Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Accueil En Bref Conseil municipal du mercredi 24 juillet 2019 :...
 

Conseil municipal du mercredi 24 juillet 2019 :...



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 24 juillet 2019, à 18h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 06 juin 2019,
  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2019,
  • 28 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaire 1 : Convocation transmise le 08 juillet 2019

Affaire 1 - Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
AffaireObjet
Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaire 1
Affaire 1 Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation d’établissements d’accueil de jeunes enfants
Approbation du choix du concessionnaire
Autorisation de signature du contrat

Affaires 2 à 28 : Convocation transmise le 18 juillet 2019

Affaires 2 à 3 - Thème : DOSSIERS DU JOUR

Thème : DOSSIERS DU JOUR
AffaireObjet
Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaires 2 à 3
Affaire 2 Approbation de la Convention Territoriale Globale de services aux familles (CTG)
Affaire 3 Surclassement démographique de la Commune de Saint-Joseph au titre des quartiers prioritaires de la politique de la ville

Affaires 4 à 8 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaires 4à 8
Affaire 4 Sollicitation du Fonds Barnier dans le cadre de la prolongation de la période d’évacuation temporaire et relogement des personnes du village de La Passerelle
(5ème enveloppe)
Affaire 5 Aménagement de la place François Mitterrand
Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 6 Extension des horaires d’ouverture des bibliothèques et dispositif d’accompagnement de l’État
Affaire 7 Révision du prix des loyers pour les étudiants à Saint-Denis
Affaire 8 Constitution d’une provision pour risques au budget principal

Affaires 9 à 14 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaire 9 à 14
Affaire 9 Institution d’un droit de préemption urbain simple
Affaire 10 Institution d’un droit de préemption urbain renforcé
Affaire 11 Opération « Les Lys »
Vente de la parcelle AH 1082 située dans le lotissement « Les Lys », à madame MOREL Raïssa et monsieur GUICHARD Joan Claude
Secteur de Grand-Coude
Affaire 12 Modification de la délibération 20181213_16 du conseil municipal du 13 décembre 2018 relative à l’échange de terrain avec soulte BV45-46 / BV 165 – Famille NOOAGAT/Commune
Secteur du Centre Ville
Affaire 13 Programme de réhabilitation « La Cure 1 et Canal Lilis »
Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 14 Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Grand Sud de la Réunion arrêté le 23 avril 2019
Avis de la Commune

Affaires 15 à 18 - Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
AffaireObjet
Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaires 15 à 18
Affaire 15 Traitement des crues de la Rivière des remparts
Approbation d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la commune de Saint-Joseph et relative aux travaux d’aménagements urbains
Affaire 16 Approbation de la convention relative à l’utilisation d’installation de génie civil pour les réseaux de communications électroniques entre la Région Réunion et la Ville de Saint-Joseph
Affaire 17 Aménagement de voie communale – rue Jean Albany – partie basse
Approbation des conventions de travaux sur fonds privés
Secteur du Centre Ville
Affaire 18 Réseau d’éclairage public de la contournante
Approbation de la convention de transfert de propriété entre la Région Réunion et la Commune
Secteur du Centre Ville

Affaires 19 à 20 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaires 15 à 18
Affaire 19 Gare routière de Saint-Joseph
Protocole d’accord quadripartite relatif à la gestion de la gare
Affaire 20 Contrat de mise à disposition de locaux à la Chambre d’Agriculture au pôle de développement économique

Affaires 21 à 28 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaires 15 à 18
Affaire 21 Approbation des statuts modifiés de la SPL OTI du SUD
Affaire 22 SPL OTI SUD 
Adoption du règlement intérieur sur les modalités de contrôle analogue
Affaire 23 Présentation du rapport d’activité du centre multi-accueil municipal - année 2018
Affaire 24 Tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
Création d’un emploi dans le cadre de nouveaux besoins
Affaire 25 Mise en œuvre d’un centre d’enseignement par le Conservatoire National des Arts et Métiers de La Réunion (CNAM)
Approbation de la convention de partenariat
Affaire 26 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des collégiens et du Conseil municipal des lycéens
Affaire 27 Convention entre la Croix Rouge Française et la Commune de Saint-Joseph dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif « Croix Rouge sur Roues »
Affaire 28 Retrait de l’actif et aliénation de véhicules communaux
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DORA : LA CITE PERDUE
  • 24 sep. 2019 - 20:30