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Accueil En Bref Conseils municipaux du 08 septembre 2025 – 16h30 et la seconde à 17h00
 

Conseils municipaux du 08 septembre 2025 – 16h30 et la seconde à 17h00



Le Conseil municipal se réunira le lundi 8 septembre 2025 pour deux séances successives : la première à 16h30 et la seconde à 17h00
Retrouvez les ordres du jour correspondants.

Conseil Municipal du 8 septembre à 16h30

Séance présidée par M. Christian Landry, 1er adjoint.

  • 5 affaires à l’ordre du jour classées dans 3 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 1 Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2025 (séance de
16h30)

Affaires 2 à 3 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Affaire 2 Acquisition des Études pré-opérationnelles relatives à l’opération « Cap
Austral »
Affaire 3 Désaffectation et déclassement de la parcelle communale cadastrée AO
984 (Secteur Plaine des Grègues)

Affaire 4 - Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
AffaireObjet
Affaire 4 Approbation de la convention de travaux relative à la création d’un giratoire
sur les voies communales « rue Leconte de Lisle et rue Hippolyte Foucque
 » (Centre Ville)

Affaire 5 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
AffaireObjet
Affaire 5 Convention de partenariat avec le Cercle des Nageurs de Saint-Joseph
(CNSJ) et la Commune de Saint-Joseph

Conseil Municipal du 8 septembre à 17h00

Séance présidée par M. Le Maire, Patrick Lebreton.

  • 27 affaires à l’ordre du jour classées dans 4 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2025
(séance de 17h00)

Affaires 2 à 4 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Affaire 2 Affectation des résultats 2024 _ Budget principal _ Budget annexe de la
Régie des pompes funèbres
Affaire 3 Sortie comptable des biens figurant à l’actif communal
Affaire 4 Programme de 26 logements locatifs sociaux « résidence Jean Jules
HOAREAU » _ Garantie communale pour un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Affaires 5 à 12 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Affaire 5 Acquisition amiable de la parcelle CW 987 appartenant à monsieur PAYET
Claude Lilian _ Approbation de la convention d’acquisition foncière 1225 02 à intervenir entre l’EPF Réunion et la Commune (Secteur de Vincendo)
Affaire 6 Acquisition amiable de la parcelle BT 195 appartenant à monsieur
MARION Pascal _ Approbation de la convention foncière d’acquisition et
de portage 12 25 04 à intervenir entre la Commune et l’EPF Réunion (Secteur du Centre Ville)
Affaire 7 Aménagement d’un giratoire _ Acquisition amiable des parcelles CD 1568-
1570-1571-1575 appartenant aux consorts VIENNE et VOLPATO (Secteur
des Jacques)
Affaire 8 Cession amiable d’une portion de la parcelle communale cadastrée BV
291 _ Secteur du Centre Ville
Affaire 9 Désaffectation et déclassement d’une portion de la parcelle BM 1224 _
Secteur des Grègues
Affaire 10 Modification des tracés de voiries communales « Allée des Pétrels » et « 
Allée des Cocotiers » _ Désaffectation et déclassement des tronçons des
voiries situés sur la parcelle cadastrée BI 433 (ex 416p) _ Secteur de Manapany
Affaire 11 Aménagement de voirie – Prise en charge des frais de mainlevée partielle
de l’inscription hypothécaire enregistrée sur la parcelle BM 1390, appartenant à madame MOREL (Secteur du Butor)
Affaire 12 Indemnisation de monsieur DIJOUX _ Parcelle cadastrée section CV 444

Affaires 13 à 14 - Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
AffaireObjet
Affaire 13 Approbation de la convention de partenariat avec la CASUD pour la réfection de chaussée
Affaire 14 Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de
compétences relative aux travaux d’aménagement d’un fossé de traitement
des eaux pluviales rue Paul Lefèvre sur la commune de Saint-Joseph

Affaires 15 à 27 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
AffaireObjet
Affaire 15 Contrat local d’éducation artistique de Saint-Joseph 2026 - 2028
Affaire 16 Approbation du Contrat de Ville « ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 » et
autorisation de signature
Affaire 17 Portail de centralisation des demandes de pré-inscription en établissement
d’accueil du jeune enfant (EAJE) _ Intégration d’un nouvel établissement
Affaire 18 Renouvellement de l’adhésion de la Commune à la charte du Parc National de la Réunion
Affaire 19 Préservation de l’environnement et développement durable : Demande de
renouvellement de la convention avec l’association IRI Initiative pour la Restauration écologique en milieu Insulaire
Affaire 20 Préservation de l’environnement et développement durable : Concours
Villes et Villages étoilés organisé par l’Association pour la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturnes
Affaire 21 Contrat de prêt à usage entre la Commune de Saint-Joseph et
l’association Nature Océan Indien (NOI) - Préservation du gecko vert de Manapany sur le territoire de la Commune de Saint-Joseph
Affaire 22 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la
Commune
Affaire 23 Concert « Totalement 80 – Édition 2025 » - Don d’entrées gratuites et jeu concours de la Ville de Saint-Joseph
Affaire 24 Entretien du terrain gazonné du lycée agricole dans le cadre de la mise à
disposition pour les entraînements du Pôle Régional de Football Féminin _
Autorisation de signature de la convention avec le Lycée Agricole Angélo
Lauret et la Ligue Réunionnaise de Football
Affaire 25 Budget 2025 _ Attribution d’une subvention complémentaire à l’OFFICE
MUNICIPAL DES SPORTS (OMS) _ Approbation de l’avenant 3
Affaire 26 Société Publique Locale EDDEN _ Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire pour l’exercice 2024
Affaire 27 Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à
l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2025 _ Compte-rendu 1 au conseil municipal
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