Arrêté  numéro  594     /2019

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

CONSIDÉRANT qu’il y a lieu de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur la rue Marcelin à Carosse dans le cadre de la dépose du poste EDF par l'entreprise E2R, 

ARRÊTE
Article 1 Le mardi 17 décembre 2019 de 8heures30 à 16heures, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|voie concernée|circulation|stationnement|
|rue Marcelin à son intersection avec la Route départementale 32 |Alternée à l’aide de piquets K10 placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise E2R avec des périodes d’attente n’excédant pas les dix minutes.Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux est limitée à 30 kilomètres par heure.Circulation momentanément interrompue pour la dépose du poste EDF.| Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l’entreprise  E2R.En cas de nécessité le stationnement est autorisé  aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux. |
	
Article 2  Une signalisation appropriée est mise en place par l'entreprise E2R.

Article 3 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5  Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.	

Fait à Saint-Joseph, le 13 décembre 2019
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON