Sommaire  - délibérations du quatrième trimestre 2017 

SOMMAIRE DES DELIBERATIONS
    Conseil municipal du 17 novembre 2017
   (Quatrième trimestre 2017)

1 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2 Apurement des retenues de garantie
3 Convention de mandat pour l'encaissement de produits de spectacles payants
4 Mise à la réforme de biens figurant à l'actif communal
5 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
6 Correction sur exercices antérieurs Régularisation du compte 27638
7 Correction sur exercices antérieurs Régularisation du compte 27638
8 Renforcement du réseau électrique – amenée HTA – depuis le poste source de Langevin à la ZAC LES TERRASS - approbation du nouveau plan de financement prévisionnel
9 Opération "Aménagement de la RD 33 rue Leconte de Lisle"  Approbation du projet et du plan prévisionnel de financement  Secteur Centre-Ville
10 « Ecoles au cinéma », « Collégiens au cinéma », « Lycéens au cinéma » -  Actualisation des tarifs 
11 Dénomination de rue Secteur des Lianes
12 Modification de la délibération numéro 17 du 24 juin 2011 Cession de la BW 1212 dans le groupe d’habitations « Les Gréviléas » 
Secteur RHI Centre Ville
13 Demande d’enregistrement présentée par la société EARL la Source pour l’exploitation d’un élevage de porcs
14 Création du dispositif Jobs Etudiants Médiathèque (JEM) 
15 Conseil Municipal des Collégiens (CMC)  Modification de la répartition des sièges 
16 Modification du tableau des emplois permanents de la Commune
17 Modification de la délibération du 27 décembre 2016 portant institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel – RIFSEEP
18 Société Publique Locale MARAINA Fixation de la rémunération du représentant de la collectivité
19 sixième Université Rurale de l'Océan Indien  Prise en charge des frais de séjour des intervenants de l'Europe et de la zone océan Indien
20 Centre nautique de Saint-Joseph Autorisation de signature pour la mise à jour du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours.
21 Gymnase Achille GRONDIN Autorisation de signature de la convention de mise à disposition avec le Département de la Réunion
22 Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Joseph et l'Association Valentin Haüy 
23 Mise à la réforme d’une partie du fonds des bibliothèques du réseau de lecture publique 
Motion Maintien de la semaine des 4 jours et demi