Sommaire  - délibérations du troisième trimestre 2016 

SOMMAIRE DES DELIBERATIONS
    Conseil municipal du 12 juillet 2016 
                             (Troisième trimestre 2016)

1 12 juillet 2016 Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques (PPR) naturels prévisibles relatif aux phénomènes d'inondation et de mouvement de terrain de la Commune de Saint-Joseph
2 12 juillet 2016 Mise à disposition des parcelles BM 1166 et BM 1167 :
- Retrait de la décision numéro 20140623_14 du 23 juin 2014 approuvant l'avenant numéro 1 à la convention de mise à disposition signée le 16 octobre 2012
- Approbation de la nouvelle convention de mise à disposition à intervenir entre la Commune et la Société Immobilière du Département de la Réunion S.I.D.R SECTEUR DE CAYENNE
3 12 juillet 2016 Acquisition amiable de la parcelle BV 16 appartenant aux consorts PAYET Secteur du Centre Ville
4 12 juillet 2016 Construction d'un bassin d'apprentissage de natation à Jean Petit Approbation du projet  et du plan de financement
5 12 juillet 2016 Équipement informatique et multimédia de la médiathèque de Saint-Joseph. Approbation du projet et du plan de financement
6 12 juillet 2016 Acquisition de documents multi-supports pour la médiathèque de Saint-Joseph. Approbation du projet et du plan de financement
7 12 juillet 2016 Mise à disposition de locaux à la chambre d’agriculture au pôle de développement économique – avenant numéro 1 au contrat 
8 12 juillet 2016 Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2016 – Complément 
9 12 juillet 2016 Zone d’activités des Grègues : Acquisition foncière des parcelles BK 1223, 1227, 1433 et 1435 (biens faisant partie de l'actif de la liquidation de la SARL ARPAJE) – proposition d’offre dans le cadre de la procédure de publicité
10 12 juillet 2016 Opération « Aménagement de la rue Maury »  Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de compétence en vue de « L’AMÉNAGEMENT DE LA RUE MAURY _ ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES » Secteur centre-ville
11  12 juillet 2016 Bilan pluriannuel du Projet Éducatif du Territoire –  Année 2016
12 12 juillet 2016 Approbation de la convention relative à l’accessibilité numérique entre le FIPHFP et la Commune de Saint-Joseph
13 12 juillet 2016 Sécurisation et réduction des usages de produits  phytosanitaires - Approbation de la convention avec L'EPLEFPA Saint-Paul via le CFPPA
14 12 juillet 2016 Modification de la délibération du conseil municipal du 29 juin 2015 relative à l'autorisation d'accueil de jeunes dans le cadre de l'engagement au service civique - Revalorisation de l’indemnité
15 12 juillet 2016 Partenariat de Formation Professionnelle Territorialisée (PFPT) entre la Délégation régionale de la Réunion du Centre National de la Fonction Publique (CNFPT) et la Commune de Saint-Joseph (Ville - Centre Communal d’Action Sociale - Caisse des Écoles)
16 12 juillet 2016 Recrutement d'un emploi temporaire à temps non complet