Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil d’administration du 24 septembre 2024



14 affaires inscrites à l’ordre du jour

Document(s) à télécharger

Liste de délibérations du conseil d’administration du 24 septembre 2024 (PDF - 109.1 ko)
[publié le 01/10/2024]

DELCCASN1_09_24 (PDF - 220.9 ko)
Validation du procès verbal de la séance du Conseil d’Administration du 2 avril 2024

Procès verbal de la séance du conseil d’administration du 2 avril 2024 (PDF - 1.1 Mo)

DELCCASN2_09_24 (PDF - 267.6 ko)
Lutte contre l’habitat indigne de la CASUD – Approbation de la convention cadre entre la CASUD et le CCAS de Saint-Joseph pour l’attribution d’une enveloppe de 60 000 € dans le cadre du dispositif de soutien à la réhabilitation de logements (...)

DELCCASN3_09_24 (PDF - 236.7 ko)
Retrait de l’actif de véhicules du CCAS

DELCCASN4_09_24 (PDF - 235.6 ko)
Mise à la réforme de biens figurant à l’actif du CCAS

DELCCASN5_09_24 (PDF - 268.3 ko)
Attribution d’une subvention à la Régie Territoriale Sud

DELCCASN6_09_24 (PDF - 318.5 ko)
Attribution d’une subvention à l’association Handisport

DELCCASN7_09_24 (PDF - 489.1 ko)
Approbation de la convention portant adhésion à des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux,proposées par le Centre de Gestion (CDG) de la fonction publique territoriale de la (...)

DELCCASN8_09_24 (PDF - 292.5 ko)
Approbation de la convention avec le Département de la Réunion pour l’attribution du complément de traitement indiciaire (CTI) à certains professionnels de la fonction publique territoriale

DELCCASN9_09_24 (PDF - 482.3 ko)
Approbation du mode de contractualisation pour la participation obligatoire à l’assurance des risques prévoyance des agents – Adhésion au contrat collectif d’assurance à souscrire par le CDG pour un effet au 1er janvier 2025 sous la forme (...)

DELCCASN10_09_24 (PDF - 366.9 ko)
Modification du tableau des emplois permanents du CCAS

DELCCASN12_09_24 (PDF - 503 ko)
Approbation de la convention d’adhésion à la Communauté 360 Réunion

DELCCASN13_09_24 (PDF - 376.9 ko)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de transports adaptés avec chauffeur à la Fédération des Clubs

DELCCASN14_09_24 (PDF - 376.9 ko)
Convention de partenariat entre la SEMAC et le CCAS - Action d’animation de la vie sociale et de la gestion des Résidences pour Personnes Agées « RPA Christian Duchemann »

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