Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil municipal du Vendredi 26 juin 2020 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 26 juin 2020, à 17H au Gymnase Henri GANOFSKY - Rue du Centre Nautique

En raison de la crise sanitaire en cours, le nombre de personnes autorisées à y assister est limité.
Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • 43 affaires à l’ordre du jour

Affaires 1 à 2 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 26 juin 2020 - Affaires 1 à 2
Affaire 1 Approbation du lieu de réunion
Affaire 2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2020

Affaires 3 à 10 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 26 juin 2020 - Affaires 3 à 10
Affaire 3 Vote des taux des impôts locaux pour 2020
Affaire 4 Versement d’une deuxième avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2020
Affaire 5 Loyers pour les étudiants à Saint-Denis – Crise Covid-19, remise gracieuse période de mars à juillet 2020
Affaire 6 Exonération exceptionnelle des redevances d’occupation du domaine public et des loyers d’occupation du domaine privé communal
Affaire 7 Programme de réhabilitation « 26 LLS Bougainvillées » Garantie communale pour un emprunt complémentaire de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 8 Programme de réhabilitation « 30 LLS La Cure 1 » - Garantie communale pour un emprunt complémentaire de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 9 Programme de réhabilitation « 10 LLS Cent Marches » - Garantie communale pour un emprunt complémentaire de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 10 Programme de réhabilitation de 678 logements du parc social public « remplacement des composants » - Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Affaires 11 à 16 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 26 juin 2020 - Affaires 11 à 16
Affaire 11 Bilan des cessions et acquisitions foncières 2019
Affaire 12 Avis du conseil municipal sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) arrêté le 29 novembre 2019 par le conseil communautaire de la CASud
Affaire 13 Modification de la délibération du conseil municipal 20181213_17 du 13 décembre 2018 - Cession foncière des parcelles communales BT 271-236 au profit de monsieur PICARD Cédric et de madame PAYET Victorine Secteur Hauts du Centre Ville
Affaire 14 Vente de la parcelle BW 1247 située dans le lotissement « Les Gréviléas » à monsieur et madame BOX - Secteur du Centre
Affaire 15 Acquisition amiable de la parcelle BY 1401 appartenant aux consorts METRO - Approbation de la convention 12 20 02 à intervenir entre l’EPFR et la Commune - Secteur de LANGEVIN
Affaire 16 Approbation de l’avenant 1 à la convention d’acquisition foncière 12 19 01 relative à la parcelle BM 1371 (ex 76 partie) Secteur du Butor - Grègues

Affaires 17 à 24 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 26 juin 2020 – Affaires 17 à 24
Affaire 17 Projet hôtelier à Manapany les Bains - Substitution de la SASU MANAPANY BAY à la Société d’Exploitation Hôtelière du Casino du Sud (SEHCS)
Affaire 18 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Prolongation de l’arrêté de subvention Comet Photo (M. ETHEVE Yanice)
Affaire 19 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Prolongation de l’arrêté de subvention Dhaled Mamode (M. Dhaled Mamode)
Affaire 20 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Prolongation de l’arrêté de subvention la Palette à Bijoux (Mme Virginie Lebon)
Affaire 21 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes Attribution d’une subvention à Nanou Boutique (Diler Sarah)
Affaire 22 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à France Boutique (Aïssa PATEL)
Affaire 23 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à Soweto Beauty (Maaz DHALED)
Affaire 24 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à la Charcuterie MOREL (MOREL Carole)

Affaires 25 à 26 - Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
AffaireObjet
Conseil municipal du 26 juin 2020 - Affaires 25 à 26
Affaire 25 Ecole maternelle Madame CARLO - Convention de transaction avec la MAAF
Affaire 26 Convention de mandat pour l’acquisition des emprises foncières nécessaires aux travaux d’aménagement des berges de la rivière des Remparts - Approbation de la convention avec la SPL Maraina

Affaires 27 à 43 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 26 juin 2020 - Affaires 27 à 43
Affaire 27 Convention relative à la mise en place d’un centre de consultation ambulatoire COVID 19 - Autorisation de signature
Affaire 28 Convention de partenariat - Dispositifs d’accompagnement vers l’insertion professionnelle – VILLE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 29 Orientations en matière de formation des élus municipaux
Affaire 30 Protection fonctionnelle du Maire
Affaire 31 Rupture conventionnelle – autorisation d’engager les dépenses et de signer les conventions
Affaire 32 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
Affaire 33 Commission communale pour l’accessibilité - Fixation de la composition de la commission
Affaire 34 Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission consultative des services publics locaux
Affaire 35 Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale des impôts (CCID)
Affaire 36 Désignation du représentant permanent au conseil d’administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires de la SEMAC
Affaire 37 Désignation d’un représentant de la commune au sein des Assemblées Générales des actionnaires, organes souverains, de la SPL Maraina et de l’Assemblée Spéciale, organe dirigeant de la SPL Maraina
Affaire 38 Désignation d’un représentant de la Commune à l’assemblée générale de la société et à l’assemblée spéciale du conseil d’administration de la SPL Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels (EDDEN)
Affaire 39 Désignation des membres pour la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)
Affaire 40 Désignation d’un représentant de la commune au sein de la SPL OTI du Sud
Affaire 41 Désignation d’un représentant pour siéger au conseil d’administration du Parc national de la Réunion
Affaire 42 Désignation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs
Affaire 43 Désignation d’un représentant défense
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