Conseil municipal du lundi 06 décembre 2021 : suivez le direct

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Mis à jour le 3 décembre 2021 à 10h37 Archive

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 06 décembre 2021, à 17H00.

Dans le contexte sanitaire actuel, le nombre maximal de personnes autorisées, autres que les conseillers municipaux et les services communaux, est limité afin de respecter les règles sanitaires en vigueur.

Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

113 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire	Objet
Affaire 1	Approbation du procès verbal du conseil municipal du 25 septembre 2021

Affaires 2 à 9 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
N° Affaire	Objet
Affaire 2	Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2021
Affaire 3	M57 - Fixation des modes d’amortissement
Affaire 4	Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal
Affaire 5	Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Affaire 6	Attribution d’une subvention complémentaire au Centre communal d’action sociale – Année 2021
Affaire 7	Attribution d’une avance de subvention au Centre communal d’action sociale – Année 2022
Affaire 8	Attribution d’aides en nature au Centre communal d’action sociale pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2022
Affaire 9	Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2022

Affaire 10 - Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
N° Affaire	Objet
Affaire 10	Ecole maternelle Madame CARLO - Proposition d’indemnité transactionnelle avec la SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) – PRUDENCE CREOLE, en sa qualité d’assureur responsabilité civile décennale de la société BBOI

Affaires 11 à 20 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
N° Affaire	Objet
Affaire 11	Acquisition amiable de la parcelle BK 770 en partie appartenant aux consorts MOREL - Secteur de Manapany
Affaire 12	Acquisition amiable des parcelles BW 2413 et BW 1498 appartenant à monsieur VINCENT Noël
Affaire 13	Acquisition amiable de la parcelle bâtie BV 240 appartenant à monsieur MAHE Jean Pierre
Affaire 14	Acquisition amiable de la parcelle cadastrée BW 478 appartenant à madame BOYER Suzie - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 21 04 à intervenir entre l’EPFR et la Commune - Secteur du Centre Ville
Affaire 15	Acquisition amiable des parcelles CW 29 et 827 appartenant aux consorts BRACHET - Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage N°12 20 08 - Secteur de Vincendo
Affaire 16	Acquisition amiable de la parcelle CT 325 appartenant aux consorts METRO Noëlle - Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage N°12 21 08 - Secteur de Vincendo
Affaire 17	Renouvellement du bail professionnel au profit de la Commune dans le cadre du dispositif de l’animation en cœur de ville - Désignation d’un élu pour signature
Affaire 18	Projet de conditionnement en bouteille de plantes aromatiques de la Réunion - Promesse synallagmatique de bail à construction
Affaire 19	Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) 2022
Affaire 20	Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) 2022

Affaires 21 à 22 - Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
N° Affaire	Objet
Affaire 21	ZAC LES TERRASS : Avis sur le Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2020 (CRAC)
Affaire 22	Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2022

Affaires 23 à 34 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
N° Affaire	Objet
Affaire 23	Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal des Collégiens et du Conseil Municipal des Lycéens et des Étudiants
Affaire 24	Autorisation d’accueil dans le cadre de l’engagement en service civique - Renouvellement de l’agrément et évolution en agrément collectif avec le Centre communal d’action sociale et la Caisse des écoles
Affaire 25	Inscriptions des élèves dans les écoles - Révision de certains périmètres de scolarisation des élèves
Affaire 26	Bassin d’apprentissage de Jean-Petit - Autorisation de signature du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours
Affaire 27	Contrat local d’éducation artistique de Saint-Joseph 2022 - 2025
Affaire 28	Projet de crèche itinérante via l’association BABYLAND au profit des quartiers des hauts de Saint-Joseph
Affaire 29	Contrat Enfance Jeunesse - Avenant n°1 Fiche-action : « Micro-crèche Les Petits Pinpins »
Affaire 30	Autorisation de percevoir une rémunération par le représentant de la Ville au sein de la SPL EDDEN
Affaire 31	Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - Quatrième édition des rencontres Cœur de Ville
Affaire 32	Instauration du Compte Épargne Temps
Affaire 33	Instauration du télétravail
Affaire 34	Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune

Affaires 35 à 113 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
N° Affaire	Objet
Affaire 35	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION DE DÉFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 36	Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association AFMTELETHON
Affaire 37	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association AMICALE SOCIALE ET SPORTIVE DES SAPEURS POMPIERS 97480
Affaire 38	Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association AZOT RADIO
Affaire 39	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 40	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association EDUC’SANTE
Affaire 41	Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association HANDISOLEIL
Affaire 42	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LU TE DANSE DANN RON
Affaire 43	Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association UNION DES FEMMES REUNIONNAISES (UFR)
Affaire 44	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association BADERA
Affaire 45	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FAMILLE DYNAMIQUE DES O
Affaire 46	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FÉDÉRATION DE LA RÉUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Affaire 47	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE LA RÉUNION (UDSP-974)
Affaire 48	Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association LES ROSALINES
Affaire 49	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association MOUVEMENT VIE LIBRE
Affaire 50	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association NATURE OCEAN INDIEN (NOI)
Affaire 51	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SOEUR SOLID’AIR
Affaire 52	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 53	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 54	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU COEUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 55	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention au COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Affaire 56	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association INITIATIVE POUR LA RESTAURATION ECOLOGIQUE EN MILIEU INSULAIRE (IRI)
Affaire 57	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LBON’HEUR
Affaire 58	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 59	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
Affaire 60	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (PEI TOURISTIQUE)
Affaire 61	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association RÉGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 62	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ARTS POUR TOUS
Affaire 63	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ART SUD
Affaire 64	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association JEUNESSE ANIMATION DYNAMISATION SPORT REUNION (JADS’R)
Affaire 65	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association KARANBOLAZ
Affaire 66	Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association LES FLEURETTES
Affaire 67	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LES PIERRES DE POIVRE
Affaire 68	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association PITON DES Z’ARTS
Affaire 69	Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association SOCIETE D’HISTOIRE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 70	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association UNIVERSITE RURALE DE L’OCEAN INDIEN
Affaire 71	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH (EMD)
Affaire 72	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association KOMIDI
Affaire 73	Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES AUBEPINES
Affaire 74	Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES DE LA JOIE
Affaire 75	Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES JOLI COEUR
Affaire 76	Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LA PAIX
Affaire 77	Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LE SOURIRE
Affaire 78	Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LES AZALEES
Affaire 79	Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LES CAPUCINES
Affaire 80	Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LES HORTENSIAS
Affaire 81	Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LES JASMINS
Affaire 82	Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LES LILAS
Affaire 83	Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES TROUPE FOLKLORIQUE
Affaire 84	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à la FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 85	Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE SUD REUNION
Affaire 86	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 87	Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association BADMINTON CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 88	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE (CS CRÊTE)
Affaire 89	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR (FC LA COUR)
Affaire 90	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Affaire 91	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association GYM TONIC
Affaire 92	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT JOSEPH (HBCSJ)
Affaire 93	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association JAP 974
Affaire 94	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LA CROCHE DE SAINT JOSEPH
Affaire 95	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 96	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association MOINEAU VOLLEY PEI
Affaire 97	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association OLYMPIQUE LANGEVIN
Affaire 98	Budget 2021 – Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAINT JO AIKIDO
Affaire 99	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAINT JO OVALIE
Affaire 100	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 101	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAMOURAI CLUB
Affaire 102	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE (SPAC 2S)
Affaire 103	Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 104	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE REUNION
Affaire 105	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 106	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 107	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 108	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 109	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 110	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH (OMS)
Affaire 111	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JOSEPH BASKET CLUB (SJBC)
Affaire 112	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 113	Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association VINCENDO SPORTS

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Saint Jo Mag n°81

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