20 affaires à l’ordre du jour
Document(s) à télécharger
Liste des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2024 - 16H30
(PDF - 1015.2 ko)
Procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023 - 16H30
(PDF - 1.1 Mo)
DCM_240320_001
(PDF - 1007 ko)
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023 - séance de 16h30
DCM_240320_002
(PDF - 1.3 Mo)
Rapport sur la situation d’égalité entre les femmes et les hommes – Année 2023
DCM_240320_002_Annexe
(PDF - 7.6 Mo)
Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes et hommes
DCM_240320_003
(PDF - 1.2 Mo)
Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (D.O.B.)
DCM_240320_003_Annexe
(PDF - 550.6 ko)
Rapport d’orientations budgétaires 2024
DCM_240320_004
(PDF - 1.3 Mo)
Bilan des cessions et acquisitions foncières 2023
DCM_240320_005
(PDF - 1.7 Mo)
Acquisition amiable des parcelles AZ 926-927 (ex 785 partie) appartenant aux consorts THEVENIN Jean-Claude - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 22 01 à intervenir entre l’EPF Réunion et la Commune de Saint-Joseph - (...)
DCM_240320_006
(PDF - 1.7 Mo)
Acquisition amiable des parcelles CW 1184 (ex CW 684p) et CW 627 appartenant à monsieur ALAGUIRISSAMY Augustin _ Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage N°12 24 01 - Secteur de (...)
DCM_240320_007
(PDF - 2.9 Mo)
Avis de la commune sur le projet de modification du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Grand Sud arrêté en date du 26 décembre 2023
DCM_240320_009
(PDF - 1.4 Mo)
Principe d’aménagement des terrains créant la jonction entre la cité Gréviléas et la rue des Jacques
DCM_240320_010
(PDF - 1.1 Mo)
Distributeur automatique de billets de la Poste à Langevin - Approbation de la convention d’occupation du domaine public communal
DCM_240320_011
(PDF - 1.5 Mo)
Droits d’occupation du domaine public – Complément relatif à la mise à disposition de la Halle de Saint-Joseph au profit de l’Établissement Français du Sang (EFS)
DCM_240320_012
(PDF - 1.5 Mo)
Complément_ Redevance d’occupation du domaine public pour les infrastructures et réseaux de communications électroniques pour l’année 2024
DCM_240320_013
(PDF - 1.3 Mo)
Création d’un nouveau tarif pour l’occupation temporaire du domaine public relatif à l’implantation de Bornes d’Apport Volontaire (BAV) par la Communauté d’Agglomération du Sud (CASud) sur le domaine public (...)
DCM_240320_014
(PDF - 2.1 Mo)
Application des tarifs de la taxe locale de la publicité extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2025
DCM_240320_015
(PDF - 2.3 Mo)
Projet de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des quatre (4) établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) municipaux
DCM_240320_016
(PDF - 1.1 Mo)
Approbation du contrat général de représentation et de reproduction pour les télévisions locales permanentes dans le cadre de la diffusion de la chaine de télévision C’Saint-Jo TV
DCM_240320_017
(PDF - 1.6 Mo)
Procédure d’enlèvement des véhicules hors d’usage (VHU) : Renouvellement de la charte avec l’Association « VHU RÉUNION »
DCM_240320_018
(PDF - 1.1 Mo)
Société Publique Locale Maraina - Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire
DCM_240320_019
(PDF - 1.7 Mo)
Modification de la délibération n°20161227_19 du 27 décembre 2016 portant institution du régime d’astreintes au profit des agents communaux occupant certains postes
DCM_240320_020
(PDF - 1.8 Mo)
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
DCM_240320__008
(PDF - 3.9 Mo)
Approbation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme portant modification du règlement écrit, suppression de l’emplacement réservé (ER) n°29, modification de l’emplacement réservé (ER) n°117 et instauration d’un emplacement réservé (ER) (...)
Publication des actes administratifs
Imprimer
Envoyer
AGENDA