Conseil municipal du lundi 23 mai 2022 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 23 mai 2022, à 16h00. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- 24 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 1 |
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2022 |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 2 |
Arrêté des comptes de gestion 2021 - Budget principal et budget de la
régie des pompes funèbres |
| Affaire 3 |
Arrêté du compte administratif 2021 - Budget principal |
| Affaire 4 |
Arrêté du compte administratif 2021 - Budget de la régie des pompes
funèbres |
| Affaire 5 |
Aménagement du chemin de la Croizure - Approbation du projet
d’aménagement et du plan de financement prévisionnel Travaux |
| Affaire 6 |
Acquisition et installation d’une architecture informatique et réseau dans le cadre du développement du télétravail - Approbation du projet et du plan de financement prévisionnel |
| Affaire 7 |
Retrait de l’actif de véhicules communaux |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 8 |
Cession foncière d’une portion de la parcelle communale BY 1082 au profit de Madame PAYET Cigrid et Monsieur LEBRETON Yann |
| Affaire 9 |
Désaffectation et déclassement de la parcelle communale cadastrée BS
68 - 69 |
| Affaire 10 |
Autorisation de la Commune pour la réalisation de la vente de la parcelle
cadastrée BN 769 par la SODEGIS |
| Affaire 11 |
DUP PASSERELLE - Consignation et déconsignation des sommes
correspondant aux indemnités d’expropriation concernant les terrains nus |
| Affaire 12 |
Dossier de modification simplifiée approuvé par le comité syndical du
SCOT Grand Sud relatif à l’application de l’article 42 de la loi ELAN portant Evolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique du 23 novembre 2018 - Avis de la commune |
| Affaire 13 |
Désignation des représentants des institutions et organismes faisant partie de la Commission d’Élaboration du Schéma d’Aménagement Régional (CESAR) |
Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 14 |
Marché de maîtrise d’œuvre n°11 412 006 relatif à la construction de la médiathèque de Saint-Joseph - Protocole transactionnel avec le Groupement CO-ARCHITECTES / BESM / HELIOTROPIC / JOURDAN /
INSITU / ROUY-ABTEC / TRIBUl |
| Affaire 15 |
Opération « Aménagement de la place François Mitterrand et de l’ Allée des Pétrels » - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique
avec transfert temporaire de compétence en vue de « L’AMÉNAGEMENT
DE LA PLACE FRANCOIS MITTERRAND (secteur du centre-ville) ET DE
L’ALLEE DES PETRELS (secteur de Manapany les Bains) _ ADDUCTION
EN EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET DES EAUX PLUVIALES » |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 16 |
Acceptation d’un don d’œuvre d’art |
| Affaire 17 |
Budget 2022 - Attribution d’une aide en nature à LA FEDERATION DES
CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 18 |
Gestion de la salle Gillette Duchemann - Approbation des tarifs de location et du règlement intérieur |
| Affaire 19 |
Mise à disposition de locaux et de mobilier au profit de l’Inspection de
l’Éducation nationale – Signature de la convention |
| Affaire 20 |
Établissement Français du Sang - Approbation de la convention de
partenariat |
| Affaire 21 |
Création d’un Comité Social Territorial commun Ville – CCAS – Caisse des Ecoles et fixation du nombre de représentants |
| Affaire 22 |
Présentation du Rapport Social Unique |
| Affaire 23 |
Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de
discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et des agissements
sexistes mis en place par le CDG de la Réunion à destination du personnel territorial |
| Affaire 24 |
Modification du tableau des emplois permanents de la Commune |
Imprimer
Envoyer
AGENDA