Sommaire des arrêtés du premier janvier au 28 mars 2018
Premier trimestre 2018

1 11 janvier 2018 Portant règlement du marché forain sur le territoire communal 
2 15 janvier 2018 Portant recrutement de Madame BEGE Marie, Lucette en qualité d’agent recenseur 
3 15 janvier 2018 Portant recrutement de Madame DUCHEMANE Christina en qualité d’agent recenseur 
4 15 janvier 2018 Portant recrutement de Madame FONTAINE Claudine en qualité d’agent recenseur
5 15 janvier 2018 Portant recrutement Madame HUET Estelle, Clara en qualité d’agent recenseur
6 15 janvier 2018 Portant recrutement de Madame MOREL Emilie en qualité d’agent recenseur 
7 15 janvier 2018 Portant recrutement de Madame PAYET Victorine en qualité d’agent recenseur 
8 15 janvier 2018 Portant recrutement de Monsieur HOAREAU Gérard en qualité d’agent recenseur 
9 15 janvier 2018 Portant recrutement de Monsieur POTHIN Thomas en qualité d’agent recenseur 
10 15 janvier 2018 Portant recrutement de Monsieur FONTAINE Alexandre en tant que coordonnateur communal et correspondant du répertoire d’immeubles localisés (CORRIL)
11 15 janvier 2018  Portant recrutement de Madame SIDAT Naïma en tant que coordonnatrice communale adjointe et correspondante du répertoire d’immeubles localisés adjointe 
12 17 janvier 2018 Portant autorisation aux véhicules chargés des dépôts, collectes et transports de fonds à stationner sur un emplacement réservé : GROUPAMA 
13 17 janvier 2018 Portant autorisation aux véhicules chargés des dépôts, collectes et transports de fonds à stationner sur un emplacement réservé : CREDIT AGRICOLE 
14 17 janvier 2018 Portant autorisation aux véhicules chargés des dépôts, collectes et transports de fonds à stationner sur un emplacement réservé : BRED
15 18 janvier 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la route de la Passerelle suite à l’importante montée des eaux de la rivière Langevin
16 19 janvier 2018 Portant abrogation de l’arrêté 15 du 18 janvier 2018 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la route de la Passerelle
17 19 janvier 2018 Portant fermeture temporaire au public des sites de baignades sur la commune de Saint-Joseph 
18 22 janvier 2018 Portant abrogation de l’arrêté 164 du 31 mai 2016 relatif à la nomination de Monsieur GIGAN Philippe en qualité de régisseur suppléant de la régie de recettes du centre nautique 
19 22 janvier 2018 Portant nomination de monsieur LOUISO Jean-François en qualité de régisseur suppléant de la régie de recettes du centre nautique de Saint-Joseph
20 24 janvier 2018 Portant abrogation de l’arrêté 16 du 19 janvier 2018 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la route de la Passerelle
21 25 janvier 2018 Portant acte constitutif d’une régie de recettes de la Médiathèque du Sud Sauvage de Saint-Joseph 
22 25 janvier 2018 Portant nomination d’un régisseur et d’un régisseur suppléant pour la régie de recettes de la Médiathèque du Sud Sauvage de Saint-Joseph 
23 25 janvier 2018 Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la rue Joseph de Souville dans le cadre des festivités pour l’ouverture de la « Médiathèque du Sud Sauvage »
24 26 janvier 2018 Portant abrogation de l’arrêté 17 du 19 janvier 2018 portant fermeture temporaire au public des sites de baignades sur la commune de Saint-Joseph 
25 29 janvier 2018 Portant création du registre nominatif des personnes âgées et handicapées et désignation au sein du Centre Communal d'Action Sociale des personnes habilitées à enregistrer, traiter, conserver et modifier les données du registre nominatif 
26 29 janvier 2018 Portant réglementation de l’affichage électoral 
27 30 janvier 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câble EDF par l’entreprise STAMELEC 
28 30 janvier 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation sur diverses voies communales dans le cadre de la manifestation sportive « Le Relais de Saint-Jo » organisée par le Saint-Jo Trail Team 
29 30 janvier 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue des Cyprès dans le cadre de la réalisation de pose de fibre optique par l’entreprise SARL MCR 
30 30 janvier 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Place François MITTERRAND dans le cadre de la manifestation PIAF FAIT SON CINEMA  
31 30 janvier 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de raccordement EDF par l’entreprise TESTONI
32 30 janvier 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Aimé Fontaine dans le cadre de la réalisation de travaux de raccordement EDF par l’entreprise TESTONI 
33 30 janvier 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de branchement EU par l’entreprise RUNEO TRX SUD 
34 30 janvier 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Léonce JEANNET dans le cadre de la réalisation de travaux de raccordement EDF par l’entreprise SARL MOURGAPA 
35 30 janvier 2018 Portant permission de voirie sur l’impasse des Iris, sur le Boulevard de l’Océan et sur la Ligne François Martin par l’entreprise RUNEO TVX SUD 
36 30 janvier 2018 Portant permission de voirie sur l’impasse Cécilia et la rue Moutoussamy  par l’entreprise TESTONI 
37 30 janvier 2018 Portant permission de voirie sur la rue Aimé Fontaine par l’entreprise TESTONI 
38 02 février 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux d’aiguillage, tirage et raccordement du réseau FTTH ORANGE par l’entreprise SCOPELEC 
39 02 février 2018 Portant abrogation de l’arrêté 20 du 24 janvier 2018 et portant réglementation temporaire de la circulation et le stationnement sur la route de la Passerelle 
40 07 février 2018 Portant attribution d’une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – M. BELIN Jean-Fabien 
41 07 février 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue des Libellules à la Plaine des Grègues dans le cadre de la réalisation de la pose de fibre optique par l’entreprise SARL MCR 
42 07 février 2018 Portant abrogation de l’arrêté 397 du 23 décembre 2016 et portant délégation des fonctions d’officier d’état civil à Madame Nathalie DIJOUX
43 07 février 2018 Portant abrogation de l’arrêté 66 du premier avril 2014 et portant délégation de fonctions d’officier d’état civil à Monsieur Emile HOAREAU
44 07 février 2018 Portant abrogation de l’arrêté 67 du premier avril 2014 et portant délégation de fonctions d’officier d’état civil à Madame Thérèse Nelza FONTAINE 
45 07 février 2018 Portant abrogation de l’arrêté 68 du premier avril 2014 et portant délégation des fonctions d’officier d’état civil à Madame Lisette K/BIDI
46 07 février 2018 Portant abrogation de l’arrêté 76 du 14 février 2017 et portant délégation de fonctions d’officier d’état civil à Madame Corrine GAZAR
47 07 février 2018 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Monsieur HOAREAU Huguy Paul 
48 12 février 2018 Portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Micro crèche LULU FAIT DES SIENNES
49  15 février 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies communales dans le cadre des diverses interventions de l’entreprise Travaux Publics GRONDIN 
50 15 février 2018 Prescrivant la mise à disposition du dossier relatif au projet d’implantation d’une antenne relais de radiotéléphonie sur le Commune 
51 19 février 2018  Portant permission de voirie sur la rue Léon Vienne dans le cadre de travaux de fouilles pour raccordement EDF par l’entreprise REEL ELECTRICITE 
52  19 février 2018 Portant permission de voirie sur la rue Edouard Lavie dans le cadre de travaux de fouilles pour raccordement EDF par l’entreprise REEL ELECTRICITE
53  19 février 2018 Portant permission de voirie sur la rue des Cent marches dans le cadre de travaux de fouilles pour raccordement EDF par l’entreprise REEL ELECTRICITE 
54 19 février 2018 Portant permission de voirie sur la rue de la Compagnie des Indes dans le cadre de travaux de fouilles pour enfouissement de câble EDF par l’entreprise SBTPC 
55 19 février 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue de la Compagnie des Indes afin de permettre la réalisation de travaux de raccordement aux réseaux du chantier de la ZAC des grègues par l’entreprise SBTPC
56 19 février 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Maury dans le cadre du défilé Danse du Lion organisé dans le cadre du Jour de l’An chinois 
57 19 février 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales afin de permettre la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par l’entreprise REEL ELECTRICITE 
58 20 février 2018 Portant abrogation de l'arrêté 56 du 19 février 2018 et réglementant temporairement la circulation et le stationnement sur la rue Maury dans le cadre du défilé « Danse du Lion » organisé dans le cadre du Jour de l’An chinois 
59 20 février 2018 Portant recrutement de madame BOYER Dorine épouse LEBON en qualité d'agent recenseur
60 27 février 2018 Relatif à une opération de dératisation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph - 4 mai 2018
61 2 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la route de Grand Coude dans le cadre de la manifestation intitulée Challenge Jean Benoît DUCHEMANN 2018
62 2 mars 2018 Portant réglementation permanente de la circulation sur le chemin Versant (secteur des Lianes)
63 2 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux d'élagage par le service Environnement de la Commune de Saint-Joseph
64 2 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Place François Mitterrand dans le cadre de la manifestation Concert Années 80
65 2 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Place François Mitterrand dans le cadre de la manifestation Marché artisanal
66 2 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Place François Mitterrand dans le cadre de la manifestation Fête de Saint-Joseph
67 2 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Place François Mitterrand dans le cadre de la manifestation Happy Forum
68 2 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Place François Mitterrand dans le cadre de la manifestation Journée associative et exposition voitures lontan
69 2 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Place François Mitterrand dans le cadre de la manifestation Soirée de l'humour
70 2 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Place François Mitterrand dans le cadre de la manifestation Village Marmay
71 6 mars 2018 Portant fermeture temporaire de sites de baignades sur la commune de Saint-Joseph
72 6 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la route de la Passerelle (secteur de Langevin) dans le cadre de la réalisation de travaux d'installation et de raccordement d'un poste Télécom par SCOPELEC
73 6 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les rue du Souffleur et Gabriel Macé (secteur de Langevin) dans le cadre de la réalisation de travaux d'implantation de poteau Télécom par SCOPELEC
74 6 mars 2018 Portant abrogation de l'arrêté 57 du 19 février 2018 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le secteur de Goyaves (rues Edouard Lavie, Léon Vienne, des Cent Marches) afin de permettre la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF dans le cadre du raccordement de la ZAC LES TERRASS
75 6 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Marcel Pagnol (secteur de Vincendo) dans le cadre de la réalisation de travaux d'installation et de raccordement d'un poste Télécom par SCOPELEC
76 6 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les rues Leconte Delisle et Général Lambert ( secteur centre ville) dans le cadre de la réalisation de travaux d'extension et de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées par SAS FPTP
77 6 mars 2018 Portant abrogation de l'arrêté 70 du 2 mars 2018 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la place François Mitterrand dans le cadre de la manifestation Village Marmay
78 6 mars 2018 Portant abrogation de l'arrêté 67 du 2 mars 2018 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la place François Mitterrand dans le cadre de la manifestation Happy Forum
79 7 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le centre ville dans le cadre de la braderie commerciale organisée par l'association des commerçants
80 7 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales (secteur ville) dans le cadre de la manifestation La Nocturne de la Saint-Jo organisée par le Comité d'Oeuvres Sociales de Saint-Joseph
81 7 mars 2018 Portant autorisation de loterie - OCCE Ecole de la Crête 1
82  7 mars 2018 Portant nomination provisoire de Madame Laura HOAREAU en qualité de préposée de la régie de recettes de la Ville de Saint-Joseph Fête de la Saint-Jo 2018 – LA SAINT-JO MARMAILLES 
83 7 mars 2018 Portant nomination provisoire de Madame Naffisah NOOAGAT en qualité de préposée de la régie de recettes de la Ville de Saint-Joseph Fête de la Saint-Jo 2018 – LA SAINT-JO MARMAILLES 
84 7 mars 2018 Portant nomination provisoire de Monsieur Giraud HOAREAU en qualité de préposée de la régie de recettes de la Ville de Saint-Joseph Fête de la Saint-Jo 2018 – LA SAINT-JO MARMAILLES 
85 7 mars 2018 Portant nomination provisoire de Monsieur Jean-Fred DE LA HOGUE en qualité de préposée de la régie de recettes de la Ville de Saint-Joseph Fête de la Saint-Jo 2018 – LA SAINT-JO MARMAILLES 
86  7 mars 2018 Portant nomination provisoire de Madame Magalie HOAREAU en qualité de préposée de la régie de recettes de la Ville de Saint-Joseph Fête de la Saint-Jo 2018 – LA SAINT-JO MARMAILLES 
87 7 mars 2018 Portant nomination provisoire de Madame Marie-Rose DEMARS en qualité de préposée de la régie de recettes de la Ville de Saint-Joseph Fête de la Saint-Jo 2018 – LA SAINT-JO MARMAILLES 
88 7 mars 2018 Portant nomination provisoire de Madame Naïma SIDAT en qualité de préposée de la régie de recettes de la Ville de Saint-Joseph Fête de la Saint-Jo 2018 – LA SAINT-JO MARMAILLES 
89 8 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur certaines voies et places publiques dans le cadre de la manifestation Braderie de Saint-Joseph le 10 mars 2018
90 9 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le plateau sportif de la caverne des Hirondelles à l’occasion du déroulement de la manifestation VEGAS MOTORS SHOW
91 12 mars 2018 Portant abrogation de l’arrêté 71 du 06 mars 2018 portant fermeture temporaire au public des sites de baignades sur la commune de Saint-Joseph 
92 14 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parcours de santé de Langevin pour le relevé topographique aérien de la zone dans le cadre du projet d’aménagement du front de mer de Langevin par la SARL Topo Services 
93 14 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le chemin Terrain Galet afin de permettre la réalisation de travaux de réfection de la chaussée par l’entreprise SBTPC 
94 14 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de raccordement au réseau EDF par l’entreprise E2R
95 14 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de remplacement de regards eaux usées par l’entreprise SAS FPTP
96 14 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales afin de permettre la réalisation de travaux de réparation de conduites Orange par l’entreprise MCR 
97 14 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le chemin Terrain Galet afin de permettre la réalisation de travaux de fouille par l’entreprise MCR
98 14 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur divers voies afin de permettre la réalisation de travaux de fouille par l’entreprise TESTONI
99 14 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking de l’école de musique et de danse à l’occasion des différents tournois de l’AS EXCELSIOR 
100 14 mars 2018 Portant permission de voirie sur le chemin Terrain Galet par l’entreprise SARL MULTI CABLE 
101 14 mars 2018 Portant permission de voirie sur le territoire de la commune de Saint-Joseph - Travaux de fouilles pour raccordement EDF rue Joseph Hubert
102 14 mars 2018 Portant permission de voirie sur le territoire de la commune de Saint-Joseph - Travaux de fouilles pour raccordement EDF route de Grand Coude
103 14 mars 2018 Portant permission de voirie sur le territoire de la commune de Saint-Joseph - Travaux de fouilles pour raccordement EDF rue Maréchal Leclerc
104 14 mars 2018 Portant permission de voirie sur le territoire de la commune de Saint-Joseph - Travaux de fouilles pour raccordement EDF rue des Cyrprès
105 14 mars 2018 Portant permission de voirie sur le territoire de la commune de Saint-Joseph - Travaux de fouilles pour raccordement EDF rue Lescure
106 14 mars 2018 Portant permission de voirie sur le territoire de la commune de Saint-Joseph - travaux de fouilles pour raccordement EDF Rue Maréchal Foch
107 14 mars 2018 Portant permission de voirie sur le territoire de la commune de Saint-Joseph - pose de conduites Télécom sur un linéaire de 8m Chemin Tamarin
108 16 mars 2018 Portant abrogation de l'arrêté n°79 du 7 mars 2018 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph dans le cadre de la braderie commerciale
109 19 mars 2018 Portant délégation de fonctions d'officier d'état civil à madame Lyette LEPERLIER
110 21 mars 2018 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – CLERVILLE Marie Praxède  née DESPRAIRIES
111 21 mars 2018 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – de LAVERNE Marie Céline née MARTIN
112 21 mars 2018 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – K/BIDI Marie Rosanne née HOAREAU
113 21 mars 2018 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – GUEZELLO Régine
114 22 mars 2018 Portant abrogation de l'arrêté 92 du 14 mars 2018 et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le site du parcours de santé de Langevin afin de permettre le relevé topographique aérien de la zone
115 28 mars 2018 Portant fermeture temporaire du plateau sportif de la Caverne des Hirondelles dans le cadre de la manifestation VEGAS MOTORS SHOW  
116 28 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune afin de permettre le bon déroulement de  la manifestation sportive Grand Prix de Saint-Joseph » organisée par le Vélo Club de Saint-Joseph 
117 28 mars 2018 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies dans le cadre de la manifestation sportive Le Trail des deux rivières organisée par l’association SPACSS