Conseils municipaux du 10 décembre 2025 à 16h30 et à 17h00

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Mis à jour le 3 décembre 2025 à 14h06

Le Conseil municipal se réunira le mercredi 10 décembre 2025 pour deux séances successives : la première à 16h30 et la seconde à 17h00
Retrouvez les ordres du jour correspondants.

Conseil Municipal du 10 décembre 2025 à 16h30

Séance présidée par M. Christian LANDRY, 1er adjoint.

6 affaires à l’ordre du jour classées dans 3 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire	Objet
Affaire 1	Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 03 novembre 2025 (séance de 17h00)

Affaires 2 à 3 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
N° Affaire	Objet
Affaire 2	Opération de logements aidés_ Cession amiable des parcelles communales AO 433, AO 434 et AO 984 à la SEMAC _ Secteur de la Plaine des Grègues
Affaire 3	Exécution des jugements du Tribunal Administratif de la Réunion N°1901454 et N°1901580 en date du 10 mai 2022 _ Modification du zonage du Plan Local d’Urbanisme (PLU) dans les secteurs de Jacques Payet et de Parc à Moutons

Affaires 4 à 6 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
N° Affaire	Objet
Affaire 4	Budget 2026 _ Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 5	Budget 2026 _ Attribution d’une avance de subvention à l’association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 6	Budget 2026 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH

Conseil Municipal du 10 décembre 2025 à 17h00

Séance présidée par M. Le Maire, Patrick LEBRETON.

93 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaires 1 à 5 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire	Objet
Affaire 1	Installation d’un nouveau conseiller à la suite d’une démission
Affaire 2	Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 septembre 2025 (séance de 17h00)
Affaire 3	Suppression d’un poste d’adjoint au maire à la suite d’une démission
Affaire 4	Modification de la fixation des indemnités de fonctions des élus suite à la suppression d’un poste d’adjoint
Affaire 5	Actualisation de la majoration des indemnités de fonctions des élus suite à la suppression d’un poste d’adjoint

Affaires 6 à 19 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
N° Affaire	Objet
Affaire 6	Approbation de la décision modificative n°1/2025 du budget principal
Affaire 7	Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement
Affaire 8	Admission en non valeur de produits irrécouvrables
Affaire 9	Corrections d’erreurs commises sur exercices antérieurs
Affaire 10	Mutualisation de moyens entre la CASUD et ses communes membres dans le cadre de l’optimisation fiscale _ Approbation de la convention
Affaire 11	Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne
Affaire 12	Attribution d’une aide financière à la micro-crèche « BABY WORLD II »
Affaire 13	Attribution d’une aide financière à la micro-crèche « LES PETITS PINPINS »
Affaire 14	Attribution d’une aide financière au « BABYBUS + itinérant de Saint-Joseph »
Affaire 15	Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2026
Affaire 16	Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles _ Exercice 2026
Affaire 17	Attribution d’aides en nature à la Caisse des écoles pour l’organisation d’accueils en faveur de l’enfance et de la jeunesse – Année 2026
Affaire 18	Attribution d’une avance de subvention au Centre communal d’action sociale _ Exercice 2026
Affaire 19	Attribution d’aides en nature au Centre communal d’action sociale pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées _ Année 2026

Affaires 20 à 25 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
N° Affaire	Objet
Affaire 20	OPÉRATION DE LOGEMENTS AIDES _ Cession amiable des parcelles communales CW 656p-657-730-731-732 à la SHLMR _ Secteur de Vincendo
Affaire 21	Acquisition amiable de la parcelle BO 322 appartenant à monsieur RISSE Louis _ Secteur du Butor
Affaire 22	Cession amiable de la parcelle BM 1461 au profit de monsieur LEBON Laurent et madame DUCHEMANN Elizabeth _ Secteur des Grègues
Affaire 23	Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme portant sur l’ouverture à l’urbanisation de la zone à urbaniser « 2AU5st », l’adaptation de l’OAP site N dans dans le secteur de Vincendo, et la modification du règlement graphique du PLU
Affaire 24	Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) _ 2026
Affaire 25	Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement)_2026

Affaires 26 à 27 - Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
N° Affaire	Objet
Affaire 26	Travaux de dévoiement de l’Allée des Cocotiers _ Approbation de la convention à intervenir entre la Commune et la Manapany Bay SASu relatif au remboursement des travaux - Secteur de Manapany
Affaire 27	Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2026

Affaires 28 à 33 - Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
N° Affaire	Objet
Affaire 28	Établissements d’Accueil du jeune enfant (Les Micro-crèches Langevin et Centre-ville, les Multi-Accueils Ti Train de Vincendo et 1,2,3 Soleil) _ Présentation du rapport du concessionnaire - Année 2024
Affaire 29	Aménagement du cimetière du Centre-Ville _Avis sur le Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2024
Affaire 30	Aménagement du cimetière de Vincendo _ Avis sur le Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2024
Affaire 31	Aménagement de l’espace sportif Jean Benoît Duchemann – Avis sur le Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2024
Affaire 32	Aménagement de l’espace sportif Parc à Moutons – Avis sur le Compte- Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2024
Affaire 33	Aménagement de l’espace sportif Achille Grondin _ Avis sur le Compte- Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2024

Affaires 34 à 56 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
N° Affaire	Objet
Affaire 34	Adoption de la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) - QPV 2026-2030
Affaire 35	Adhésion à la centrale d’achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)
Affaire 36	Transfert de propriété de matériel acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fond d’innovation pédagogique
Affaire 37	Renouvellement convention cadre mutualisation/concours entre la Ville et son établissement public la Caisse des écoles
Affaire 38	Renouvellement du Projet Éducatif Du Territoire (PEDT)
Affaire 39	Mise à disposition des locaux communs résidentiels (LCR) de la SIDR
Affaire 40	Mise à disposition des locaux communs résidentiels (LCR) de la SODEGIS
Affaire 41	Contrat d’acquisition et de cession de droits d’auteur d’une œuvre originale de monsieur Jean Luc CHEVERRY
Affaire 42	Contrat d’acquisition et de cession de droits d’auteur d’objets divers et d’œuvres originales appartenant à madame Anne VOTION
Affaire 43	Système d’information national centralisé de gestion des fourrières _Approbation de la convention avec l’ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)
Affaire 44	Présentation du Rapport Social Unique
Affaire 45	Présentation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels
Affaire 46	Modification des délibérations des 31 août 2012 et 23 juin 2014 portant participation employeur au paiement des mutuelles maladie des agents
Affaire 47	Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
Affaire 48	Adhésion à la mission facultative « ALERTE ETHIQUE » du Centre de Gestion
Affaire 49	Rapport annuel d’activités et Comptes administratifs de la CASUD pour l’exercice 2024_ Communication au conseil municipal
Affaire 50	Rapport Annuel de la CASUD sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de la distribution d’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif des eaux usées sur le territoire communautaire pour l’année 2024 _ Présentation au conseil municipal
Affaire 51	Rapport annuel de la CASUD sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2024_Présentation au conseil municipal
Affaire 52	Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2025_Compte-Rendu n°2 au conseil municipal
Affaire 53	Société Publique Locale MARAINA _ Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire pour l’exercice 2024
Affaire 54	Société Publique Locale OTI du Sud _ Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire pour l’exercice 2024
Affaire 55	Société d’Économie Mixte d’Aménagement et de Construction (SEMAC) _ Information du rapport d’activité pour l’exercice 2024
Affaire 56	Société d’Économie Mixte Marché de Gros _Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire pour l’exercice 2024

Affaires 57 à 93 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
N° Affaire	Objet
Affaire 57	Budget 2026 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE DÉFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 58	Budget 2026 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 59	Budget 2026 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 60	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention au COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COS)
Affaire 61	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 62	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association EDUC’SANTE
Affaire 63	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à la FEDERATION DE LA REUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Affaire 64	Budget 2026_Attribution d’une avance de subvention à l’association LBON’HEUR
Affaire 65	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 66	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à la MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 67	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention nature à l’association OTE Z’ARTISANS
Affaire 68	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI TOURISTIQUE)
Affaire 69	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association ART SUD
Affaire 70	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association ARTS POUR TOUS
Affaire 71	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DES ARTS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 72	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association KOMIDI
Affaire 73	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association PITON DES Z’ARTS
Affaire 74	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association SOCIETE D’HISTOIRE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 75	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à la FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 76	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 77	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 78	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE DE LANGEVIN
Affaire 79	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 80	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention au CLUB SPORTIF DE LA CRETE
Affaire 81	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR
Affaire 82	Budget 2026_Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Affaire 83	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 84	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 85	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association MOINEAU VOLLEY PEI
Affaire 86	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association MOTO-CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 87	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 88	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JO TRAIL TEAM
Affaire 89	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
Affaire 90	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
Affaire 91	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 92	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention à l’association TEAM PAYET MIXED MARTIAL ARTS REUNION ISLAND
Affaire 93	Budget 2026_ Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)

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Saint Jo Mag n°81

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