Conseil municipal du jeudi 05 octobre 2017 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le jeudi 05 octobre 2017, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 05 septembre 2017,
- 13 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :
Thème : URBANISME
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 05 octobre 2017 - Affaire 1 |
THEME : URBANISME |
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Affaire 1 |
Révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Bilan de la concertation
Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme |
Affaire 2 |
Echange avec soulte de terrains entre la Commune et la SCI LITTORAL LA VALLEE représentée par monsieur MICHEL Alain
Secteur du CENTRE VILLE |
Thème : FINANCES
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 05 octobre 2017 - Affaires 3 à 4 |
THEME : FINANCES |
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Affaire 3 |
Médiathèque de Saint-Joseph
Approbation du nouveau plan de financement prévisionnel |
Affaire 4 |
Projet de Vidéoprotection
Étude de faisabilité |
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 05 octobre 2017 - Affaire 5 |
THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
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Affaire 5 |
Extension de la zone d’activités des Grègues LES TERRASS
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31/12/2016 |
Thème : TRAVAUX
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 05 octobre 2017 - Affaire 6 |
THEME : TRAVAUX |
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Affaire 6 |
Plan de Gestion des Risques d’Inondations (PGRI) de la rivière des Remparts - Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de traitement des crues de la rivière des Remparts
Approbation du compte-rendu annuel d’activité arrêté au 31/12/2016 |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire | Objet |
Affaire 7 |
Modification des modalités d’organisation et de prise en charge de la formation obligatoire « Prévention Secours de niveau 1 » (PSC1) pour les jeunes engagés en service civique |
Affaire 8 |
Création d’un Conseil Municipal des Lycéens
Adoption du règlement intérieur |
Affaire 9 |
Convention de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales de la RÉUNION et la Commune de Saint-Joseph dans le cadre de la mise en œuvre d’un guichet d’accueil itinérant |
Affaire 10 |
Convention Contrat Territoire Lecture 2017 – 2019
Autorisation de signature |
Affaire 11 |
Modification du tableau des emplois permanents de la Commune |
Affaire 12 |
Modification de l’annexe 2 de la délibération n°17 du 27 décembre 2016 instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP |
Affaire 13 Thème : ASSOCIATIONS
Thème : ASSOCIATIONS
N° Affaire | Objet |
Affaire 13 |
Attribution d’une aide en nature complémentaire à la MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
Approbation de l’avenant n°2 |