Conseil municipal du 25 mars 2025 – 17 heures 00
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 25 mars 2025, à 17h00.
- 35 affaires à l’ordre du jour classées dans 4 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 1 |
Arrêt des procès-verbaux du conseil municipal du 11 décembre 2024
(séance de 17h00) et du 19 décembre 2024 (séance de 16h00) |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 2 |
Rapport sur la situation d’égalité entre les femmes et les hommes – Année
2024 |
| Affaire 3 |
Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) 2025 |
| Affaire 4 |
Prestation Accueil Restauration Scolaire - Approbation de la charte et de la
convention de financement pour la période 2025-2027 |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 5 |
Autorisation d’accueil dans le cadre de l’engagement en service civique _
Renouvellement de l’agrément collectif |
| Affaire 6 |
Convention de partenariat _ dispositifs d’accompagnement vers l’insertion
professionnelle pour le projet de restaurant bar / tapas – Ville de Saint-Joseph |
| Affaire 7 |
Modalités d’organisation du « SAINT-J’OLYMPIK » et du concours de
jeunes talents |
| Affaire 8 |
Attribution de chèques cadeaux aux lauréats des différents examens de
Saint-Joseph et aux participants du SAINT-J’OLYMPIK – session 2025 |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 9 |
Bilan des cessions et acquisitions foncières 2024 |
| Affaire 10 |
Prescription de la procédure de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme portant sur la suppression de caractère stricte de la zone d’aménagement future située à « chemin Café », la suppression de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) site N et la modification du zonage réglementaire applicable à ladite zone (secteur de Vincendo) |
| Affaire 11 |
Acquisition amiable de la parcelle BW 417 appartenant à madame K/BIDI
Marie Michelle _Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 24 06 à intervenir entre l’EPF REUNION, la SIDR, la Commune (Secteur Piton Saladin – Centre-ville) |
| Affaire 12 |
Acquisition amiable des parcelles BW 418 et 421 appartenant aux consorts
FRANCOIS-MARIE _ Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 24 07 à intervenir entre l’EPF REUNION, la SIDR, la Commune (Secteur Piton Saladin – Centre ville) |
| Affaire 13 |
Acquisition amiable de la parcelle AT 505 en partie appartenant à monsieur
Félix NATIVEL et aux Consorts CADET _ Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage N°12 24 08 à intervenir entre la commune et l’EPF Réunion (Secteur de BEL AIR) |
| Affaire 14 |
Acquisition amiable de la parcelle CD 248 appartenant aux Consorts
PAYET _ Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage
N°12 25 01 (Secteur de Bas Jean Petit) |
| Affaire 15 |
Acquisition amiable de la parcelle BX 1027 appartenant aux consorts MARION _ Approbation de l’avenant n°1 à la convention opérationnelle n°12 20 04 à intervenir entre la SHLMR, la CASUD, la Commune et l’EPFR (Secteur de Bois Noirs) |
| Affaire 16 |
Acquisition amiable des parcelles CW 29-827 ayant appartenu aux consorts BRACHET _ Approbation de l’avenant n°1 à la convention opérationnelle n°12 20 08 à intervenir entre la SHLMR, la CASUD, la Commune et l’EPFR (Secteur de VINCENDO) |
| Affaire 17 |
Acquisition de la parcelle BW 1282 ayant appartenu aux consorts HOARAU _ Approbation de l’avenant N°1 à la convention d’acquisition foncière N°12 24 05 à intervenir entre la Commune, et l’EPF REUNION (Secteur du Centre Ville) |
| Affaire 18 |
Acquisition de la parcelle BW 935 ayant appartenu aux consorts DUCHEMANN _ Approbation de l’avenant N°1 à la convention d’acquisition foncière N°12 24 04 à intervenir entre la Commune, et l’EPF REUNION (Secteur du Centre-Ville) |
| Affaire 19 |
Autorisation de passage sur le foncier communal cadastré BW 1176 – 636
Approbation de la convention à intervenir entre la Commune et madame K/BIDI Yolaine (Secteur des Jacques)
|
Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 20 |
Constitution d’un groupement de commandes composé de la Commune de
Saint-Joseph, du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Joseph et de la Caisse des écoles de Saint-Joseph pour la passation de marchés relatifs à l’achat des services d’assurances |
| Affaire 21 |
Constitution d’un groupement de commandes composé de la Commune de
Saint-Joseph, du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Joseph et de la Caisse des écoles de Saint-Joseph pour la passation de marchés relatifs à la fourniture de services de télécommunications voix et données |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 22 |
LespassClés _ Convention financière entre la Ville de Saint-Joseph et la
Région Réunion - Autorisation de signature |
| Affaire 23 |
Présentation du Rapport Social Unique |
| Affaire 24 |
Recrutements sous contrat Parcours Emploi Compétences _ Autorisation
d’engagements |
| Affaire 25 |
Fixation des modalités d’attribution et d’usage de l’avantage en nature
nourriture au personnel communal |
| Affaire 26 |
Modification de la délibération du conseil municipal n°20161227_19 du 27 décembre 2016 portant institution du régime des astreintes au profit d’agents communaux occupant certains postes |
| Affaire 27 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la
Commune |
| Affaire 28 |
Convention de prise en charge des frais médicaux liés aux soins
psychiatriques sur décision du représentant de l’Etat ou du Maire et aux
ivresses publiques et manifestes sur le territoire de la Commune de Saint-
Joseph |
| Affaire 29 |
Partenariat pour la préservation du gecko vert de Manapany sur le
territoire de la Commune de Saint Joseph et mise en place d’une convention refuge - Approbation et autorisation de signature de la convention |
| Affaire 30 |
Convention de mise à disposition gracieuse d’un local communal au profit
du Centre de coopération intercommunale de Recherche Agronomique
pour le Développement (CIRAD) |
| Affaire 31 |
Retrait de l’actif et aliénation de véhicules communaux |
| Affaire 32 |
Adhésion à l’association Locales.TV |
| Affaire 33 |
Candidature au label « Ville active et sportive » |
| Affaire 34 |
Convention de partenariat entre l’association l’échiquier de Saint-Joseph et
la Commune de Saint-Joseph |
| Affaire 35 |
Convention de partenariat entre l’association Shapeless Esport et la
Commune de Saint-Joseph |
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