Conseil municipal du mercredi 20 mars 2024 à 16 heures 30 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 20 mars 2024, à 16h30. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- 20 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 1 |
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023 - séance de 16h30 |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 2 |
Rapport sur la situation d’égalité entre les femmes et les hommes – Année 2023 |
| Affaire 3 |
Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (D.O.B.) |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 4 |
Bilan des cessions et acquisitions foncières 2023 |
| Affaire 5 |
Acquisition amiable des parcelles AZ 926-927 (ex 785 partie) appartenant
aux consorts THEVENIN Jean-Claude - Approbation de la convention
d’acquisition foncière N°12 22 01 à intervenir entre l’EPF Réunion et la
Commune de Saint-Joseph - Secteur des Lianes |
| Affaire 6 |
Acquisition amiable des parcelles CW 1184 (ex CW 684p) et CW 627
appartenant à monsieur ALAGUIRISSAMY Augustin _ Approbation de la
convention foncière d’acquisition et de portage N°12 24 01 - Secteur de
Vincendo |
| Affaire 7 |
Avis de la commune sur le projet de modification du Schéma de
Cohérence Territoriale (SCOT) du Grand Sud arrêté en date du 26
décembre 2023 |
| Affaire 8 |
Approbation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme portant modification du règlement écrit, suppression de l’emplacement réservé
(ER) n°29, modification de l’emplacement réservé (ER) n°117 et instauration d’un emplacement réservé (ER) dans le secteur de la Marine
Vincendo |
| Affaire 9 |
Principe d’aménagement des terrains créant la jonction entre la cité
Gréviléas et la rue des Jacques |
Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 10 |
Distributeur automatique de billets de la Poste à Langevin - Approbation de la convention d’occupation du domaine public communal |
| Affaire 11 |
Droits d’occupation du domaine public – Complément relatif à la mise à
disposition de la Halle de Saint-Joseph au profit de l’Établissement Français du Sang (EFS) |
| Affaire 12 |
Complément_ Redevance d’occupation du domaine public pour les
infrastructures et réseaux de communications électroniques pour l’année
2024 |
| Affaire 13 |
Création d’un nouveau tarif pour l’occupation temporaire du domaine
public relatif à l’implantation de Bornes d’Apport Volontaire (BAV) par la
Communauté d’Agglomération du Sud (CASud) sur le domaine public
communal |
| Affaire 14 |
Application des tarifs de la taxe locale de la publicité extérieure (TLPE) à
compter du 1er janvier 2025 |
Thème : MARCHÉS PUBLICS-TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 15 |
Projet de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des
quatre (4) établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) municipaux |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 16 |
Approbation du contrat général de représentation et de reproduction pour les télévisions locales permanentes dans le cadre de la diffusion de la
chaîne de télévision C’Saint-Jo TV |
| Affaire 17 |
Procédure d’enlèvement des véhicules hors d’usage (VHU) :
Renouvellement de la charte avec l’Association « VHU RÉUNION » |
| Affaire 18 |
Société Publique Locale Maraina - Approbation du rapport écrit de l’élu
mandataire |
| Affaire 19 |
Modification de la délibération n°20161227_19 du 27 décembre 2016
portant institution du régime d’astreintes au profit des agents communaux
occupant certains postes |
| Affaire 20 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la
Commune |
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