Conseil municipal du 09 avril 2021 : suivez le direct

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Mis à jour le 2 avril 2021 à 07h33 Archive

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 9 avril 2021, à 09H00 au Gymnase Henri GANOFSKY - Rue du Centre Nautique

Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

99 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaires 1 à 2 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire	Objet
Affaire 1	Approbation du lieu de réunion
Affaire 2	Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2021

Affaire 3 à 5 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
N° Affaire	Objet
Affaire 3	Arrêté des comptes de gestion 2020 - Budget Principal - Régie des Pompes Funèbres
Affaire 4	Arrêté du compte administratif 2020 - Budget principal
Affaire 5	Arrêté du compte administratif 2020 - Budget de la régie des pompes funèbres

Affaire 6 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
N° Affaire	Objet
Affaire 6	Bilan des cessions et acquisitions foncières 2020

Affaire 7 à 19 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
N° Affaire	Objet
Affaire 7	Vote des taux des impôts locaux pour 2021
Affaire 8	Budget primitif 2021 - Budget principal
Affaire 9	Budget Primitif 2021 - Budget annexe de la Régie Municipale des Pompes Funèbres
Affaire 10	Attribution de subvention à la Caisse des écoles – Exercice 2021
Affaire 11	Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale pour l’exercice 2021
Affaire 12	Dépenses engagées au titre de la compétence GEMAPI- Demande de remboursement à la CASUD
Affaire 13	Réhabilitation de l’ancienne décharge de la caverne des Hirondelles - Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 14	Rénovation énergétique du Pôle Administratif Communal - Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 15	Rénovation énergétique de l’Hôtel de ville de Saint-Joseph - Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 16	Rénovation énergétique de l’école Parc à Moutons - Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 17	Rénovation énergétique de l’école de La Crête 2 - Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 18	Rénovation énergétique de l’école de Jean Petit - Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 19	Programme de « 26 LLTS La Prise 2 » - Garantie communale pour un emprunt complémentaire de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Affaires 20 à 24 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
N° Affaire	Objet
Affaire 20	Procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Joseph - Approbation des procédures de modification N°1, 2 et 3
Affaire 21	Acquisition amiable de la parcelle BS 61 appartenant aux consorts CHAN-CHIT-SANG - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 21 01 à intervenir entre l'EPFR et la Commune
Affaire 22	Aménagement du quartier de Cayenne - Rétrocession de la parcelle BM 1267 par la SIDR à la Commune
Affaire 23	Rétrocession de voirie et réseaux divers - Acquisition des parcelles CX 697 et 708 situées dans un lotissement privé
Affaire 24	Modification de la délibération N° 200922_013 du 22 septembre 2020 - Vente amiable du lot N° 152 (appartement N°11) situé dans la résidence les Mousquetaires - bâtiment d’Artagnan à madame GHIVALLA Anissa épouse RAMATOLA Mohamed

Affaires 25 à 27 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° Affaire	Objet
Affaire 25	Abrogation de la délibération du conseil municipal N° 20191125_23 du 25 novembre 2019 approuvant la mise à disposition de places de stationnement au profit de la SARL LEBON RIVIERE – enseigne Le Gourmand – ZA des Grègues
Affaire 26	Fixation des tarifs d’occupation du domaine public
Affaire 27	Approbation de la redevance d’occupation du domaine public concernant les installations numériques pour l’année 2021

Affaires 28 à 30 - Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
N° Affaire	Objet
Affaire 28	École maternelle Madame CARLO - Convention de transaction avec la société SMAC (SMAC OI)
Affaire 29	Ecole maternelle Madame CARLO - Convention de transaction avec les SARL MALECOT & BOYER ARCHITECTES et INTEGRALE INGENIERIE
Affaire 30	Opération RPA du Parc – Traitement des eaux pluviales - Approbation de la convention de travaux

Affaires 31 à 39 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
N° Affaire	Objet
Affaire 31	Rapport annuel d’activités de la CASUD
Affaire 32	Présentation des rapports annuels de la CASUD - Exercice 2019 - sur le prix et la qualité des services publics - de la distribution d’eau potable - de l’assainissement collectif des eaux usées - de l’assainissement non collectif des eaux usées
Affaire 33	Présentation du rapport annuel de la CASUD sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de la CASUD - Exercice 2019
Affaire 34	Modification de la délibération du conseil municipal N°200626_042 du 26 juin 2020 - Désignation des représentants de la Commune dans les organismes extérieurs
Affaire 35	Contrat de ville de Saint-Joseph - Point d’étapes du bilan de la programmation d’actions 2020 - Approbation de la programmation d’actions du Contrat de ville 2021 et du budget prévisionnel de la programmation d’actions 2021
Affaire 36	Modification du tableau des emplois
Affaire 37	Adhésion de la Ville à l’association La Réunion des Livres (LRDL)
Affaire 38	Adhésion de la Ville à l’Association pour la Coopération des Professionnels de l’Information Musicale (ACIM)
Affaire 39	Modification du règlement intérieur de la Médiathèque du Sud Sauvage

Affaires 40 à 99 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
N° Affaire	Objet
Affaire 40	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 41	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention au PAYS D’ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME DU SUD SAUVAGE (MAISON DU TOURISME DU SUD SAUVAGE)
Affaire 42	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association REGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 43	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 44	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DE DÉFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 45	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à la MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 46	Budget primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 47	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention au COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Affaire 48	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 49	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION EDUC’SANTE
Affaire 50	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION FAMILLE DYNAMIQUE DES O (FDO)
Affaire 51	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à LA FÉDÉRATION DE LA RÉUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Affaire 52	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une aide en nature à LA FONDATION PERE FAVRON (PMS RAPHAEL BABET)
Affaire 53	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 54	Budget Primitif 2021 : - Attribution d’une subvention à . L’AMICALE SOCIALE ET SPORTIVE DES SAPEURS POMPIERS 97480
Affaire 55	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION LU TE DANSE DANN RON
Affaire 56	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention au MOUVEMENT VIE LIBRE
Affaire 57	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association NOUVELLE VILLE
Affaire 58	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION NATURE OCEAN INDIEN (NOI)
Affaire 59	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DE MANAPANY (ADPM)
Affaire 60	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE LA RÉUNION (UDSP-974)
Affaire 61	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention au GROUPEMENT DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES DE SAINT-JOSEPH
Affaire 62	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 63	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION ARTS POUR TOUS
Affaire 64	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’Association ART SUD
Affaire 65	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention au CERCLE GÉNÉALOGIQUE DE BOURBON
Affaire 66	Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION KARANBOLAZ
Affaire 67	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION KOMIDI
Affaire 68	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION LES PIERRES DE POIVRE
Affaire 69	Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association JEUNESSE ANIMATION DYNAMISATION SPORT REUNION (JADS’R)
Affaire 70	Budget primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association PITON DES Z’ARTS
Affaire 71	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association UNIVERSITE RURALE DE L’OCEAN INDIEN
Affaire 72	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association LES FANGOURINS
Affaire 73	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à LA FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 74	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 75	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET ÉDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 76	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 77	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 78	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE
Affaire 79	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR
Affaire 80	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Affaire 81	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION GYM TONIC
Affaire 82	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 83	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 84	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association LA CROCHE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 85	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 86	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 87	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association MOINEAU VOLLEY PEI
Affaire 88	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association OLYMPIQUE LANGEVIN
Affaire 89	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 90	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association ST JO AIKIDO
Affaire 91	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association ST JO OVALIE
Affaire 92	Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 93	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association SAMOURAÏ CLUB RÉUNIONNAIS
Affaire 94	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
Affaire 95	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
Affaire 96	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 97	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 98	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association VINCENDO SPORTS
Affaire 99	Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à l’association TEAM DEVELOPPEMENT OFFROAD

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Saint Jo Mag n°81

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