Conseil municipal du 24 juin 2024 – 17 heures
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 24 juin 2024, à 17h00.
- 7 affaires à l’ordre du jour classées dans 2 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 1 |
Installation d’un nouveau conseiller à la suite d’une démission |
| Affaire 2 |
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2024 - séance de 17h00 |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 3 |
Actualisation du Contrat de Mixité Sociale pour la période triennale 2023-2025 |
| Affaire 4 |
Acquisition amiable de la parcelle BP 116 appartenant à madame SMITH Anne Marie_ Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 24 03 à intervenir entre l’EPF REUNION et la Commune (Secteur du Butor) |
| Affaire 5 |
Acquisition amiable de la parcelle AM 2042 (ex AM 117p) appartenant aux consorts LEBON _ Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 23 09 à intervenir entre l’EPF REUNION, la SEMAC et la Commune (Secteur de JEAN PETIT) |
| Affaire 6 |
Acquisition amiable de la parcelle BW 487 appartenant aux époux ISSA _ Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 24 02 à intervenir entre l’EPF REUNION et la Commune (Secteur du Centre Ville) |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 7 |
Frais de déplacement liés à la participation des jeunes élus du Conseil Municipal des Collégiens (CMC), du Conseil Municipal des Lycéens et des Etudiants (CMLE) au 14ème congrès de l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et des Jeunes (ANACEJ) en octobre 2024 à Saint-Brieuc. |
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