Sommaire  - délibérations du troisième trimestre 2016 

SOMMAIRE DES DELIBERATIONS
    Conseil municipal du 29 septembre 2016 
     (Troisième trimestre 2016)

1 29 septembre 2016 Études de maîtrise d’oeuvre partielle pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de la Caverne des Hirondelles  Approbation du projet et du plan de financement 
2 29 septembre 2016 Études de maîtrise d’oeuvre partielle pour la réhabilitation de l’ancienne décharge Jacques PAYET  Approbation du projet et du plan de financement 
3 29 septembre 2016 Études de maîtrise d’oeuvre partielle pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de Vincendo  Approbation du plan de financement 
4 29 septembre 2016 installation de pare-ballons sur le stade de Vincendo 
Approbation du projet et du plan de financement 
5 29 septembre 2016 Dénomination de rue – Secteur de Vincendo 
6 29 septembre 2016 Opération « Les Glaïeuls » 
Vente de la parcelle bâtie BM 523 située dans le lotissement « Glaëuls » à monsieur GRONDIN Pierrot – Secteur des Grègues 
7 29 septembre 2016 Opération « Manapany Les Bains » (Manapanien et Edouard Vitry) – 21 LLTS
Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations 
8 29 septembre 2016 Opération « BADERA 2 » - 39 LLTS  Garantie communale pour un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
9 29 septembre 2016 Aménagement de voie communale – rue du Commandant Mahé 
Approbation de la convention de travaux relative aux parcelles CD 577 et 578 (famille LAURET) – Secteur du Centre-Ville 
10 29 septembre 2016 Aménagement de voie communale – rue du Commandant Mahé
Approbation de la convention de travaux relative à la parcelle CD 569 (Patrice GRONDIN) – Secteur du Centre-Ville
11 29 septembre 2016 Aménagement de voie communale – rue du Commandant Mahé 
Approbation de la convention de travaux relative à la parcelle CD 1312 (Christophe MOREL) – Secteur du Centre-Ville
12 29 septembre 2016 Plan de Gestion des Risques d’Inondations (PGRI) de la rivière des Ramparts 
Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de traitement des crues de la rivière des Remparts  Approbation du Compte Rendu Annuel d’Activité (CRAC) arrêté au 31/12/16
13 29 septembre 2016 Mise à disposition d’informations météorologiques pour les organismes agrées – Aide à la surveillance et à la prévention des crues  Approbation de la convention entre la Commune et METEO FRANCE 
14 29 septembre 2016 Sécurisation d’un virage de la ligne Matouta  Travaux sur fonds privés 
Institution d’une servitude de passage – Secteur de Vincendo
15 29 septembre 2016 Société Publique Locale (SPL) MARAINA  Cession d’actions 
16 29 septembre 2016 Commission  Départementale d’Aménagement Commerciale (CDAC) 
- Désignation du représentant de la Commune à la commission 
17 29 septembre 2016 Maison de veillées du Butor 
- Approbation du règlement intérieur
- Approbation de la convention de mise à disposition
18 29 septembre 2016 Politique documentaire (PoIDoc) et chartes documentaires du réseau de lecture de Saint-Joseph
19 29 septembre 2016 Règlement intérieur du réseau de lecture publique de Saint-Joseph
20 29 septembre 2016 Mise à la réforme d’une partie du fonds des bibliothèques du réseau de lecture publique 
21 29 septembre 2016 Retrait de l’actif et aliénation de véhicules communaux
22 29 septembre 2016 Attribution d’aides en nature à la Caisse des écoles pour l’organisation d’accueils en faveur de l’enfance et de la jeunesse – Année 2016
23 29 septembre 2016 Modification du tableau des effectifs 
24 29 septembre 2016 Extension de la zone d’activités des Grègues : 
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2015

25 29 septembre 2016 Extension de la zone d’activités des Grègues : Acquisition amiable de la parcelle BK 798 (Daisy MALET) – Secteur des Grègues 
26 29 septembre 2016 Maison du Tourisme du Sud Sauvage : 
- rapport d’activités et financier 2015
- bilan annuel de la convention d’objectifs 
27 29 septembre 2016 Location des parcelles AT 405 et 406 : conclusion d’un bail à ferme entre la Commune et monsieur Jean Bernard BEGUE
28 29 septembre 2016 Modification des tarifs d’occupation du domaine publique pour l’année 2016
29 29 septembre 2016 Budget 2016 
- Attribution d’une aide en nature complémentaire à l’ASSOCIATION KOZE CONTE