Conseil municipal du 22 octobre 2024 – 17 heures
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 22 octobre 2024, à 17 h.
- 28 affaires à l’ordre du jour classées dans 4 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 1 |
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 09 septembre 2024 _
séance de 17 h 00 |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 2 |
Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements
ouvertes sur l’exercice 2024 |
| Affaire 3 |
Décision Modificative (DM) n°1/2024 - Budget principal |
| Affaire 4 |
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables |
| Affaire 5 |
Attribution d’aides en nature à la Caisse des écoles pour l’organisation
d’accueils en faveur de l’enfance et de la jeunesse – Année 2025 |
| Affaire 6 |
Participation de la Commune aux frais de fonctionnement des centres
médico-scolaires (CMS) de Saint-Joseph et de Grands Bois
_Renouvellement des conventions |
| Affaire 7 |
Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école
privée Sainte-Anne |
| Affaire 8 |
Prise en charge des frais d’obsèques de monsieur MAILLOT Gérard Jean
Frédéric |
| Affaire 9 |
11ème Université Rurale de l’Océan Indien _ Modificatif - Prise en charge des frais de séjour des intervenants de la Zone océan Indien |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 10 |
Acquisition amiable des parcelles BL 959 et BL 1183 (ex 1128p)
appartenant aux consorts HOAREAU _ Approbation de l’avenant n°1 à la convention opérationnelle 12 23 05 à intervenir entre la SHLMR, la CASUD, la Commune et l’EPF Réunion _ Secteur des Grègues |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 11 |
Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier
degré |
| Affaire 12 |
Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2025 |
| Affaire 13 |
Mise à disposition de la Halle de Saint-Joseph au profit du Pôle Médico-
Social Raphaël Babet (Fondation Père Favron) |
| Affaire 14 |
Adhésion à l’association COTER Numérique |
| Affaire 15 |
Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du
numérique et des télécoms dénommée « CANUT » |
| Affaire 16 |
Retrait de l’actif communal de véhicules |
| Affaire 17 |
Approbation des tarifs pour l’utilisation de la salle du « Village Bougé
Jeunesse » (VBJ) |
| Affaire 18 |
Réaffectation des bons cadeaux non utilisés et initialement destinés à la
soirée des lauréats suite à l’organisation du concours d’éloquence |
| Affaire 19 |
Modification de la délibération du 27 décembre 2016 portant institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP |
| Affaire 20 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la
Commune |
| Affaire 21 |
Rapport annuel de la CASUD sur le prix et la qualité des services publics
(RPQS) de la distribution d’eau potable & de l’assainissement aux eaux
usées sur le territoire communautaire pour l’année 2023_Présentation au
conseil municipal |
| Affaire 22 |
Rapport annuel de la CASUD sur le Prix et la Qualité du Service Public
(RPQS) de prévention et de gestion des Déchets pour l’année 2023 _
Présentation au conseil municipal |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 23 |
Budget Supplémentaire 2024_Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION CAROSSE ENSEMBLE (ACE)_Approbation de
l’avenant n°2 |
| Affaire 24 |
Budget Supplémentaire 2024_Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION LES PIERRES DE POIVRE |
| Affaire 25 |
Budget Supplémentaire 2024_Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION CLUB SPORTIF DE LA CRETE_Approbation de
l’avenant n°1 |
| Affaire 26 |
Budget Supplémentaire 2024_Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE EXCELSIOR _ Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 27 |
Budget Supplémentaire 2024_Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB _ Approbation de
l’avenant n°1 |
| Affaire 28 |
Budget Supplémentaire 2024_Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS _ Approbation de l’avenant n°1 |
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