Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil municipal du lundi 06 décembre 2021 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 06 décembre 2021, à 17H00.

Dans le contexte sanitaire actuel, le nombre maximal de personnes autorisées, autres que les conseillers municipaux et les services communaux, est limité afin de respecter les règles sanitaires en vigueur.

Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • 113 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 1 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 25 septembre 2021

Affaires 2 à 9 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Affaire 2 Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des
dépenses d’investissement sur l’exercice 2021
Affaire 3 M57 - Fixation des modes d’amortissement
Affaire 4 Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal
Affaire 5 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des
Charges Transférées (CLECT)
Affaire 6 Attribution d’une subvention complémentaire au Centre communal d’action sociale – Année 2021
Affaire 7 Attribution d’une avance de subvention au Centre communal d’action
sociale – Année 2022
Affaire 8 Attribution d’aides en nature au Centre communal d’action sociale pour
l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées –
Année 2022
Affaire 9 Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice
2022

Affaire 10 - Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
AffaireObjet
Affaire 10 Ecole maternelle Madame CARLO - Proposition d’indemnité transactionnelle avec la SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) – PRUDENCE CREOLE, en sa qualité d’assureur responsabilité civile décennale de la société BBOI

Affaires 11 à 20 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Affaire 11 Acquisition amiable de la parcelle BK 770 en partie appartenant aux consorts MOREL - Secteur de Manapany
Affaire 12 Acquisition amiable des parcelles BW 2413 et BW 1498 appartenant à monsieur VINCENT Noël
Affaire 13 Acquisition amiable de la parcelle bâtie BV 240 appartenant à monsieur MAHE Jean Pierre
Affaire 14 Acquisition amiable de la parcelle cadastrée BW 478 appartenant à madame BOYER Suzie - Approbation de la convention d’acquisition foncière 12 21 04 à intervenir entre l’EPFR et la
Commune - Secteur du Centre Ville
Affaire 15 Acquisition amiable des parcelles CW 29 et 827 appartenant aux consorts BRACHET - Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage 12 20 08 - Secteur de Vincendo
Affaire 16 Acquisition amiable de la parcelle CT 325 appartenant aux consorts METRO Noëlle - Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage 12 21 08 - Secteur de Vincendo
Affaire 17 Renouvellement du bail professionnel au profit de la Commune dans le cadre du dispositif de l’animation en cœur de ville - Désignation d’un élu pour signature
Affaire 18 Projet de conditionnement en bouteille de plantes aromatiques de la Réunion - Promesse synallagmatique de bail à construction
Affaire 19 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) 2022
Affaire 20 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) 2022

Affaires 21 à 22 - Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
AffaireObjet
Affaire 21 ZAC LES TERRASS : Avis sur le Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2020 (CRAC)
Affaire 22 Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2022

Affaires 23 à 34 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
AffaireObjet
Affaire 23 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal des Collégiens et du Conseil Municipal des Lycéens et des Étudiants
Affaire 24 Autorisation d’accueil dans le cadre de l’engagement en service civique - Renouvellement de l’agrément et évolution en agrément collectif avec le Centre communal d’action sociale et la Caisse des écoles
Affaire 25 Inscriptions des élèves dans les écoles - Révision de certains périmètres de scolarisation des élèves
Affaire 26 Bassin d’apprentissage de Jean-Petit - Autorisation de signature du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours
Affaire 27 Contrat local d’éducation artistique de Saint-Joseph 2022 - 2025
Affaire 28 Projet de crèche itinérante via l’association BABYLAND au profit des
quartiers des hauts de Saint-Joseph
Affaire 29 Contrat Enfance Jeunesse - Avenant n°1 Fiche-action : « Micro-crèche Les Petits Pinpins »
Affaire 30 Autorisation de percevoir une rémunération par le représentant de la Ville au sein de la SPL EDDEN
Affaire 31 Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux -
Quatrième édition des rencontres Cœur de Ville
Affaire 32 Instauration du Compte Épargne Temps
Affaire 33 Instauration du télétravail
Affaire 34 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la
Commune

Affaires 35 à 113 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
AffaireObjet
Affaire 35 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION DE DÉFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 36 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association AFMTELETHON
Affaire 37 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association AMICALE SOCIALE ET SPORTIVE DES SAPEURS POMPIERS 97480
Affaire 38 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association AZOT RADIO
Affaire 39 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 40 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association EDUC’SANTE
Affaire 41 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association HANDISOLEIL
Affaire 42 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LU TE DANSE DANN RON
Affaire 43 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association UNION DES
FEMMES REUNIONNAISES (UFR)
Affaire 44 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association BADERA
Affaire 45 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FAMILLE DYNAMIQUE DES O
Affaire 46 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FÉDÉRATION DE LA RÉUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION
DU MILIEU AQUATIQUE
Affaire 47 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’UNION
DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE LA RÉUNION
(UDSP-974)
Affaire 48 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association LES
ROSALINES
Affaire 49 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association MOUVEMENT VIE LIBRE
Affaire 50 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association NATURE OCEAN INDIEN (NOI)
Affaire 51 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SOEUR SOLID’AIR
Affaire 52 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association
CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 53 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 54 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
DE GESTION DU COEUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 55 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention au COMITE DES
OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Affaire 56 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association
INITIATIVE POUR LA RESTAURATION ECOLOGIQUE EN MILIEU
INSULAIRE (IRI)
Affaire 57 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association
LBON’HEUR
Affaire 58 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LES
AMIS DE CAYENNE
Affaire 59 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES
ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
Affaire 60 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention au PAYS
TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (PEI TOURISTIQUE)
Affaire 61 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association
RÉGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 62 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ARTS POUR TOUS
Affaire 63 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ART SUD
Affaire 64 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association JEUNESSE ANIMATION DYNAMISATION SPORT REUNION (JADS’R)
Affaire 65 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association KARANBOLAZ
Affaire 66 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association LES
FLEURETTES
Affaire 67 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LES PIERRES DE POIVRE
Affaire 68 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association PITON DES Z’ARTS
Affaire 69 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association SOCIETE
D’HISTOIRE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 70 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association UNIVERSITE RURALE DE L’OCEAN INDIEN
Affaire 71 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’ECOLE DE
MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH (EMD)
Affaire 72 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association
KOMIDI
Affaire 73 Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES
AGEES LES AUBEPINES
Affaire 74 Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES
ÂGÉES DE LA JOIE
Affaire 75 Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES
ÂGÉES JOLI COEUR
Affaire 76 Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES
ÂGÉES LA PAIX
Affaire 77 Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES
ÂGÉES LE SOURIRE
Affaire 78 Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES
ÂGÉES LES AZALEES
Affaire 79 Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES
ÂGÉES LES CAPUCINES
Affaire 80 Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES
ÂGÉES LES HORTENSIAS
Affaire 81 Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES
ÂGÉES LES JASMINS
Affaire 82 Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES
ÂGÉES LES LILAS
Affaire 83 Budget 2021 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES
ÂGÉES TROUPE FOLKLORIQUE
Affaire 84 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à la FÉDÉRATION
DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 85 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE
AUTOMOBILE SUD REUNION
Affaire 86 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 87 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association BADMINTON
CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 88 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE (CS CRÊTE)
Affaire 89 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR (FC LA COUR)
Affaire 90 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Affaire 91 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association GYM TONIC
Affaire 92 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT JOSEPH (HBCSJ)
Affaire 93 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association JAP 974
Affaire 94 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LA CROCHE DE SAINT JOSEPH
Affaire 95 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 96 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association MOINEAU VOLLEY PEI
Affaire 97 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association OLYMPIQUE LANGEVIN
Affaire 98 Budget 2021 – Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAINT JO AIKIDO
Affaire 99 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAINT JO OVALIE
Affaire 100 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 101 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAMOURAI CLUB
Affaire 102 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
(SPAC 2S)
Affaire 103 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au TENNIS
CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 104 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
SPORTIVE AUTOMOBILE REUNION
Affaire 105 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association
SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 106 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 107 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES
NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 108 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 109 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association
LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 110 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à L’OFFICE
MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH (OMS)
Affaire 111 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JOSEPH BASKET CLUB (SJBC)
Affaire 112 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention au VELO
CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 113 Budget 2022 - Attribution d’une avance de subvention à l’association
VINCENDO SPORTS
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