Conseil municipal du lundi 25 novembre 2019 : suivez le direct

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Mis à jour le 19 novembre 2019 à 13h06 Archive

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 25 novembre 2019, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 septembre 2019,
85 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaires 1 à 13 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 1 à 13	THEME : FINANCES
Affaire 1	Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2020
Affaire 2	Concours du receveur municipal Attribution de l’indemnité de conseil
Affaire 3	Aménagement du chemin des Gingembres Modification du plan de financement
Affaire 4	Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal
Affaire 5	Travaux de rapprochement de l’inventaire et de l’actif -Régularisation comptables sur les exercices antérieurs
Affaire 6	Régularisation comptable – Amortissement d’une subvention transférable
Affaire 7	Régularisation de comptes budgétaires
Affaire 8	Intégration d’un bien à l’inventaire communal
Affaire 9	Avance de subvention au Centre Communal d’Action Sociale - Exercice 2020
Affaire 10	Attribution d’aides en nature au CCAS pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2020
Affaire 11	Versement d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2020
Affaire 12	Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne
Affaire 13	9ème Université Rurale de l’Océan Indien Prise en charge des frais de séjour des intervenants de l’Europe et de la zone océan Indien

Affaires 14 à 21 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 14 à 21	THEME : URBANISME
Affaire 14	Modification du champ d’application de la délégation du droit de préemption urbain de Monsieur le Maire
Affaire 15	Modification du champ d’application de la délégation à l’Établissement Public Foncier de La Réunion de l’exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune
Affaire 16	Désaffectation et déclassement d’une portion de la parcelle cadastrée BM 454 Secteur du Butor
Affaire 17	Acquisition amiable de la parcelle BT 197 appartenant à mesdames BALBOLIA Aïssa et Shamima Approbation de la convention n°12 19 02 Secteur du Centre Ville
Affaire 18	Régularisation de voirie : chemin des Immortels Échange avec soulte de terrains entre les consorts GRONDIN et la Commune de Saint-Joseph Secteur de PARC A MOUTONS
Affaire 19	Opération BADERA Rétrocession des terrains d’assiette des espaces publics et voiries ainsi que les réseaux associés compris dans le périmètre de l’opération Secteur des Jacques
Affaire 20	Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) 2020
Affaire 21	Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) 2020

Affaires 22 à 27 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 22 à 27	THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Affaire 22	Désaffectation et déclassement d’une portion de la parcelle cadastrée BI 152 partie d’environ 252 m² Secteur Manapany Les Bains
Affaire 23	Convention de mise à disposition de places de stationnement au profit de la SARL LEBON RIVIERE
Affaire 24	Parcelle BI 416 – Manapany Les Bains Indemnisation du fermier Philippe LEBON
Affaire 25	Fixation des contributions dues pour la mise à disposition de la Halle de Saint-Joseph
Affaire 26	Fixation des tarifs d’occupation du domaine public
Affaire 27	Convention de mise à disposition de la gare routière de Saint-Joseph et de ses équipements à la CASud

Affaires 28 à 29 - Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 28 à 29	THEME : MARCHES PUBLICS / TRAVAUX
Affaire 28	Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation d’établissements d’accueil de jeunes enfants : Approbation de l’avenant n°1 au contrat n°19DSP01 Autorisation de signature
Affaire 29	Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation d’établissements d’accueil de jeunes enfants Approbation de l’avenant n°2 au contrat n°19DSP01 Autorisation de signature

Affaires 30 à 36 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 30 à 36	THEME : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Affaire 30	Contrat de ville de Saint-Joseph Approbation de l’avenant n°1 du contrat de ville relatif au protocole d’engagements renforcés et réciproques
Affaire 31	Approbation du règlement intérieur des Maisons de Services Au Public de Jean Petit et des Lianes
Affaire 32	Entretien du terrain gazonné du lycée agricole dans le cadre de la mise à disposition pour les entraînements du Pôle Régional de Football Féminin Autorisation de signature de la convention avec le lycée agricole et la Ligue Réunionnaise de Football
Affaire 33	Rapport annuel d’activités de la CASud
Affaire 34	Rapport annuel de la CASud sur le prix et la qualité du service public de collecte et d’élimination des déchets de l’année 2018
Affaire 35	Rapport annuel de la CASud – Exercice 2018 – Sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d’eau potable de l’assainissement collectif des eaux usées de l’assainissement non collectif des eaux usées
Affaire 36	Mise à la réforme d’une partie du fonds des bibliothèques du réseau de lecture publique

Affaire 37 à 85 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 37 à 85	THEME : ASSOCIATIONS
Affaire 37	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 38	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE DÉFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 39	Budget 2020 Attribution d’une avance subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 40	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association ART SUD
Affaire 41	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 42	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention au COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Affaire 43	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 44	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association EDUC’SANTE
Affaire 45	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINTJOSEPH (EMD)
Affaire 46	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à LA FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 47	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à LA FÉDÉRATION DE LA RÉUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Affaire 48	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association KOMIDI
Affaire 49	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 50	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE LES TROIS PEAKS DE MANAPANY
Affaire 51	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
Affaire 52	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention au MOUVEMENT VIE LIBRE
Affaire 53	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention au PAYS D’ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME DU SUD SAUVAGE (MAISON DU TOURISME DU SUD SAUVAGE)
Affaire 54	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association RÉGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 55	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE DU GRAND SUD (ACSGS)
Affaire 56	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DU SUD
Affaire 57	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 58	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 59	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 60	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 61	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE (CS CRÊTE)
Affaire 62	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR (FC LA COUR)
Affaire 63	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Affaire 64	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association GINGA UNITED
Affaire 65	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association GYM TONIC
Affaire 66	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention au HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH (HBCSJ)
Affaire 67	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association JAP 974
Affaire 68	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 69	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association LA CROCHE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 70	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association LA KARATE CLUB
Affaire 71	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 72	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 73	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association MOINEAU VOLLEY PEI
Affaire 74	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association OLYMPIQUE LANGEVIN
Affaire 75	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH (OMS)
Affaire 76	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION RANDO CLUB
Affaire 77	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention l’association SAMOURAI CLUB REUNIONNAIS
Affaire 78	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
Affaire 79	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JO AIKIDO
Affaire 80	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SAINT-JO OVALIE
Affaire 81	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 82	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE (SPAC)
Affaire 83	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 84	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 85	Budget 2020 Attribution d’une avance de subvention à l’association VINCENDO SPORTS

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Saint Jo Mag n°81

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