Conseil municipal du Vendredi 26 juin 2020 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 26 juin 2020, à 17H au Gymnase Henri GANOFSKY - Rue du Centre Nautique
En raison de la crise sanitaire en cours, le nombre de personnes autorisées à y assister est limité.
Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- 43 affaires à l’ordre du jour
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 26 juin 2020 - Affaires 1 à 2 |
THEME : ADMINISTRATION GÉNÉRALE |
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Affaire 1 |
Approbation du lieu de réunion |
Affaire 2 |
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2020 |
Thème : FINANCES
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 26 juin 2020 - Affaires 3 à 10 |
THEME : FINANCES |
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Affaire 3 |
Vote des taux des impôts locaux pour 2020 |
Affaire 4 |
Versement d’une deuxième avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2020 |
Affaire 5 |
Loyers pour les étudiants à Saint-Denis – Crise Covid-19, remise gracieuse période de mars à juillet 2020 |
Affaire 6 |
Exonération exceptionnelle des redevances d’occupation du domaine public et des loyers d’occupation du domaine privé communal |
Affaire 7 |
Programme de réhabilitation « 26 LLS Bougainvillées » Garantie communale pour un emprunt complémentaire de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
Affaire 8 |
Programme de réhabilitation « 30 LLS La Cure 1 » - Garantie communale pour un emprunt complémentaire de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
Affaire 9 |
Programme de réhabilitation « 10 LLS Cent Marches » - Garantie communale pour un emprunt complémentaire de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
Affaire 10 |
Programme de réhabilitation de 678 logements du parc social public « remplacement des composants » - Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
Thème : URBANISME
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 26 juin 2020 - Affaires 11 à 16 |
THEME : URBANISME |
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Affaire 11 |
Bilan des cessions et acquisitions foncières 2019 |
Affaire 12 |
Avis du conseil municipal sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) arrêté le 29 novembre 2019 par le conseil communautaire de la CASud |
Affaire 13 |
Modification de la délibération du conseil municipal n°20181213_17 du 13 décembre 2018 - Cession foncière des parcelles communales BT 271-236 au profit de monsieur PICARD Cédric et de madame PAYET Victorine Secteur Hauts du Centre Ville |
Affaire 14 |
Vente de la parcelle BW 1247 située dans le lotissement « Les Gréviléas » à monsieur et madame BOX - Secteur du Centre |
Affaire 15 |
Acquisition amiable de la parcelle BY 1401 appartenant aux consorts METRO - Approbation de la convention n°12 20 02 à intervenir entre l’EPFR et la Commune - Secteur de LANGEVIN |
Affaire 16 |
Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’acquisition foncière n°12 19 01 relative à la parcelle BM 1371 (ex 76 partie) Secteur du Butor - Grègues |
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 26 juin 2020 – Affaires 17 à 24 |
THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
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Affaire 17 |
Projet hôtelier à Manapany les Bains - Substitution de la SASU MANAPANY BAY à la Société d’Exploitation Hôtelière du Casino du Sud (SEHCS) |
Affaire 18 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Prolongation de l’arrêté de subvention Comet Photo (M. ETHEVE Yanice) |
Affaire 19 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Prolongation de l’arrêté de subvention Dhaled Mamode (M. Dhaled Mamode) |
Affaire 20 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Prolongation de l’arrêté de subvention la Palette à Bijoux (Mme Virginie Lebon) |
Affaire 21 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes Attribution d’une subvention à Nanou Boutique (Diler Sarah) |
Affaire 22 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à France Boutique (Aïssa PATEL) |
Affaire 23 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à Soweto Beauty (Maaz DHALED) |
Affaire 24 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à la Charcuterie MOREL (MOREL Carole) |
Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 26 juin 2020 - Affaires 25 à 26 |
THEME : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX |
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Affaire 25 |
Ecole maternelle Madame CARLO - Convention de transaction avec la MAAF |
Affaire 26 |
Convention de mandat pour l’acquisition des emprises foncières nécessaires aux travaux d’aménagement des berges de la rivière des Remparts - Approbation de la convention avec la SPL Maraina |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 26 juin 2020 - Affaires 27 à 43 |
THEME : ADMINISTRATION GÉNÉRALE |
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Affaire 27 |
Convention relative à la mise en place d’un centre de consultation ambulatoire COVID 19 - Autorisation de signature |
Affaire 28 |
Convention de partenariat - Dispositifs d’accompagnement vers l’insertion professionnelle – VILLE DE SAINT-JOSEPH |
Affaire 29 |
Orientations en matière de formation des élus municipaux |
Affaire 30 |
Protection fonctionnelle du Maire |
Affaire 31 |
Rupture conventionnelle – autorisation d’engager les dépenses et de signer les conventions |
Affaire 32 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune |
Affaire 33 |
Commission communale pour l’accessibilité - Fixation de la composition de la commission |
Affaire 34 |
Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission consultative des services publics locaux |
Affaire 35 |
Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale des impôts (CCID) |
Affaire 36 |
Désignation du représentant permanent au conseil d’administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires de la SEMAC |
Affaire 37 |
Désignation d’un représentant de la commune au sein des Assemblées Générales des actionnaires, organes souverains, de la SPL Maraina et de l’Assemblée Spéciale, organe dirigeant de la SPL Maraina |
Affaire 38 |
Désignation d’un représentant de la Commune à l’assemblée générale de la société et à l’assemblée spéciale du conseil d’administration de la SPL Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels (EDDEN) |
Affaire 39 |
Désignation des membres pour la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) |
Affaire 40 |
Désignation d’un représentant de la commune au sein de la SPL OTI du Sud |
Affaire 41 |
Désignation d’un représentant pour siéger au conseil d’administration du Parc national de la Réunion |
Affaire 42 |
Désignation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs |
Affaire 43 |
Désignation d’un représentant défense |