Ville de Saint-Joseph
Sommaire  
Délibérations du Conseil Municipal du 27 mai  2020
AFFAIRES

 1.	Approbation du lieu de réunion

 2.	Élection du Maire

 3.	Fixation du nombre des adjoints

 4.	Élection des adjoints et des adjoints de quartier

 5.	Lecture de la charte de l'élu local

 6.	Délégation des attributions du conseil municipal au Maire

 7.	Composition du conseil d'administration au centre communal d'action sociale (CCAS)

 8.	Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS)

 9.	Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d'administration de la Caisse des écoles

 10.	Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d'écoles primaires, maternelles et élémentaires et aux réunions de l'OGEC Sainte-Anne

 11.	Fixation des conditions de dépôt de listes pour l'élection des membres de la commission d'appel d'offres

 12.	Fixation des conditions de dépôt de listes pour l'élection des membres de la commission de délégation de service public

 13.	Élections des membres de la commission d'appel d'offres

 14.	Élections des membres de la commission de délégation de service public

 15.	Indemnités de fonctions des élus

 16.	Modification du tableau des emplois permanents de la Commune

 17.	Création d'emplois de collaborateurs de cabinet

Commune de Saint-Joseph			 Conseil Municipal du 27 mai 2020

Délibération numéro 10

Objet :Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d’écoles primaires, maternelles et élémentaires et aux réunions de l’OGEC Sainte-Anne

|Nombre des conseillers en exercice:39|Présents:38|Procuration:1|Votants:39|Abstention:0|Exprimés:39|

L’an deux mille, le vingt sept mai à quinze heures, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la Halle -  Place François Mitterrand – rue du Général de Gaulle - 97480 SAINT-JOSEPH, sous la présidence de Christian LANDRY, conseiller municipal le plus âgé.

Présents: LEBRETON Patrick ; MUSSARD Rose-Andrée ; HUET Mathieu ; LEJOYEUX Marie-Andrée ; HOAREAU Sylvain ; K/BIDI Emeline ; LEBON David ; LEICHNIG Stéphanie ; MUSSARD Laurent ; FRANCOMME Mélanie ; LANDRY Christian ; LEVENEUR-BAUSSILLON Inelda ; HUET Henri Claude ; FULBERT-GERARD Gilberte ; VIENNE Axel ; JAVELLE Blanche Reine ; MUSSARD Harry ; HUET Marie-Josée ; MOREL Harry Claude ; COURTOIS Lucette ; LEBON Guy ; BATIFOULIER Jocelyne ; AUDIT Clency ; MOREL Manuela ; HOAREAU Emile ; CADET Maria ; D’JAFFAR M’ZE Mohamed ; COLLET Vanessa ; NAZE Jean Denis ; GEORGET Marilyne ; KERBIDI Gérald ; DAMOUR Colette ; HUET Jocelyn ; LEBON Louis Jeannot ; BENARD Clairette Fabienne ; DAMOUR Jean-Fred ; GUEZELLO Alin ; K/BIDI Virginie.
Absents-Représentés : NASSER Haïfa représentée par LEBON Louis Jeannot

Il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil. 

Madame FRANCOMME Mélanie, conseillère municipale,  a été désignée à l’unanimité des suffrages exprimés pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
NOTA : Le Maire certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché à la porte de  la Mairie, le : 29 mai 2020

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code de l’Éducation,
Vu la note explicative de synthèse n° 10,
Considérant que le conseil municipal a décidé à l’unanimité, conformément à l’article L.2121-21 du Code général des collectivités territoriales, de procéder à main levée à la désignation d’un conseiller municipal pour représenter la Commune aux conseils des 25 écoles maternelles, élémentaires et primaires ainsi qu’aux réunions de l’OGEC compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat de l’école privée Saint-Anne, 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés :

Pour la liste « Saint-Joseph Uni » :
Présents : 38 - Pour : 33 -  représentés : 1 - Abstentions : 6 - Contre : 0

Pour la liste « Ensemble Agissons pour demain » :
Présents : 38 - Pour : 4 -  représentés : 1 - Abstentions : 27 - Contre : 8	

Article 1 : Sont désignés représentants de la commune au sein des conseils des 25 écoles maternelles, élémentaires et primaires ainsi qu’aux réunions de l’OGEC compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat de l’école privée Saint-Anne :

|Ecoles|Représentants|
|École maternelle du Centre (du Butor)|K/BIDI Emeline|
|École maternelle des Jacques|MUSSARD Rose-Andrée|
|École maternelle de Langevin|MUSSARD Laurent|
|École maternelle de Vincendo|COLLET Vanessa|
|École maternelle Madame Carlo|COURTOIS Lucette|
|École élémentaire du Butor|HUET Henri Claude|
|École élémentaire des Jacques|MUSSARD Harry|
|École élémentaire de Langevin|LANDRY Christian|
|École élémentaire Lenepveu|LEJOYEUX Marie Andrée|
|École élémentaire de Vincendo|École élémentaire de Vincendo|
|École primaire de Bas de Jean PetitD’JAFFAR M’ZE Mohamed|
|École primaire de Bézaves|HOAREAU Emile|
|École primaire de Carosse|LEICHNIG Stéphanie|
|École primaire du Centre|HOAREAU Sylvain|
|École primaire de la Crête 1|HUET Marie-Josée|
|École primaire de la Crête 2 – les Cryptomérias|HUET Jocelyn|
|École primaire de Goyaves|VIENNE Axel|
|École primaire de Grand Coude|JAVELLE Blanche Reine|
|École primaire de Grand Galet|AUDIT Clency|
|École primaire de Jean Petit|FULBERT-GERARD Gilberte|
|École primaire des Lianes|CADET Maria|
|École primaire de Matouta|DAMOUR Colette|
|École primaire de Parc à Moutons|MOREL Manuela|
|École primaire de la Plaine des Grègues|NAZE Jean-Denis|
|École privée Sainte-Anne|KERBIDI Gérald|

Article 2 : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de  pouvoir devant le Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.

Fait à Saint-Joseph, 
Pour extrait certifié conforme, le Président de séance Christian LANDRY