Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Accueil En Bref Conseil municipal du lundi 27 juillet 2020 : suivez le direct
 

Conseil municipal du lundi 27 juillet 2020 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 27 juillet 2020, à 17H au Gymnase Henri GANOFSKY - Rue du Centre Nautique

Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • 102 affaires à l’ordre du jour.

Affaires 1 à 2 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 27 juillet 2020 - Affaires 1 à 2
Affaire 1 Approbation du lieu de réunion
Affaire 2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2020

Affaires 3 à 13 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 27 juillet 2020 - Affaires 3 à 13
Affaire 3 Arrêté des comptes de gestion 2019 - Budget Principal - Régie des Pompes Funèbres
Affaire 4 Arrêté du compte administratif 2019 - budget principal
Affaire 5 Arrêté du compte administratif 2019 - régie des pompes funèbres
Affaire 6 Rapport d’Orientations Budgétaires 2020
Affaire 7 Rapport sur la situation d’égalité entre les femmes et les hommes – Année 2019
Affaire 8 Budget primitif 2020 - Budget principal
Affaire 9 Budget Primitif 2020- Budget annexe de la régie municipale des pompes funèbres
Affaire 10 Concours du Receveur municipal - Attribution de l’indemnité de conseil
Affaire 11 Attribution d’une subvention au Centre communal d’action sociale pour l’exercice 2020
Affaire 12 Attribution de subvention à la Caisse des écoles – Exercice 2020
Affaire 13 Attribution de bourses, prix, récompenses et gratifications

Affaires 14 à 16 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du du 27 juillet 2020 - Affaires 14 à 16
Affaire 14 Procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Joseph - Modification 1 : Rectification des emplacements réservés de voirie (ER) 93, 94 et 103 secteur de Manapany et des Lianes - Modification 2 : Modification de la partie écrite du règlement (les zones urbaines, à urbaniser, agricole et naturelle) - Modification 3 : Suppression, réduction et modification d’Emplacements Réservés (ER) destinés à la création d’une opération de logements bénéficiant d’un prêt aidé de l’État dans les secteurs de Vincendo, de Carosse et du centre-ville (ER G, H, L et C) - Prescription des procédures de modification 1, 2 et 3
Affaire 15 Acquisition amiable des parcelles CV 160 et CV 161 appartenant à monsieur TSENG-KING Bernard - Secteur de Vincendo
Affaire 16 Mise à disposition de deux places de stationnement au profit de la SCI BRONTE COOGEE ou toute autre société substituée

Affaires 17 à 18 - Thème : MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
AffaireObjet
Conseil municipal du 27 JUILLET 2020 - Affaire 15
Affaire 17 Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation du centre multi-accueil municipal - Approbation de l’avenant 3 au contrat 16DSP002 - Autorisation de signature.
Affaire 18 Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation d’établissements d’accueil de jeunes enfants - Approbation de l’avenant 3 au contrat 19DSP01 - Autorisation de signature.

Affaires 19 à 27 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 27 juillet 2020 - Affaires 19 à 27
Affaire 19 Création d’une classe passerelle à l’école maternelle de Langevin à la rentrée d’août 2020
Affaire 20 Contrat de ville de Saint-Joseph - Approbation du bilan de la programmation d’actions 2019 - Approbation de la programmation d’actions du Contrat de ville 2020 - Approbation du budget prévisionnel de la programmation d’actions 2020
Affaire 21 Affiliation de la Ville de Saint-Joseph au dispositif PASS LOISIRS - 2020
Affaire 22 Renouvellement de la mise à disposition des locaux des Maisons Pour Tous (MPT) et de la Maison de la Ruralité au Centre communal d’action sociale
Affaire 23 Convention de partenariat - Mise en œuvre d’une action de formation avec la Maison Familiale et Rurale de la Réunion (MFR Réunion)
Affaire 24 Convention entre l’association ASETIS, le CCAS et la Commune de Saint-Joseph dans le cadre d’actions itinérantes de prévention
Affaire 25 Délégation des attributions du conseil municipal au Maire - Modification de la délibération 20200527_6 du 27 mai 2020
Affaire 26 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
Affaire 27 Convention d’objectifs pluriannuelle 2020-2022 en faveur de la compagnie Karanbolaz - Autorisation de signature

Affaire 28 à 102 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
AffaireObjet
Conseil municipal du 27 juillet 2020 - Affaires 28 à 102
Affaire 28 Aides en nature aux associations
Affaire 29 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 30 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DE DÉFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 31 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 32 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 33 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 34 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Affaire 35 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à LA FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 36 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LES AUBÉPINES
Affaire 37 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES JOLI CŒUR
Affaire 38 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES DE LA JOIE
Affaire 39 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LA PAIX
Affaire 40 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LE SOURIRE
Affaire 41 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LES AZALÉES
Affaire 42 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LES CAPUCINES
Affaire 43 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LES HORTENSIAS
Affaire 44 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LES JASMINS
Affaire 45 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES LES LILAS
Affaire 46 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES TROUPE FOLKLORIQUE
Affaire 47 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention l’association CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 48 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention l’association EDUC’SANTE
Affaire 49 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à LA FÉDÉRATION DE LA RÉUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Affaire 50 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION FAMILLE DYNAMIQUE DES O (FDO)
Affaire 51 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association LES AZALÉES
Affaire 52 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 53 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION LU TE DANSE DANN RON
Affaire 54 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au MOUVEMENT VIE LIBRE
Affaire 55 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au PAYS D’ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME DU SUD SAUVAGE (MAISON DU TOURISME DU SUD SAUVAGE)
Affaire 56 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association REGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 57 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION LES ROSALINES
Affaire 58 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association MISSION LOCALE SUD
Affaire 59 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association NOUVELLE VILLE
Affaire 60 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association UNIVERSITE RURALE DE L’OCEAN INDIEN
Affaire 61 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 62 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’Association ART SUD
Affaire 63 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à la MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 64 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION KOMIDI
Affaire 65 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention l’ASSOCIATION LES PIERRES DE POIVRE
Affaire 66 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association LES TROIS PEAKS
Affaire 67 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association SOCIETE D’HISTOIRE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 68 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION KARANBOLAZ
Affaire 69 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association JEUNESSE ANIMATION DYNAMISATION SPORT REUNION (JADS’R)
Affaire 70 Budget primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association PITON DES Z’ARTS
Affaire 71 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE DU GRAND SUD (ACSGS)
Affaire 72 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association FAIS-NOUS RÊVER, l’AGENCE POUR L’EDUCATION PAR LE SPORT (APELS)
Affaire 73 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET ÉDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 74 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINTJOSEPH
Affaire 75 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DU SUD
Affaire 76 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 77 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 78 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE
Affaire 79 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR
Affaire 80 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Affaire 81 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association GINGA UNITED
Affaire 82 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION GYM TONIC
Affaire 83 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association HANDBALL CLUB DE SAINTJOSEPH
Affaire 84 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association JAP 974
Affaire 85 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 86 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association LA CROCHE DE SAINT JOSEPH
Affaire 87 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association LA KARATE CLUB
Affaire 88 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 89 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 90 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association MOINEAU VOLLEY PEI
Affaire 91 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association OLYMPIQUE LANGEVIN
Affaire 92 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 93 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association RANDO CLUB
Affaire 94 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association ST JO AIKIDO
Affaire 95 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association ST JO OVALIE
Affaire 96 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 97 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association SAMOURAI CLUB REUNIONNAIS
Affaire 98 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
Affaire 99 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
Affaire 100 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au TENNIS CLUB
MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 101 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 102 Budget Primitif 2020 - Attribution d’une subvention à l’association VINCENDO SPORTS
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