Ville de Saint-Joseph
Sommaire  
Délibérations du Conseil Municipal du 27 juillet  2020
AFFAIRES

 1.	Approbation du lieu de réunion

 2.	Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2020

 3.	Arrêté des comptes de gestion 2019 – Budget Principal – Régie des Pompes Funèbres

 4.	Arrêté du compte administratif 2019 – budget principal

 5.	Arrêté du compte administratif 2019 – régie des pompes funèbres

 6.	Rapport d'orientations Budgétaires 2020

 7.	Rapport sur la situation d'égalité entre les femmes et les hommes – Année 2019

 8.	Budget Primitif 2020 – Budget principal

 9.	Budget Primitif 2020 – Budget annexe de la régie

 10.	Concours du Receveur municipal – Attribution de l'indemnité de conseil

 11.	Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale pour l'exercice 2020

 12.	Attribution de subvention à la Caisse des écoles – Exercice 2020

 13.	Attribution de bourses, prix, récompenses et gratifications

 14.	Procédure de modification du Plan Locale d'Urbanisme (PLU)  de la commune de Saint-Joseph – Modification 1 : Rectification des emplacements réservés de voirie (ER) numéros 93, 94 et 103 secteur de Manapany et des Lianes – Modification 2 : Modification de la partie écrite du règlement (les zones urbaines, à urbaniser, agricole et naturelle) – Modification 3 : Suppression, réduction et modification d'Emplacements Réservés (ER) destinés à la création d'une opération de logements bénéficiant d'un prêt aidé de l’État dans les secteurs de Vincendo, de Carosse et du Centre-ville (ER numéro G, H, L et C) – Prescritpion des procédures de modification numéros 1,2 et 3

 15.	 Acquisition amiable des parcelles CV 160 et CV 161 appartenant à Monsieur Tseng-King Bernard – Secteur de Vincendo

 16.	Mise à disposition de deux places de stationnement au profit de la SCI BRONTE COOGEE
 17.	Concession de service en vue de déléguer la gestion et l'exploitation du centre multi-accueil municipal – Approbation de l'avenant numéro 3 au contrat numéro 16DSP002

 18.	Concession de service en vue de déléguer la gestion et l'exploitation d'établissements d'accueil de jeunes enfants – Approbation de l'avenant numéro 03 au contrat numéro 19DSP01 – Autorisation de signature

 19.	 Création d'une classe passerelle à l'école maternelle de Langevin à la rentrée d'août 2020

 20.	Contrat de ville de Saint-Joseph – Approbation du bilan de la programmation d'actions du Contrat de ville 2020 – Approbation du budget prévisionnel de la programmation d'actions 2020

 21.	Affiliation de la Ville de Saint-Joseph au dispositif PASS LOISIRS - 2020

 22.	Renouvellement de la mise à disposition des locaux des Maisons Pour Tous (MPT) et de la Maison de la Ruralité au Centre communal d'action sociale

 23.	Convention de partenariat – Mise en œuvre d'une action de formation avec la Maison Familiale et Rurale de la Réunion (MFR Réunion)

 24.	Convention entre l'association ASETIS, le CCAS et la commune de Saint-Jospeh dans le cadre d'actions itinérantes de prévention

 25.	Délégation des attributions du conseil municipal au Maire - Modification de la délibération numéro 20200527_6du 27 mai 2020

 26.	Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune

 27.	Convention d'objectifs pluriannuelle 2020-2022 en faveur de la compagnie Karanbolaz – Autorisation de signature

 28.	Aides en nature aux associations

 29.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'assoiation CAROSSE ENSEMBLE

 30.	Budget primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association de défense de l'environnement et des citoyens de goyaves (ADECG)

 31.	Budget primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association des jeunes majeurs en dynamique (AJMD)

 32.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association de gestion du coeur de ville de Saint-Joseph

 33.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association de gestion du coeur de ville de Saint-Joseph

 34.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Comité des œuvres sociales du personnel des services municipaux de la Ville de Saint-Jospeh (COSPER)

 35.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à la Fédération des clubs séniors de Saint-Joseph

 36.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Club des Personnes âgées les Aubépines

 37.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Club des Personnes âgées Joli Coeur

 38.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Club des Personnes âgées de la Joie
 39.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Club des personnes âgées La Paix

 40.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Club des personnes âgées Le sourire

 41.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Club des personnes âgées Les Azalées

 42.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Club des personnes âgées Les Capucines

 43.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention Club des personnes âgées Les Hortensias
 44.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Club des personnes âgées Les Jasmins
 45.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Club des personnes âgées des Lilas
 46.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au club des personnes âgées Troupe Folklorique
 47.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Crête Dynamique
 48.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Educ'Santé
 49.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à la Fédération de la Réunion pour la Pêche et la Protection du milieu aquatique
 50.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Famille Dynamique des O(FDO)
 51.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Les Azalées
 52.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Les Amis de Cayenne
 53.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Lu té Danse  Dann Ron
 54.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Mouvement Vie Libre
 55.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Pays d'Accueil Touristique et Office du Tourisme du Sud Sauvage (Maison du tourisme du Sud Sauvage)
 56.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Assosiation Régie Territoriale Sud
 57.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Assosiation Les Rosalines
 58.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Mission Locale Sud
 59.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Nouvelle Vie
 60.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Université Rurale de l'Océan Indien
 61.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Ecole de Musique et de Danse de Saint-Joseph
 62.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Art Sud
 63.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à la Maison des Associations de Saint-Joseph
 64.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Komidi
 65.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Les Pierres de Poivre
 66.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Les Trois Peaks
 67.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Société d'Histoire de Saint-Joseph
 68.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Karanbolaz
 69.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Jeunesse Animation Dynamisation Sport Réunion (JADS'R)
 70.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Piton des Z'Arts
 71.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Culturelle et Sportive du Grand Sud (ACSGS)
 72.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'un subvention à l'association Fais-nous rêver l'Agence pour l'Education par le Sport
 73.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association sportive et culturelle et éducative de Vincendo (ASCE)
 74.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Sportive de l'Excelsior de Saint-Joseph
 75.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Sportive Automobile du Sud
 76.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Boxing Club de Vincendo
 77.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au cercle des Nageurs de Saint-Joseph
 78.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Club Sportif de la Crête
 79.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Football Club La Cour
 80.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Football Club Plaine des Grègues
 81.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'associaition GINCA UNITED
 82.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention  à l'Association Gym Tonic
 83.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'associaition Handball Club de Saint-Jospeh
 84.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association JAP 974
 85.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Associaition Jean Petit Football Club
 86.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Associaition La Croche de Saint-Joseph
 87.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association La Karate Club
 88.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'associaition Langevin la Balance
 89.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Lutte Club de Saint-Joseph
 90.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Association Moineau Volley Péi
 91.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Olympique Langevin
 92.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'Office Municipal des sports de Saint-Joseph
 93.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Rando Club
 94.	Budget primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'associaition ST JO AIKIDO
 95.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'associaition ST JO OVALIE
 96.	Budget Principal 2020 – Attribution d'une subvention à l'associaiton SAINT JO TRAIL TEAM
 97.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'associaition Samourai Club Réunionnais
 98.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'associaition Saint Joseph Basket Club
 99.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'association Sport Patrimoine Animation et Culture du Sud Sauvage
 100.	Bugdet Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Tennis Club Municipal de Saint-Joseph
 101.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention au Vélo Club de Saint-Jospeh (VCSJ)
 102.	Budget Primitif 2020 – Attribution d'une subvention à l'associaition Vincendo Sports

Commune de Saint-Joseph			 Conseil Municipal du 27 juillet 2020

Délibération numéro 68

Objet : Budget Primitif 2020 - Attribution d'une subvention à l’ASSOCIATION KARANBOLAZ
|Nombre des conseillers en exercice:39|Présents:32|Procuration:4|Votants:36|Abstention:0|Exprimés:39|

L'an deux mille vingt , le vingt sept juillet à 17heures20, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au gymnase Henri Ganofsky – rue du centre nautique 97480 Saint-Joseph, sous la présidence de Patrick LEBRETON – Maire

Présents:  LEBRETON Patrick ;LANDRY Christian ; MUSSARD Rose-Andrée ; MOREL Harry Claude ; LEJOYEUX Marie Andrée ; VIENNE Axel ; K/BIDI Emeline ; MUSSARD Harry ; LEBON David ; LEVENEUR-BAUSSILLON Inelda D’JAFFAR M’ZE Mohamed ; LEBON Guy ; FULBERT-GÉRARD Gilberte ; HOAREAU Emile ; JAVELLE Blanche Reine ; NAZE Jean Denis ; BATIFOULIER Jocelyne ; HUET Henri Claude ; MUSSARD Laurent ; AUDIT Clency ; CADET Maria ; HUET Jocelyn ; LEICHNIG Stéphanie ; HOAREAU Sylvain ; HUET Mathieu ; FRANCOMME Mélanie ; BENARD Clairette Fabienne ; DAMOUR Jean Fred ; LEBON Louis Jeannot ;  COLLET Vanessa 
Absents - Représentés : KERBIDI Gérald représenté(e) par LANDRY Christian
DAMOUR Colette représenté(e) par HUET Marie-Josée
GEORGET Marilyne représenté(e) par COURTOIS Lucette
NASSER Haïfa représenté(e) par LEBON Louis Jeannot
Absents :  GUEZELLO Alin ; K/BIDI Virginie ;  MOREL Manuela ;

Il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil. 

Monsieur MOREL Harry Claude, troisième adjoint, a été désigné à l’unanimité des suffrages exprimés pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
NOTA : Le Maire certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché à la porte de  la Mairie, le : 04 août 2020

Après avoir entendu l'exposé du rapporteur,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la note explicative de synthèse 68,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés :
Présents : 32 - Pour : 36 -  représentés : 4 – Abstentions :0- Contre : 0

Article 1 ATTRIBUE à l'association KARANBOLAZ une subvention d'un montant de 4 000,00 euros au titre de la politique de la ville pour le projet intitulé « Lab’oratwar ».

Article 2 APPROUVE l’attribution des aides en nature suivantes et AUTORISE la signature des conventions y afférentes.
 •	Mise à disposition gracieuse et ponctuelle du domaine public communal (places et voies publiques ; salles, etc.) ;
Moyens logistiques communaux : sonorisation, éclairage, chapiteaux, tables, podium, barrières, chaises, énergie électrique, eau.

Artcle 3 AUTORISE le Maire à signer tout document ou pièce se rapportant à cette affaire.

Article 4 La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Saint Denis de la Réunion dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.

Fait à Saint-Joseph, 
Pour extrait certifié conforme, l'élue déléguée Lucette Courtois