Conseil municipal du 09 septembre 2024 – 17 Heures
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 09 septembre 2024, à 17h00.
- 47 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 1 |
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2024 _ séance de
17h00 |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 2 |
Programme de réhabilitation logements sociaux « 44 LLS USINE A VETYVER 1 »_ Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 3 |
Programme de réhabilitation logements sociaux « 57 LLTS CAZALA »_
Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 4 |
Programme de logements sociaux « 10 Prêt Locatif Intermédiaire
résidence François MITTERRAND »_ Garantie communale pour un
emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 5 |
Ré-informatisation de la médiathèque du Sud sauvage et de son réseau de lecture publique |
| Affaire 6 |
11ème Université Rurale de l’Océan Indien - UROI _ Prise en charge des frais de séjour des intervenants de la zone Océan Indien |
| Affaire 7 |
Attribution de bourses, prix et récompenses à deux jeunes citoyens
d’honneur |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 8 |
Acquisition amiable de la parcelle BW 297 appartenant à la SCI LAFKAD
_Approbation de l’avenant N°1 à la convention d’acquisition foncière N°12 23 04 à intervenir entre la Commune, et l’EPF REUNION _Secteur des Jacques |
Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 9 |
Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation
d’établissements d’accueil _ Approbation du choix du concessionnaire _
Autorisation de signature |
| Affaire 10 |
Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de
compétences relative aux travaux de réfection des revêtements de
chaussée et de remplacement des accessoires des réseaux humides de la
rue Paul Demange dans le centre ville de Saint-Joseph |
| Affaire 11 |
Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de
compétence en vue de l’aménagement de la place François MITTERRAND
et de l’Allée des Pétrels _Approbation de l’avenant n°1 |
| Affaire 12 |
Projet d’extension du chemin Gervasy à Jean-Petit _Approbation des
conventions de travaux sur fonds privés |
| Affaire 13 |
Projet d’extension de l’artère chemin des Marsouins à Vincendo _
Approbation de la convention de travaux sur fonds privés |
| Affaire 14 |
Aménagement du chemin Aimé Turpin _Approbation du projet et de la
convention de cession d’emprise foncière |
| Affaire15 |
Projet d’extension du chemin des Dahlias _Approbation du projet et de la
convention de cession d’emprise foncière |
| Affaire 16 |
Aménagement de l’artère de la rue de la Petite Plaine _Approbation des
conventions de travaux sur fonds privés |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 17 |
Concert « Années 80 – Édition 2024 »_ Don d’entrées gratuites et jeu
concours de la Ville de Saint-Joseph |
| Affaire 18 |
Gestion de l’éclairage public _Modification des périodes d’éclairage |
| Affaire 19 |
Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques ou de station de ravitaillement en hydrogène _transfert de compétence au SIDELEC
Réunion |
| Affaire 20 |
Maîtrise de la demande en énergie _transfert de la compétence au
SIDELEC Réunion pour les réseaux électriques et de chaleur et de froid |
| Affaire 21 |
Production d’électricité d’origine renouvelable _transfert de compétence au SIDELEC Réunion |
| Affaire 22 |
Certificats d’économie d’énergie_Approbation de la convention avec la
société Agence Régionale de la Régulation Énergétique mandatée par EDF |
| Affaire 23 |
Certificats d’économie d’énergie _Approbation de la convention avec la
société RENECO |
| Affaire 24 |
Transfert de la compétence « Accès internet des écoles » à la Commune de
Saint-Joseph |
| Affaire 25 |
Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à
l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2024 _ Compte-rendu n°1 au Conseil Municipal |
| Affaire 26 |
Avenant n°1 portant modification de la convention de la mise à disposition d’une salle communale au profit de la Société Publique Locale - « Assistance à la Formation Professionnelle des Adultes à La Réunion » (AFPAR) |
| Affaire 27 |
Convention de partenariat : Action « Jardin’Âges Péi » |
| Affaire 28 |
Concours de pâtisserie « Préparons un gâteau avec des fruits et légumes
lontan pour fêter les 10 ans du Village Bougé Jeunesse » – Ville de Saint-Joseph |
| Affaire 29 |
Concours d’éloquence « Ma ville idéale dans 10 ans » proposé par le
Conseil Municipal des Collégiens – Ville de Saint-Joseph |
| Affaire 30 |
Validation du projet Aisance Aquatique, Saint Jo se mouille |
| Affaire 31 |
Validation du projet Savoir Rouler à vélo |
| Affaire 32 |
Modification du règlement intérieur de la médiathèque du Sud sauvage |
| Affaire 33 |
Mise à disposition de la Halle de Saint-Joseph dans le cadre de la journée
de la femme rurale 2024 organisée par la Fédération Départementale des
Syndicats d’Exploitants Agricoles de la Réunion (FDSEA) |
| Affaire 34 |
Mise à disposition de la Halle de Saint-Joseph au profit du Syndicat
National des Infirmières et Infirmiers Libéraux (Sniil) 974 |
| Affaire 35 |
Portail de centralisation des demandes de pré-inscription en établissement d’accueil petite enfance _ Intégration de deux nouveaux établissements |
| Affaire 36 |
Système d’information national centralisé de gestion des
fourrières _Approbation de la convention avec l’ANTAI (Agence Nationale
de Traitement Automatisé des Infractions) |
| Affaire 37 |
Gestion de deux points de contact La Poste Agence Communale (LPAC)
( Jean Petit et Lianes) _Approbation des conventions de partenariat à
intervenir entre la Commune et La Poste |
| Affaire 38 |
Approbation du plan de formation pour les agents établi en commun pour
la collectivité et ses établissements (CCAS, CAISSE DES ÉCOLES) |
| Affaire 39 |
Adoption du règlement intérieur d’utilisation des véhicules de service |
| Affaire 40 |
Fixation de nouveaux horaires pour le personnel des services techniques |
| Affaire 41 |
Modification du tableau des emplois permanents |
| Affaire 42 |
Participation au dispositif du Centre de Gestion de la Réunion pour
permettre d’adhérer à la convention de participation et au futur contrat
collectif d’assurance proposé par le CDG pour un effet des garanties au 1er janvier 2025 |
| Affaire 43 |
Demande de la dénomination « commune touristique » |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 44 |
Attribution de matériel sportif aux organisateurs associatifs des accueils
collectifs de mineurs |
| Affaire 45 |
Budget 2024 _Modification de l’intitulé d’une prestation en nature attribuée à l’association ASCE VINCENDO |
| Affaire 46 |
Budget 2024 _Attribution d’une prestation en nature complémentaire à
l’ASSOCIATION CANINE TERRITORIALE DE LA REUNION (ACTR) |
| Affaire 47 |
Budget 2024 _Attribution d’une prestation en nature complémentaire à
l’ASSOCIATION LES PIERRES DE POIVRE |
Imprimer
Envoyer
AGENDA