Le Conseil municipal se réunira le lundi 8 septembre 2025 pour deux séances successives : la première à 16h30 et la seconde à 17h00
Retrouvez les ordres du jour correspondants.
Conseil Municipal du 8 septembre à 16h30
Séance présidée par M. Christian Landry, 1er adjoint.
- 5 affaires à l’ordre du jour classées dans 3 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire | Objet |
Affaire 1 |
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2025 (séance de
16h30) |
Thème : URBANISME
N° Affaire | Objet |
Affaire 2 |
Acquisition des Études pré-opérationnelles relatives à l’opération « Cap
Austral » |
Affaire 3 |
Désaffectation et déclassement de la parcelle communale cadastrée AO
984 (Secteur Plaine des Grègues) |
Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
N° Affaire | Objet |
Affaire 4 |
Approbation de la convention de travaux relative à la création d’un giratoire
sur les voies communales « rue Leconte de Lisle et rue Hippolyte Foucque
» (Centre Ville) |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
N° Affaire | Objet |
Affaire 5 |
Convention de partenariat avec le Cercle des Nageurs de Saint-Joseph
(CNSJ) et la Commune de Saint-Joseph |
Conseil Municipal du 8 septembre à 17h00
Séance présidée par M. Le Maire, Patrick Lebreton.
- 27 affaires à l’ordre du jour classées dans 4 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire | Objet |
Affaire 1 |
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2025
(séance de 17h00) |
Thème : FINANCES
N° Affaire | Objet |
Affaire 2 |
Affectation des résultats 2024 _ Budget principal _ Budget annexe de la
Régie des pompes funèbres |
Affaire 3 |
Sortie comptable des biens figurant à l’actif communal |
Affaire 4 |
Programme de 26 logements locatifs sociaux « résidence Jean Jules
HOAREAU » _ Garantie communale pour un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
Thème : URBANISME
N° Affaire | Objet |
Affaire 5 |
Acquisition amiable de la parcelle CW 987 appartenant à monsieur PAYET
Claude Lilian _ Approbation de la convention d’acquisition foncière N°1225 02 à intervenir entre l’EPF Réunion et la Commune (Secteur de Vincendo) |
Affaire 6 |
Acquisition amiable de la parcelle BT 195 appartenant à monsieur
MARION Pascal _ Approbation de la convention foncière d’acquisition et
de portage N°12 25 04 à intervenir entre la Commune et l’EPF Réunion (Secteur du Centre Ville) |
Affaire 7 |
Aménagement d’un giratoire _ Acquisition amiable des parcelles CD 1568-
1570-1571-1575 appartenant aux consorts VIENNE et VOLPATO (Secteur
des Jacques) |
Affaire 8 |
Cession amiable d’une portion de la parcelle communale cadastrée BV
291 _ Secteur du Centre Ville |
Affaire 9 |
Désaffectation et déclassement d’une portion de la parcelle BM 1224 _
Secteur des Grègues |
Affaire 10 |
Modification des tracés de voiries communales « Allée des Pétrels » et «
Allée des Cocotiers » _ Désaffectation et déclassement des tronçons des
voiries situés sur la parcelle cadastrée BI 433 (ex 416p) _ Secteur de Manapany |
Affaire 11 |
Aménagement de voirie – Prise en charge des frais de mainlevée partielle
de l’inscription hypothécaire enregistrée sur la parcelle BM 1390, appartenant à madame MOREL (Secteur du Butor) |
Affaire 12 |
Indemnisation de monsieur DIJOUX _ Parcelle cadastrée section CV 444 |
Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
N° Affaire | Objet |
Affaire 13 |
Approbation de la convention de partenariat avec la CASUD pour la réfection de chaussée |
Affaire 14 |
Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de
compétences relative aux travaux d’aménagement d’un fossé de traitement
des eaux pluviales rue Paul Lefèvre sur la commune de Saint-Joseph |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
N° Affaire | Objet |
Affaire 15 |
Contrat local d’éducation artistique de Saint-Joseph 2026 - 2028 |
Affaire 16 |
Approbation du Contrat de Ville « ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 » et
autorisation de signature |
Affaire 17 |
Portail de centralisation des demandes de pré-inscription en établissement
d’accueil du jeune enfant (EAJE) _ Intégration d’un nouvel établissement |
Affaire 18 |
Renouvellement de l’adhésion de la Commune à la charte du Parc National de la Réunion |
Affaire 19 |
Préservation de l’environnement et développement durable : Demande de
renouvellement de la convention avec l’association IRI Initiative pour la Restauration écologique en milieu Insulaire |
Affaire 20 |
Préservation de l’environnement et développement durable : Concours
Villes et Villages étoilés organisé par l’Association pour la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturnes |
Affaire 21 |
Contrat de prêt à usage entre la Commune de Saint-Joseph et
l’association Nature Océan Indien (NOI) - Préservation du gecko vert de Manapany sur le territoire de la Commune de Saint-Joseph |
Affaire 22 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la
Commune |
Affaire 23 |
Concert « Totalement 80 – Édition 2025 » - Don d’entrées gratuites et jeu concours de la Ville de Saint-Joseph |
Affaire 24 |
Entretien du terrain gazonné du lycée agricole dans le cadre de la mise à
disposition pour les entraînements du Pôle Régional de Football Féminin _
Autorisation de signature de la convention avec le Lycée Agricole Angélo
Lauret et la Ligue Réunionnaise de Football |
Affaire 25 |
Budget 2025 _ Attribution d’une subvention complémentaire à l’OFFICE
MUNICIPAL DES SPORTS (OMS) _ Approbation de l’avenant n°3 |
Affaire 26 |
Société Publique Locale EDDEN _ Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire pour l’exercice 2024 |
Affaire 27 |
Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à
l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2025 _ Compte-rendu n°1 au conseil municipal |