Conseil municipal du 26 juillet 2021 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 26 juillet 2021, à 17H00.
Dans le contexte sanitaire actuel, le nombre maximal de personnes autorisées, autres que les conseillers municipaux et les services communaux, est limité afin de respecter les règles sanitaires en vigueur.
Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- 36 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 1 |
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 avril 2021 |
| Affaire 2 |
Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes
sur la gestion de la Commune de Saint-Joseph pour les exercices 2015 et suivants |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 3 |
Affectation des résultats 2020 - Budget principal et budget pompes funèbres |
| Affaire 4 |
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 pour le budget principal |
| Affaire 5 |
Correction d’erreurs commises sur exercices antérieurs |
| Affaire 6 |
Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal |
| Affaire 7 |
Retrait de l’actif de véhicules communaux |
| Affaire 8 |
Programme de « 79 logements en réhabilitation » - Garantie communale pour un emprunt complémentaire de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 9 |
Programme de réhabilitation 37 logements les Vacoas – Garantie communale pour un emprunt de la SIDR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 10 |
Programme de réhabilitation 32 logements les ALIZES – Garantie communale pour un emprunt de la SIDR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 11 |
Réhabilitation de l’ancienne décharge de la caverne des Hirondelles -
Modification du plan de financement |
| Affaire 12 |
Etude de programmation pour la reconversion du site historique de l’usine du Piton Babet en un grand lieu culturel - Approbation du projet et du plan de financement |
| Affaire 13 |
Etudes pré-opérationnelles et de programmation urbaine en vue de la réalisation d’un éco-quartier sur le secteur de Bois Noirs - Modification du plan de financement |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 14 |
Cession amiable de la parcelle cadastrée BI 431 de 250 m² (ex BI 152p) au profit de monsieur LABENNE ou toute autre société substituée |
Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 15 |
Constitution d’un groupement de commandes pour la passation de marchés liés aux services d’assurances Commune / CCAS / Caisse des écoles |
| Affaire 16 |
Constitution d’un groupement de commandes pour la passation de marchés liés aux services de télécommunication Commune / CCAS /Caisse des écoles |
| Affaire 17 |
Autorisation de signature de la convention de groupement de commande entre la CASUD, ses communes-membres et le Syndicat Mixte de Pierrefonds |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 18 |
Etablissement d’Accueil des Jeunes Enfants (Micro BABYJO Langevin et Centre ville ainsi que Multi Accueil Ti Train de Vincendo) - Présentation du rapport du concessionnaire Association BABYJO - Année 2020 |
| Affaire 19 |
Centre multi-accueil municipal - Présentation du rapport de l’APEF – Année 2020 |
| Affaire 20 |
Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants - Association Babyjo |
| Affaire 21 |
Modification du règlement de fonctionnement du centre multi-accueil
municipal - Association APEF |
| Affaire 22 |
Portail de centralisation des demandes de pré-inscription en établissement d’accueil petite enfance - Intégration d’une nouvelle structure |
| Affaire 23 |
Signature de la convention de partenariat « Label écoles numériques 2020 » |
| Affaire 24 |
Implantation de deux unités d’enseignement externalisées du pôle Médico- Social Raphaël BABET au sein de l’école élémentaire Lenepveu – Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens |
| Affaire 25 |
Changement de dénomination du complexe sportif et ludique |
| Affaire 26 |
Règlement intérieur du GANOFSKY PARK |
| Affaire 27 |
Convention de partenariat - Mise en oeuvre d’une action de formation avec le CFP Maison Familiale et Rurale de la Réunion (MFR Réunion) |
| Affaire 28 |
Modification de l’instance « Conseil Municipal des Lycéens » en « Conseil Municipal des Lycéens et des Etudiants » |
| Affaire 29 |
Modification du règlement de la Restauration Scolaire et de la pause méridienne |
| Affaire 30 |
Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Joseph et la Fédération des Particuliers Employeurs Réunion (FEPEM REUNION) – Mise en place de points relais particulier emploi |
| Affaire 31 |
Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Joseph et l’association EQUITDROIT |
| Affaire 32 |
Création de quatre emplois non permanents de conseiller numérique à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet |
| Affaire 33 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune |
| Affaire 34 |
Université Rurale de l’Océan Indien (UROI) - Adhésion à l’association Ruralité – Environnement – Développement |
| Affaire 35 |
Université Rurale de l’Océan Indien (UROI) - Adhésion au Mouvement Européen de la Ruralité |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 36 |
Budget Primitif 2021 - Attribution d’une subvention à la FEDERATION DES ASSOCIATIONS ET GROUPEMENTS RELIGIEUX HINDOUS ET CULTURELS TAMOULS DE LA REUNION (F.A.G.R.H.C.T.R) |
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