Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil municipal du lundi 23 mai 2022 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 23 mai 2022, à 16h00. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • 24 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2022

Affaires 2 à 7 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Affaire 2 Arrêté des comptes de gestion 2021 - Budget principal et budget de la
régie des pompes funèbres
Affaire 3 Arrêté du compte administratif 2021 - Budget principal
Affaire 4 Arrêté du compte administratif 2021 - Budget de la régie des pompes
funèbres
Affaire 5 Aménagement du chemin de la Croizure - Approbation du projet
d’aménagement et du plan de financement prévisionnel Travaux
Affaire 6 Acquisition et installation d’une architecture informatique et réseau dans le cadre du développement du télétravail - Approbation du projet et du plan de financement prévisionnel
Affaire 7 Retrait de l’actif de véhicules communaux

Affaires 8 à 13 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Affaire 8 Cession foncière d’une portion de la parcelle communale BY 1082 au profit de Madame PAYET Cigrid et Monsieur LEBRETON Yann
Affaire 9 Désaffectation et déclassement de la parcelle communale cadastrée BS
68 - 69
Affaire 10 Autorisation de la Commune pour la réalisation de la vente de la parcelle
cadastrée BN 769 par la SODEGIS
Affaire 11 DUP PASSERELLE - Consignation et déconsignation des sommes
correspondant aux indemnités d’expropriation concernant les terrains nus
Affaire 12 Dossier de modification simplifiée approuvé par le comité syndical du
SCOT Grand Sud relatif à l’application de l’article 42 de la loi ELAN portant Evolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique du 23 novembre 2018 - Avis de la commune
Affaire 13 Désignation des représentants des institutions et organismes faisant partie de la Commission d’Élaboration du Schéma d’Aménagement Régional (CESAR)

Affaires 14 à 15 - Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
AffaireObjet
Affaire 14 Marché de maîtrise d’œuvre 11 412 006 relatif à la construction de la médiathèque de Saint-Joseph - Protocole transactionnel avec le Groupement CO-ARCHITECTES / BESM / HELIOTROPIC / JOURDAN /
INSITU / ROUY-ABTEC / TRIBUl
Affaire 15 Opération « Aménagement de la place François Mitterrand et de l’ Allée des Pétrels » - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique
avec transfert temporaire de compétence en vue de « L’AMÉNAGEMENT
DE LA PLACE FRANCOIS MITTERRAND (secteur du centre-ville) ET DE
L’ALLEE DES PETRELS (secteur de Manapany les Bains) _ ADDUCTION
EN EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET DES EAUX PLUVIALES »

Affaires 16 à 17 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
AffaireObjet
Affaire 16 Acceptation d’un don d’œuvre d’art
Affaire 17 Budget 2022 - Attribution d’une aide en nature à LA FEDERATION DES
CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH

Affaires 18 à 24 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
AffaireObjet
Affaire 18 Gestion de la salle Gillette Duchemann - Approbation des tarifs de location et du règlement intérieur
Affaire 19 Mise à disposition de locaux et de mobilier au profit de l’Inspection de
l’Éducation nationale – Signature de la convention
Affaire 20 Établissement Français du Sang - Approbation de la convention de
partenariat
Affaire 21 Création d’un Comité Social Territorial commun Ville – CCAS – Caisse des Ecoles et fixation du nombre de représentants
Affaire 22 Présentation du Rapport Social Unique
Affaire 23 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de
discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et des agissements
sexistes mis en place par le CDG de la Réunion à destination du personnel territorial
Affaire 24 Modification du tableau des emplois permanents de la Commune
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