Arrêté numéro    90      /2018
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de  procéder à la fermeture temporaire du Plateau Sportif de la Caverne des Hirondelles à l’occasion du déroulement de la manifestation « VEGAS MOTORS SHOW »,

A R R E T E

ARTICLE 1 -  Du lundi 12 mars 2018 à partir de 06heures au lundi 19 mars 2018 jusqu’à 06heures, toutes activités physiques et sportives sont interdites sur le site de la « Caverne des Hirondelles » afin de permettre le déroulement de la manifestation « VEGAS MOTORS SHOW » dans les conditions de sécurité requises.

ARTICLE 2  - Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par les services communaux.

ARTICLE 3  - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur. 

ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie, transmis au représentant de l’État de l’arrondissement en vue du contrôle de légalité et affiché dans tous les lieux jugés opportun. 

ARTICLE 5 -  Le Directeur général des services, le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. 

Fait à Saint-Joseph, le   09 mars 2018 
Le Maire, Patrick Lebreton