Conseil municipal du mercredi 08 mars 2023 à 16 heures 30 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 08 mars 2023, à 16h30. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- 20 affaires à l’ordre du jour classées dans 3 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 1 |
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 20 Février 2023 - séance de 16h30 |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 2 |
Rapport sur la situation d’égalité entre les femmes et les hommes – Année 2022 |
| Affaire 3 |
Débat d’orientations budgétaires 2023 |
| Affaire 4 |
Réaménagement de la dette : 44 LLTS PIROGUES (contrat initial 1027880 ) - Garantie communale pour une réitération d’un emprunt de la SIDR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 5 |
Réaménagement de la dette : BADERA 41 LLS (contrat initial foncier 5077428 et 5077429 construction ) - Garantie communale pour une réitération d’un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 6 |
Réaménagement de la dette : 27 LLS la FORGE et 35 LLS MAM’ZELLE RÉNETTE (contrat initial foncier 1151135 et 1146223) - Garantie communale pour une réitération d’un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 7 |
Réaménagement de la dette : 27 LLS la FORGE et 35 LLS MAM’ZELLE RÉNETTE (contrat initial construction 1151137 et 1146225) - Garantie communale pour une réitération d’un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 8 |
Bilan des cessions et acquisitions foncières 2022 |
| Affaire 9 |
Acquisition amiable de la parcelle AZ 907 appartenant à madame HOAREAU Guylène - Approbation de la convention d’acquisition foncière N° 12 22 02 à intervenir entre EPFR et la Commune
Secteur des Lianes |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 9 |
Acquisition amiable de la parcelle AZ 907 appartenant à madame HOAREAU Guylène - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 22 02 à intervenir entre l’EPFR et la Commune
Secteur des Lianes |
| Affaire 10 |
Acquisition amiable de la parcelle BP 281 appartenant à la SCI CHANE KUANG SANG - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 21 09 à intervenir entre l’EPFR et la Commune
Secteur du Butor |
| Affaire 11 |
Acquisition amiable de la parcelle cadastrée BW 1350 appartenant aux consorts VIENNE - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 21 05 à intervenir entre l’EPFR et la Commune
Secteur du Centre Ville |
| Affaire 12 |
Acquisition amiable de la parcelle cadastrée BW 478 appartenant à madame BOYER Suzie - Approbation de l’avenant N°1 à la convention d’acquisition foncière N°12 21 04 à intervenir entre l’EPFR et la Commune - Secteur du Centre Ville |
| Affaire 13 |
Acquisition amiable des parcelles AO 880-AO 881-AO 432 appartenant à Madame VITRY Zélie - Approbation de l’avenant N°1 à la convention foncière d’acquisition et de portage N°12 20 05 à intervenir entre la commune, la EPFR, la et la . Secteur de la Plaine des Grègues |
| Affaire 14 |
Acquisition foncière de la parcelle BS 61 - Approbation de l’avenant N°1 à la convention d’acquisition foncière N°12 21 01 à intervenir entre la , la Commune, la et l’EPFR.
Secteur de Bas de Jean Petit |
| Affaire 15 |
Acquisition amiable de la parcelle CY 17 appartenant aux consorts FELICITE - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 23 02 à intervenir entre l’EPFR, la , la Commune et la - Secteur de Vincendo |
| Affaire 16 |
Acquisition amiable de la parcelle bâtie BO 302 appartenant aux consorts ANQUIBOU |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 17 |
Autorisation d’occupation domaniale par la Communauté d’Agglomération du Sud (CASud) et fixation d’une redevance pour l’implantation de Bornes d’Apport Volontaire (BAV) sur le domaine communal |
| Affaire 18 |
Implantation de deux Unités d’Enseignement Externalisées du Pôle Médico-Social Raphaël BABET au sein de l’école élémentaire Lenepveu – Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens |
| Affaire 19 |
: Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Joseph et la Ville de OUANGANI (Mayotte) |
| Affaire 20 |
Retrait de l’actif de véhicules communaux |
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