Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Accueil En Bref Conseil municipal du mercredi 20 mars 2024 à 16 heures 30 : suivez le direct
 

Conseil municipal du mercredi 20 mars 2024 à 16 heures 30 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 20 mars 2024, à 16h30. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • 20 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 1 Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023 - séance de 16h30

Affaires 2 à 3 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Affaire 2 Rapport sur la situation d’égalité entre les femmes et les hommes – Année 2023
Affaire 3 Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (D.O.B.)

Affaires 4 à 9 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Affaire 4 Bilan des cessions et acquisitions foncières 2023
Affaire 5 Acquisition amiable des parcelles AZ 926-927 (ex 785 partie) appartenant
aux consorts THEVENIN Jean-Claude - Approbation de la convention
d’acquisition foncière 12 22 01 à intervenir entre l’EPF Réunion et la
Commune de Saint-Joseph - Secteur des Lianes
Affaire 6 Acquisition amiable des parcelles CW 1184 (ex CW 684p) et CW 627
appartenant à monsieur ALAGUIRISSAMY Augustin _ Approbation de la
convention foncière d’acquisition et de portage 12 24 01 - Secteur de
Vincendo
Affaire 7 Avis de la commune sur le projet de modification du Schéma de
Cohérence Territoriale (SCOT) du Grand Sud arrêté en date du 26
décembre 2023
Affaire 8 Approbation de la modification 4 du Plan Local d’Urbanisme portant modification du règlement écrit, suppression de l’emplacement réservé
(ER) 29, modification de l’emplacement réservé (ER) 117 et instauration d’un emplacement réservé (ER) dans le secteur de la Marine
Vincendo
Affaire 9 Principe d’aménagement des terrains créant la jonction entre la cité
Gréviléas et la rue des Jacques

Affaires 10 à 14 - Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
AffaireObjet
Affaire 10 Distributeur automatique de billets de la Poste à Langevin - Approbation de la convention d’occupation du domaine public communal
Affaire 11 Droits d’occupation du domaine public – Complément relatif à la mise à
disposition de la Halle de Saint-Joseph au profit de l’Établissement Français du Sang (EFS)
Affaire 12 Complément_ Redevance d’occupation du domaine public pour les
infrastructures et réseaux de communications électroniques pour l’année
2024
Affaire 13 Création d’un nouveau tarif pour l’occupation temporaire du domaine
public relatif à l’implantation de Bornes d’Apport Volontaire (BAV) par la
Communauté d’Agglomération du Sud (CASud) sur le domaine public
communal
Affaire 14 Application des tarifs de la taxe locale de la publicité extérieure (TLPE) à
compter du 1er janvier 2025

Affaire 15 - Thème : MARCHÉS PUBLICS-TRAVAUX

Thème : MARCHÉS PUBLICS-TRAVAUX
AffaireObjet
Affaire 15 Projet de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des
quatre (4) établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) municipaux

Affaires 16 à 20 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
AffaireObjet
Affaire 16 Approbation du contrat général de représentation et de reproduction pour les télévisions locales permanentes dans le cadre de la diffusion de la
chaîne de télévision C’Saint-Jo TV
Affaire 17 Procédure d’enlèvement des véhicules hors d’usage (VHU) :
Renouvellement de la charte avec l’Association « VHU RÉUNION »
Affaire 18 Société Publique Locale Maraina - Approbation du rapport écrit de l’élu
mandataire
Affaire 19 Modification de la délibération 20161227_19 du 27 décembre 2016
portant institution du régime d’astreintes au profit des agents communaux
occupant certains postes
Affaire 20 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la
Commune
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Saint-Jo, demain