Ville de Saint-Joseph
Sommaire  
Délibérations du Conseil Municipal du 27 mai  2020
AFFAIRES

 1.	Approbation du lieu de réunion

 2.	Élection du Maire

 3.	Fixation du nombre des adjoints

 4.	Élection des adjoints et des adjoints de quartier

 5.	Lecture de la charte de l'élu local

 6.	Délégation des attributions du conseil municipal au Maire

 7.	Composition du conseil d'administration au centre communal d'action sociale (CCAS)

 8.	Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS)

 9.	Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d'administration de la Caisse des écoles

 10.	Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d'écoles primaires, maternelles et élémentaires et aux réunions de l'OGEC Sainte-Anne

 11.	Fixation des conditions de dépôt de listes pour l'élection des membres de la commission d'appel d'offres

 12.	Fixation des conditions de dépôt de listes pour l'élection des membres de la commission de délégation de service public

 13.	Élections des membres de la commission d'appel d'offres

 14.	Élections des membres de la commission de délégation de service public

 15.	Indemnités de fonctions des élus

 16.	Modification du tableau des emplois permanents de la Commune

 17.	Création d'emplois de collaborateurs de cabinet

Commune de Saint-Joseph			 Conseil Municipal du 27 mai 2020

Délibération numéro 4

Objet : Élection des adjoints et des adjoints de quartier

|Nombre des conseillers en exercice:39|Présents:38|Procuration:1|Votants:39|Abstention:0|Bulletins blancs : 5|Exprimés:34|

L’an deux mille, le vingt sept mai à quinze heures, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la Halle -  Place François Mitterrand – rue du Général de Gaulle - 97480 SAINT-JOSEPH, sous la présidence de Christian LANDRY, conseiller municipal le plus âgé.

Présents: LEBRETON Patrick ; MUSSARD Rose-Andrée ; HUET Mathieu ; LEJOYEUX Marie-Andrée ; HOAREAU Sylvain ; K/BIDI Emeline ; LEBON David ; LEICHNIG Stéphanie ; MUSSARD Laurent ; FRANCOMME Mélanie ; LANDRY Christian ; LEVENEUR-BAUSSILLON Inelda ; HUET Henri Claude ; FULBERT-GERARD Gilberte ; VIENNE Axel ; JAVELLE Blanche Reine ; MUSSARD Harry ; HUET Marie-Josée ; MOREL Harry Claude ; COURTOIS Lucette ; LEBON Guy ; BATIFOULIER Jocelyne ; AUDIT Clency ; MOREL Manuela ; HOAREAU Emile ; CADET Maria ; D’JAFFAR M’ZE Mohamed ; COLLET Vanessa ; NAZE Jean Denis ; GEORGET Marilyne ; KERBIDI Gérald ; DAMOUR Colette ; HUET Jocelyn ; LEBON Louis Jeannot ; BENARD Clairette Fabienne ; DAMOUR Jean-Fred ; GUEZELLO Alin ; K/BIDI Virginie.
Absents-Représentés : NASSER Haïfa représentée par LEBON Louis Jeannot

Il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil. 

Madame FRANCOMME Mélanie, conseillère municipale,  a été désignée à l’unanimité des suffrages exprimés pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
NOTA : Le Maire certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché à la porte de  la Mairie, le : 29 mai 2020
La  liste des candidats suivante est déposée.
Liste conduite par Monsieur Christian LANDRY
Premier adjoint LANDRY Christian
Deuxième adjointe MUSSARD Rose Andrée
Troisième adjoint MOREL Harry Claude
Quatrième adjointe LEJOYEUX Marie Andrée
cinquième adjoint VIENNE Axel
sixième adjointe K/BIDI Emeline
septième adjoint MUSSARD Harry
huitième adjointe HUET Marie Josée
neuvième adjoint LEBON David
dixième adjointe COURTOIS Lucette
onzième adjoint D’JAFFAR M’ZE Mohamed
douzième adjointe    LEVENEUR-BAUSSILLON Inelda
adjoint de quartier
 
treizième adjoint         LEBON Guy
adjoint de quartier 

quatorzième adjointe   FULBERT-GÉRARD Gilberte
adjoint de quartier 

Il est procédé  à l’élection des adjoints et des adjoints de quartier au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Chaque conseiller municipal après appel de son nom s'est approché de la table de vote. Il a fait constater qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. 
Chaque conseiller municipal a déposé lui-même l'enveloppe dans l'urne. 

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Après dépouillement, le résultat suivant a été établi :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ………	 0
Nombre de votants ………………………………………………………………….	 39
Nombre de suffrages déclarés nuls……………………………………………….	 0
Nombre de suffrages blancs …..……………………………………………….	 5
Nombre de suffrages exprimés……………………………………………………	 34
Majorité absolue…………………………………………………………………….	 18

|Nom du candidat placé en tête de liste|Nombre de suffrages obtenus|En chiffres|En lettres|
|Liste conduite par Christian LANDRY|34|Trente quatre|

Ont été proclamés adjoints et adjoints de quartier et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par monsieur Christian LANDRY.

Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent ci-après.
Premier adjoint LANDRY Christian
Deuxième adjointe MUSSARD Rose Andrée
Troisième adjoint MOREL Harry Claude
Quatrième adjointe LEJOYEUX Marie Andrée
cinquième adjoint VIENNE Axel
sixième adjointe K/BIDI Emeline
septième adjoint MUSSARD Harry
huitième adjointe HUET Marie Josée
neuvième adjoint LEBON David
dixième adjointe COURTOIS Lucette
onzième adjoint D’JAFFAR M’ZE Mohamed
douzième adjointe    LEVENEUR-BAUSSILLON Inelda
adjoint de quartier
 
treizième adjoint         LEBON Guy
adjoint de quartier 

quatorzième adjointe   FULBERT-GÉRARD Gilberte
adjoint de quartier 

		

Fait à Saint-Joseph, 
Pour extrait certifié conforme, le Président de séance Christian LANDRY