Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
  • Pour recevoir les nouvelles de votre ville sur votre téléphone mobile, inscrivez-vous à Info SMS

  • Rejoignez-nous sur facebook, Twitter et maintenant Instagram : @stjoseph97480

 
 
 
Accueil En Bref Conseil municipal du samedi 25 septembre 2021 : suivez le direct
 

Conseil municipal du samedi 25 septembre 2021 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le samedi 25 septembre 2021, à 09H30.

Dans le contexte sanitaire actuel, le nombre maximal de personnes autorisées, autres que les conseillers municipaux et les services communaux, est limité afin de respecter les règles sanitaires en vigueur.

Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • 69 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 1 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 26 juillet 2021

Affaires 2 à 7 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Affaire 2 Budget supplémentaire 2021 - Budget principal
Affaire 3 Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles
Affaire 4 Passage à la M57 - Apurement du compte 1069
Affaire 5 Modernisation des régies de recettes et d’avance
Affaire 6 Attribution de subvention supplémentaire à la Caisse des écoles - Exercice 2021
Affaire 7 Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne

Affaires 8 à 15 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Affaire 8 Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques (PPR) littoraux relatifs aux phénomènes de submersion marine et du recul du trait de côte de la Commune de Saint-Joseph
Affaire 9 Modification de la délibération 20190724_12 du 24 juillet 2019, relative à l’échange de terrain avec soulte - BV 45-46/BV 165 - CONSORTS NOOAGAT/COMMUNE - Prorogation de délai et mise en œuvre de la convention de séquestre - SECTEUR DU CENTRE VILLE
Affaire 10 Aménagement de voirie - Acquisition amiable de la parcelle BM 1390 appartenant à madame MOREL Carole - SECTEUR DU BUTOR
Affaire 11 Aménagement du quartier de Cayenne - Acquisition amiable des parcelles cadastrées BM 1166 - BM 1167 - BM 1340 appartenant à la SIDR - Approbation de la convention d’acquisition foncière 12 21 06 à intervenir entre l’EPFR et la Commune - SECTEUR DE CAYENNE
Affaire 12 Acquisition amiable d’une portion de la parcelle CZ 667 appartenant à monsieur SOUPRAYENMESTRY - Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage 12 21 02 - SECTEUR DE MATOUTA
Affaire 13 Acquisition foncière de la parcelle BY 1401 - Approbation de
l’avenant 1 à la convention d’acquisition foncière 12 20 02 à
intervenir entre l’EPFR, la CASUD, la SEMAC et la Commune - SECTEUR DE LANGEVIN
Affaire 14 Opération de logements aidés - Cession amiable d’une portion de la parcelle communale BY 852 à la SEMAC - SECTEUR DE LANGEVIN
Affaire 15 Autorisation de participer à une vente aux enchères et de surenchérir - Vente d’un ensemble immobilier cadastré BV 242 (lots 1 – 2 - 3) - SECTEUR DU CENTRE VILLE

Affaire 16 - Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
AffaireObjet
Affaire 16 Convention pour la mise à disposition de places de stationnement au profit de la SCI MAHALIS 2 ou toute autre société substituée

Affaires 17 à 19 - Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
AffaireObjet
Affaire 17 Acquisition de véhicules neufs à motorisation électrique - Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commande avec le SIDELEC
Affaire 18 Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation d’établissements d’accueil de jeunes enfants - Approbation de l’avenant 4 au contrat 19DSP01 - Autorisation de signature
Affaire 19 Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation du centre multi-accueil municipal - Approbation de l’avenant 4 au contrat 16DSP02 - Autorisation de signature

Affaires 20 à 34 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
AffaireObjet
Affaire 20 PORTAIL DE CENTRALISATION DES DEMANDES DE PRE-INSCRIPTION EN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL PETITE ENFANCE - Convention cadre de partenariat pour le fonctionnement du portail petite enfance de la commune de Saint-Joseph - Avenant 1
Affaire 21 Classes passerelles des écoles maternelles madame CARLO et Langevin – Avis du conseil municipal sur la continuité des activités au cours de l’année scolaire 2021/2022
Affaire 22 Ouverture d’un centre de vaccination permanent - Autorisation de signature de la convention tripartite
Affaire 23 Entretien du terrain gazonné du lycée agricole dans le cadre de la mise à disposition pour les entraînements du Pôle Régional de Football Féminin - Autorisation de signature de la convention avec le lycée agricole et la Ligue Réunionnaise de Football
Affaire 24 Gymnase Achille GRONDIN - Renouvellement de la mise à disposition des installations sportives - Autorisation de signature de la convention avec le Département de La Réunion et le collège Achille GRONDIN
Affaire 25 Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - Fabrique Prospective
Affaire 26 Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - Réseau Français Villes-Santé de l’OMS
Affaire 27 Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - 103e congrès des Maires de France
Affaire 28 Convention de partenariat - Mise en œuvre d’ateliers de stages virtuels au sein des collèges du territoire communal
Affaire 29 Mise à disposition de broyeurs de déchets végétaux par la CASUD
Affaire 30 Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) créée par la Communauté d’Agglomération du Sud
Affaire 31 Société Publique Locale Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels Sensibles (SPL EDDEN) - Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire au titre de l’année 2020
Affaire 32 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
Affaire 33 Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès du Syndicat Mixte d’Études et de Programmation (SMEP) du Grand SUD
Affaire 34 Modification des délibérations des 27 décembre 2016 et 17 novembre 2017 portant institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP

Affaires 35 à 69 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
AffaireObjet
Affaire 35 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au PAYS
TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (PEI TOURISTIQUE)- Approbation de l’avenant 2
Affaire 36 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association REGIE TERRITORIALE SUD - Approbation de l’avenant 2
Affaire 37 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE) - Approbation de l’avenant 1
Affaire 38 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à la MAISON
DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH - Approbation de l’avenant 1
Affaire 39 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au COMITE
DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Affaire 40 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LES AMIS DE CAYENNE - Approbation de l’avenant 1
Affaire 41 Budget 2021 – Attribution d’une subvention à l’Association DESTINATION
GRAND-COUDE
Affaire 42 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SOEUR
SOLID’AIR
Affaire 43 Budget 2021 – Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION BADERA
Affaire 44 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à L’ECOLE DE
MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH - Approbation de l’avenant 2
Affaire 45 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION ARTS POUR TOUS
Affaire 46 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ART SUD
Affaire 47 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association UNIVERSITE RURALE DE L’OCEAN INDIEN
Affaire 48 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LES FANGOURINS
Affaire 49 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à LA
FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH - Approbation de l’avenant 1
Affaire 50 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Approbation de l’avenant 2
Affaire 51 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET ÉDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 52 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au CERCLE
DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH - Approbation de la convention financière
Affaire53 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association
CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE
Affaire 54 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR (FC LA COUR)
Affaire 55 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Affaire 56 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association HANDBALL CLUB DE SAINT- JOSEPH
Affaire 57 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB - Approbation de la convention financière
Affaire 58 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SPORTIVE LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 59 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 60 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’OFFICE
MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH - Approbation de l’avenant 2
Affaire 61 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ST JO OVALIE
Affaire 62 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 63 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
Affaire 64 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
Affaire 65 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au TENNIS
CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 66 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire au VELO
CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 67 Budget 2021 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association VINCENDO SPORTS - Approbation de la convention financière
Affaire 68 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE
AUTOMOBILE REUNION
Affaire 69 Budget 2021 - Attribution d’une subvention à l’association JAP 974
» Haut de page
 
Saint-Jo, demain