Conseil municipal du samedi 25 septembre 2021 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le samedi 25 septembre 2021, à 09H30.
Dans le contexte sanitaire actuel, le nombre maximal de personnes autorisées, autres que les conseillers municipaux et les services communaux, est limité afin de respecter les règles sanitaires en vigueur.
Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- 69 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 1 |
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 26 juillet 2021 |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 2 |
Budget supplémentaire 2021 - Budget principal |
| Affaire 3 |
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles |
| Affaire 4 |
Passage à la M57 - Apurement du compte 1069 |
| Affaire 5 |
Modernisation des régies de recettes et d’avance |
| Affaire 6 |
Attribution de subvention supplémentaire à la Caisse des écoles - Exercice 2021 |
| Affaire 7 |
Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 8 |
Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques (PPR) littoraux relatifs aux phénomènes de submersion marine et du recul du trait de côte de la Commune de Saint-Joseph |
| Affaire 9 |
Modification de la délibération n°20190724_12 du 24 juillet 2019, relative à l’échange de terrain avec soulte - BV 45-46/BV 165 - CONSORTS NOOAGAT/COMMUNE - Prorogation de délai et mise en œuvre de la convention de séquestre - SECTEUR DU CENTRE VILLE |
| Affaire 10 |
Aménagement de voirie - Acquisition amiable de la parcelle BM 1390 appartenant à madame MOREL Carole - SECTEUR DU BUTOR |
| Affaire 11 |
Aménagement du quartier de Cayenne - Acquisition amiable des parcelles cadastrées BM 1166 - BM 1167 - BM 1340 appartenant à la SIDR - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 21 06 à intervenir entre l’EPFR et la Commune - SECTEUR DE CAYENNE |
| Affaire 12 |
Acquisition amiable d’une portion de la parcelle CZ 667 appartenant à monsieur SOUPRAYENMESTRY - Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage N°12 21 02 - SECTEUR DE MATOUTA |
| Affaire 13 |
Acquisition foncière de la parcelle BY 1401 - Approbation de
l’avenant N°1 à la convention d’acquisition foncière N°12 20 02 à
intervenir entre l’EPFR, la CASUD, la SEMAC et la Commune - SECTEUR DE LANGEVIN |
| Affaire 14 |
Opération de logements aidés - Cession amiable d’une portion de la parcelle communale BY 852 à la SEMAC - SECTEUR DE LANGEVIN |
| Affaire 15 |
Autorisation de participer à une vente aux enchères et de surenchérir - Vente d’un ensemble immobilier cadastré BV 242 (lots 1 – 2 - 3) - SECTEUR DU CENTRE VILLE |
Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 16 |
Convention pour la mise à disposition de places de stationnement au profit de la SCI MAHALIS 2 ou toute autre société substituée |
Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 17 |
Acquisition de véhicules neufs à motorisation électrique - Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commande avec le SIDELEC |
| Affaire 18 |
Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation d’établissements d’accueil de jeunes enfants - Approbation de l’avenant n°4 au contrat n°19DSP01 - Autorisation de signature |
| Affaire 19 |
Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation du centre multi-accueil municipal - Approbation de l’avenant n°4 au contrat n°16DSP02 - Autorisation de signature |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 20 |
PORTAIL DE CENTRALISATION DES DEMANDES DE PRE-INSCRIPTION EN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL PETITE ENFANCE - Convention cadre de partenariat pour le fonctionnement du portail petite enfance de la commune de Saint-Joseph - Avenant n°1 |
| Affaire 21 |
Classes passerelles des écoles maternelles madame CARLO et Langevin – Avis du conseil municipal sur la continuité des activités au cours de l’année scolaire 2021/2022 |
| Affaire 22 |
Ouverture d’un centre de vaccination permanent - Autorisation de signature de la convention tripartite |
| Affaire 23 |
Entretien du terrain gazonné du lycée agricole dans le cadre de la mise à disposition pour les entraînements du Pôle Régional de Football Féminin - Autorisation de signature de la convention avec le lycée agricole et la Ligue Réunionnaise de Football |
| Affaire 24 |
Gymnase Achille GRONDIN - Renouvellement de la mise à disposition des installations sportives - Autorisation de signature de la convention avec le Département de La Réunion et le collège Achille GRONDIN |
| Affaire 25 |
Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - Fabrique Prospective |
| Affaire 26 |
Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - Réseau Français Villes-Santé de l’OMS |
| Affaire 27 |
Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - 103e congrès des Maires de France |
| Affaire 28 |
Convention de partenariat - Mise en œuvre d’ateliers de stages virtuels au sein des collèges du territoire communal |
| Affaire 29 |
Mise à disposition de broyeurs de déchets végétaux par la CASUD |
| Affaire 30 |
Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) créée par la Communauté d’Agglomération du Sud |
| Affaire 31 |
Société Publique Locale Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels Sensibles (SPL EDDEN) - Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire au titre de l’année 2020 |
| Affaire 32 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune |
| Affaire 33 |
Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès du Syndicat Mixte d’Études et de Programmation (SMEP) du Grand SUD |
| Affaire 34 |
Modification des délibérations des 27 décembre 2016 et 17 novembre 2017 portant institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 35 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au PAYS
TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (PEI TOURISTIQUE)- Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 36 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association REGIE TERRITORIALE SUD - Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 37 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE) - Approbation de l’avenant n°1 |
| Affaire 38 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à la MAISON
DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH - Approbation de l’avenant n°1 |
| Affaire 39 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au COMITE
DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER) |
| Affaire 40 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LES AMIS DE CAYENNE - Approbation de l’avenant n°1 |
| Affaire 41 |
Budget 2021 – Attribution d’une subvention à l’Association DESTINATION
GRAND-COUDE |
| Affaire 42 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SOEUR
SOLID’AIR |
| Affaire 43 |
Budget 2021 – Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION BADERA |
| Affaire 44 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à L’ECOLE DE
MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH - Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 45 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION ARTS POUR TOUS |
| Affaire 46 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ART SUD |
| Affaire 47 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association UNIVERSITE RURALE DE L’OCEAN INDIEN |
| Affaire 48 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LES FANGOURINS |
| Affaire 49 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à LA
FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH - Approbation de l’avenant n°1 |
| Affaire 50 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 51 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET ÉDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE) |
| Affaire 52 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au CERCLE
DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH - Approbation de la convention financière |
| Affaire53 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association
CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE |
| Affaire 54 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR (FC LA COUR) |
| Affaire 55 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES |
| Affaire 56 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association HANDBALL CLUB DE SAINT- JOSEPH |
| Affaire 57 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB - Approbation de la convention financière |
| Affaire 58 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SPORTIVE LANGEVIN LA BALANCE |
| Affaire 59 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 60 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’OFFICE
MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH - Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 61 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ST JO OVALIE |
| Affaire 62 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAINT JO TRAIL TEAM |
| Affaire 63 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAINT-JOSEPH BASKET CLUB |
| Affaire 64 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE |
| Affaire 65 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au TENNIS
CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 66 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au VELO
CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ) |
| Affaire 67 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association VINCENDO SPORTS - Approbation de la convention financière |
| Affaire 68 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE
AUTOMOBILE REUNION |
| Affaire 69 |
Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association JAP 974 |
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