Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil municipal du lundi 25 novembre 2019 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 25 novembre 2019, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 septembre 2019,
  • 85 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaires 1 à 13 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 1 à 13
Affaire 1 Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2020
Affaire 2 Concours du receveur municipal
Attribution de l’indemnité de conseil
Affaire 3 Aménagement du chemin des Gingembres
Modification du plan de financement
Affaire 4 Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal
Affaire 5 Travaux de rapprochement de l’inventaire et de l’actif -Régularisation comptables sur les exercices antérieurs
Affaire 6 Régularisation comptable – Amortissement d’une subvention transférable
Affaire 7 Régularisation de comptes budgétaires
Affaire 8 Intégration d’un bien à l’inventaire communal
Affaire 9 Avance de subvention au Centre Communal d’Action Sociale - Exercice 2020
Affaire 10 Attribution d’aides en nature au CCAS pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2020
Affaire 11 Versement d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2020
Affaire 12 Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne
Affaire 13 9ème Université Rurale de l’Océan Indien
Prise en charge des frais de séjour des intervenants de l’Europe et de la zone océan Indien

Affaires 14 à 21 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 14 à 21
Affaire 14 Modification du champ d’application de la délégation du droit de préemption urbain de Monsieur le Maire
Affaire 15 Modification du champ d’application de la délégation à l’Établissement Public Foncier de La Réunion de l’exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune
Affaire 16 Désaffectation et déclassement d’une portion de la parcelle cadastrée BM 454
Secteur du Butor
Affaire 17 Acquisition amiable de la parcelle BT 197 appartenant à mesdames BALBOLIA Aïssa et Shamima
Approbation de la convention 12 19 02
Secteur du Centre Ville
Affaire 18 Régularisation de voirie : chemin des Immortels
Échange avec soulte de terrains entre les consorts GRONDIN et la Commune de Saint-Joseph
Secteur de PARC A MOUTONS
Affaire 19 Opération BADERA
Rétrocession des terrains d’assiette des espaces publics et voiries ainsi que les réseaux associés compris dans le périmètre de l’opération
Secteur des Jacques
Affaire 20 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) 2020
Affaire 21 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) 2020

Affaires 22 à 27 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 22 à 27
Affaire 22 Désaffectation et déclassement d’une portion de la parcelle cadastrée BI 152 partie d’environ 252
Secteur Manapany Les Bains
Affaire 23 Convention de mise à disposition de places de stationnement au profit de la SARL LEBON RIVIERE
Affaire 24 Parcelle BI 416 – Manapany Les Bains 
Indemnisation du fermier Philippe LEBON
Affaire 25 Fixation des contributions dues pour la mise à disposition de la Halle de Saint-Joseph
Affaire 26 Fixation des tarifs d’occupation du domaine public
Affaire 27 Convention de mise à disposition de la gare routière de Saint-Joseph et de ses équipements à la CASud

Affaires 28 à 29 - Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX
AffaireObjet
Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 28 à 29
Affaire 28 Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation d’établissements d’accueil de jeunes enfants :
Approbation de l’avenant 1 au contrat 19DSP01
Autorisation de signature
Affaire 29 Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation d’établissements d’accueil de jeunes enfants
Approbation de l’avenant 2 au contrat 19DSP01
Autorisation de signature

Affaires 30 à 36 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 30 à 36
Affaire 30 Contrat de ville de Saint-Joseph 
Approbation de l’avenant 1 du contrat de ville relatif au protocole d’engagements renforcés et réciproques
Affaire 31 Approbation du règlement intérieur des Maisons de Services Au Public de Jean Petit et des Lianes
Affaire 32 Entretien du terrain gazonné du lycée agricole dans le cadre de la mise à disposition pour les entraînements du Pôle Régional de Football Féminin
Autorisation de signature de la convention avec le lycée agricole et la Ligue Réunionnaise de Football
Affaire 33 Rapport annuel d’activités de la CASud
Affaire 34 Rapport annuel de la CASud sur le prix et la qualité du service public de collecte et d’élimination des déchets de l’année 2018
Affaire 35 Rapport annuel de la CASud – Exercice 2018 – Sur le prix et la qualité des services publics
- de la distribution d’eau potable
- de l’assainissement collectif des eaux usées
- de l’assainissement non collectif des eaux usées
Affaire 36 Mise à la réforme d’une partie du fonds des bibliothèques du
réseau de lecture publique

Affaire 37 à 85 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
AffaireObjet
Conseil municipal du 25 novembre 2019 - Affaires 37 à 85
Affaire 37 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 38 Budget 2020 
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE DÉFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 39 Budget 2020
Attribution d’une avance subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 40 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association ART SUD
Affaire 41 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 42 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention au COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Affaire 43 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 44 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association EDUC’SANTE
Affaire 45 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINTJOSEPH (EMD)
Affaire 46 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à LA FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 47 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à LA FÉDÉRATION DE LA RÉUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Affaire 48 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association KOMIDI
Affaire 49 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 50 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE LES TROIS PEAKS DE MANAPANY
Affaire 51 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
Affaire 52 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention au MOUVEMENT VIE LIBRE
Affaire 53 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention au PAYS D’ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME DU SUD SAUVAGE (MAISON DU TOURISME DU SUD SAUVAGE)
Affaire 54 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association RÉGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 55 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE DU GRAND SUD (ACSGS)
Affaire 56 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DU SUD
Affaire 57 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 58 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 59 Budget 2020 
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 60 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 61 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE (CS CRÊTE)
Affaire 62 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR (FC LA COUR)
Affaire 63 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Affaire 64 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association GINGA UNITED
Affaire 65 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association GYM TONIC
Affaire 66 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention au HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH (HBCSJ)
Affaire 67 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association JAP 974
Affaire 68 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 69 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association LA CROCHE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 70 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association LA KARATE CLUB
Affaire 71 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 72 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 73 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association MOINEAU VOLLEY PEI
Affaire 74 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association OLYMPIQUE LANGEVIN
Affaire 75 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH (OMS)
Affaire 76 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION RANDO CLUB
Affaire 77 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention l’association SAMOURAI CLUB REUNIONNAIS
Affaire 78 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
Affaire 79 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JO AIKIDO
Affaire 80 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SAINT-JO OVALIE
Affaire 81 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 82 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE (SPAC)
Affaire 83 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 84 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 85 Budget 2020
Attribution d’une avance de subvention à l’association VINCENDO SPORTS
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LA GRANDE CAVALE
  • 17 dec. 2019 - 20:30