Conseil municipal du samedi 02 septembre 2023 à 09 heures 30 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le samedi 02 septembre 2023, à 09h30. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- 60 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 1 |
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 21 juin 2023 - séance de 16h30 |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 2 |
Affectation des résultats de l’exercice 2022 |
| Affaire 3 |
Budget supplémentaire 2023_Budget principal |
| Affaire 4 |
Préservation des vestiges de l’usine du piton Babet en cœur de ville de Saint-Joseph - Approbation du projet et du plan de financement |
| Affaire 5 |
Convention Contrat Territoire Lecture 2023-2025 |
| Affaire 6 |
Extension des horaires d’ouverture des bibliothèques et dispositif d’accompagnement de l’État - 2023 |
| Affaire 7 |
Retrait de l’actif véhicule communal |
| Affaire 8 |
Attribution d’une subvention supplémentaire au Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Joseph – Exercice 2023 |
| Affaire 9 |
Attribution d’une subvention supplémentaire à la Caisse des écoles – Exercice 2023 |
| Affaire 10 |
Programme de réhabilitation logements sociaux « 36 LLS LACAUSSADE 1 » - Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 11 |
Programme de réhabilitation de 85 logements sociaux - Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 12 |
Prescription de la procédure de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme : modification du règlement écrit, suppression de l’emplacement réservé (ER) n°29, modification de l’emplacement réservé (ER) n°117 et instauration d’un emplacement réservé (ER) dans le secteur de la Marine Vincendo |
| Affaire 13 |
Acquisition amiable de la parcelle BW 297 appartenant à la SCI LAFKAD - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 23 04 à intervenir entre l’EPFR et la Commune de Saint-Joseph - Secteur des Jacques |
| Affaire 14 |
Acquisition amiable de la parcelle AZ 22 en partie appartenant à madame PRIANON Marie Liliane - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 23 07 à intervenir entre l’EPFR et la Commune de Saint-Joseph - Secteur des Lianes |
| Affaire 15 |
Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’acquisition foncière N°12 14 01 relative à l’acquisition de la parcelle BW 2125 - Secteur du Centre Ville |
| Affaire 16 |
Régularisation de voirie : chemin Isautier - Echange sans soulte des terrains entre madame PAYET Marie Luce et la Commune de Saint-Joseph - Secteur de Carosse |
| Affaire 17 |
Autorisation de la Commune pour le rectificatif de limites de la parcelle BN 1272 à rattacher à la propriété des consorts PALERME - Secteur Les Quais |
| Affaire 18 |
Dénomination de voirie - Secteur de Carosse |
Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 19 |
Aménagement du chemin des Gingembres (partie haute) - Approbation de la convention de cession d’emprise |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 20 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune |
| Affaire 21 |
Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet |
| Affaire 22 |
Concert « Années 80 – Édition 2023 » - Don d’entrées gratuites et jeu
concours de la Ville de Saint Joseph |
| Affaire 23 |
Participation aux activités organisées du Projet Educatif du Territoire –
Autorisation de signature des conventions de partenariat |
| Affaire 24 |
Les engagements de l’ANACEJ dans le cadre de l’accompagnement des
jeunes élus des instances de démocratie participative des jeunes |
| Affaire 25 |
Rapport annuel de la CASUD sur le prix et la qualité du service public
(RPQS) de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2022 -
Présentation au conseil municipal |
| Affaire 26 |
Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à
l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice
2023 - Compte rendu n°1 au conseil municipal. |
| Affaire 27 |
Avis du conseil municipal sur le programme d’immobilier d’entreprises -
ZAE LES TERRASS - Approbation des nouveaux montants de l’opération - Autorisation du lancement de la phase travaux |
| Affaire 28 |
Avis du conseil municipal sur le projet de zone d’activité économique à
Bézaves/ Carosse sur la commune de SAINT-JOSEPH – Lancement des
études de maîtrise d’œuvre |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 29 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (AFM-TELETHON) |
| Affaire 30 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à
l’ASSOCIATION CAROSSE ENSEMBLE (A.C.E)
Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 31 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Approbation de l’avenant n°1 |
| Affaire 32 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention à l’association JEUNESSE EN VOL |
| Affaire 33 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 34 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT – JOSEPH
Approbation de l’avenant n°1 |
| Affaire 35 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI TOURISTIQUE)
Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 36 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à la REGIE TERRITORIALE SUD
Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 37 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention à l’association UNION DES FEMMES REUNIONNAISES (UFR) |
| Affaire 38 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH (EMD)
Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 39 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention à l’association LES PIERRE DE POIVRE |
| Affaire 40 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’ EXCELSIOR
Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 41 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE |
| Affaire 42 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association BADMINTON CLUB DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 43 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association BOXING CLUB DE VINCENDO |
| Affaire 44 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION DES CLUBS BOULISTES DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 45 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au COMITE DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA REUNION |
| Affaire 46 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au CLUB SPORTIF DE LA CRETE |
| Affaire 47 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au FOOTBALL CLUB LA COUR |
| Affaire 48 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES |
| Affaire 49 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’aides en nature à l’ASSOCIATION GRAND RAID 974 |
| Affaire 50 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 51 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à L’ASSOCIATION JEAN-PETIT FOOTBALL CLUB
Approbation de l’avenant n°1 |
| Affaire 52 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION LA CROCHE DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 53 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE LES BOULES PERCUTANTES DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 54 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association MAILLEGRAINE |
| Affaire 55 |
Budget supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire l’Office Municipal des Sports de Saint-Joseph (OMS)
Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 56 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association SAINT-JO OVALIE |
| Affaire 57 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association SAINT-JO TRAIL TEAM |
| Affaire 58 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB |
| Affaire 59 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à TEAM PAYET MIXED MARTIAL ARTS REUNION ISLAND |
| Affaire 60 |
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS
Approbation de l’avenant n°1 |
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