Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Accueil En Bref Conseil municipal du mercredi 23 novembre 2022 à 16 heures 30 : suivez le direct
 

Conseil municipal du mercredi 23 novembre 2022 à 16 heures 30 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 23 novembre 2022, à 16h30. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • 73 affaires à l’ordre du jour classées dans 4 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 1 Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 04 octobre 2022

Affaires 2 à 13 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Affaire 2 Décision Modificative (DM) 1 du Budget principal
Affaire 3 Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des
dépenses d’investissement sur l’exercice 2023
Affaire 4 Rénovation et restructuration des espaces publics du centre-ville de Saint-
Joseph - Requalification de la rue du Général de Gaulle et aménagement
d’un parking paysager - Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 5 Correction d’erreur commise sur exercice antérieur
Affaire 6 Sortie comptable des biens figurant à l’actif communal
Affaire 7 Retrait de l’actif de véhicules
Affaire 8 Tarifs de la restauration scolaire applicable au personnel communal
Affaire 9 Attribution d’une subvention complémentaire au Centre communal d’action
sociale – Année 2022
Affaire 10 Attribution d’une avance de subvention au Centre communal d’action
sociale - Exercice 2023
Affaire 11 Attribution d’aides en nature au Centre communal d’action sociale pour
l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées –
Année 2023
Affaire 12 Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice
2023
Affaire 13 10ème Université Rurale de l’Océan Indien - Prise en charge des frais de séjour des intervenants de la Zone océan Indien

Affaires 14 à 18 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Affaire 14 Opération Christian Duchemann - 50 LLTS - Rétrocession emprise foncière pour la voirie - Secteur des Jacques
Affaire 15 Acquisition amiable d’une portion de la parcelle BT 564 et de la BT 565
appartenant aux Consorts MALET - Secteur Hauts du Centre Ville
Affaire 16 Désaffectation et déclassement d’une portion de délaissé de chemin -
Secteur des Jacques
Affaire 17 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil
d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) 2023
Affaire 18 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence
Départementale pour l’Information sur le Logement) 2023

Affaires 19 à 30 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
AffaireObjet
Affaire 19 Mise en place des Bornes d’Apports Volontaires (BAV) – Communauté
d’Agglomération du Sud (CASud)
Affaire 20 Mise en place d’un dispositif dématérialisé dénommé "Guichet Numérique
des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)" - Approbation du règlement
définissant les conditions générales d’utilisation dudit dispositif
Affaire 21 Mise à disposition au Centre communal d’action sociale de locaux
supplémentaires au pôle social
Affaire 22 École maternelle Madame CARLO - Protocole transactionnel avec la
société CONSTRUCTIONS METALLIQUES OCEAN INDIEN (CMOI) et la société d’assurance mutuelle MMA IARD assurances Mutuelles / la société d’assurance mutuelle MMA IARD (SA)
Affaire 23 Rapport annuel d’activité et comptes administratifs de la CASUD pour
l’exercice 2021 - Communication au conseil municipal
Affaire 24 Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à
l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2022 - Compte rendu 2 au conseil municipal
Affaire 25 Rapport annuel de la CASUD sur le prix et la qualité des services publics
(RPQS) de la distribution d’eau potable et de l’assainissement des eaux
usées sur le territoire communautaire pour l’année 2021 - Présentation au
conseil municipal
Affaire 26 Modification de la délibération du conseil municipal 20181005_9 du 10
octobre 2018 relative à l’approbation du rapport de la commission locale
d’évaluation des charges transférées (CLECT) - GEMAPI
Affaire 27 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la
Commune
Affaire 28 Projet de création d’une chaîne de télévision - Saint Jo TV - Modification
de la délibération du conseil municipal 220708_022 du 08 juillet 2022
Affaire 29 Convention de partenariat : poursuite du dispositif de mise en œuvre de la mesure de responsabilisation pour les collégiens – VILLE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 30 Conventions de partenariat pour les sections sportives scolaires ou les
horaires aménagés - Autorisation de signature des conventions de
partenariat

Affaires 31 à 73 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
AffaireObjet
Affaire 31 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 32 Budget 2023 - Attribution d’une avance subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 33 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Affaire 34 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LBON’HEUR
Affaire 35 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 36 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
Affaire 37 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (PEI TOURISTIQUE)
Affaire 38 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association RÉGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 39 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au MOUVEMENT VIE LIBRE
Affaire 40 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION EDUC SANTE
Affaire 41 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 42 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 43 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION DE LA REUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Affaire 44 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH (EMD)
Affaire 45 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association KOMIDI
Affaire 46 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à la SOCIETE D’HISTOIRE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 47 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’Association ARTS POUR TOUS
Affaire 48 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association PITON DES Z’ARTS
Affaire 49 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’Association ART SUD
Affaire 50 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION KARANBOLAZ
Affaire 51 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à LA FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 52 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 53 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 54 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH (OMS)
Affaire 55 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JOSEPH BASKET CLUB (SJBC)
Affaire 56 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 57 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association VINCENDO SPORTS
Affaire 58 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au MOTO CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 59 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE REUNION
Affaire 60 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 61 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 62 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 63 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 64 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 65 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
Affaire 66 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 67 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRETE
Affaire 68 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR
Affaire 69 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES
Affaire 70 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 71 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION JAP 974
Affaire 72 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LA CROCHE DE SAINT JOSEPH
Affaire 73 Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association AZOT RADIO
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