Conseil municipal du mardi 04 octobre 2022 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 04 octobre 2022, à 17h00. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- 31 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 1 |
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 16 août 2022 |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 2 |
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables |
| Affaire 3 |
Acquisition d’un tracteur pour l’entretien des pelouses - Approbation du projet et du plan de financement |
| Affaire 4 |
« S’apprêter à travailler » - Approbation du projet et du plan de financement |
| Affaire 5 |
Frais de déplacement liés à la participation des jeunes élus du Conseil Municipal des Collégiens (CMC) et du Conseil Municipal des Lycéens et des Etudiants (CMLE) au 13ème congrès de l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et des Jeunes (ANACEJ) |
| Affaire 6 |
Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 7 |
Budget 2022 - Attribution d’une subvention en nature à l’ASSOCIATION LE GRAND RAID |
| Affaire 8 |
Budget 2022 – Mise à disposition de foncier au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI TOURISTIQUE) |
Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 9 |
Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2023 |
| Affaire 10 |
ZAC LES TERRASS - Avis sur le Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2021 (CRAC) |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 11 |
Société Publique Locale Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels Sensibles (SPL EDDEN) - Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 12 |
Cession amiable à la SHLMR d’une petite portion de terrain supplémentaire dédiée à l’opération de logements aidés Place François Mitterrand |
| Affaire 13 |
Régularisation foncière avec les Consorts BARET Marc - Approbation de la convention de transaction à intervenir entre les parties |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 14 |
Conférence des financeurs et de la perte d’autonomie des personnes âgées – Désignation des représentants |
| Affaire 15 |
Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la SPL OTI du Sud |
| Affaire 16 |
Délégation des attributions du conseil municipal au Maire |
| Affaire 17 |
Fixation des modalités d’attribution et d’usage de l’avantage en nature nourriture au personnel communal |
| Affaire 18 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune |
| Affaire 19 |
Renouvellement convention cadre mutualisation/concours entre la Ville et son établissement public la Caisse des écoles |
| Affaire 20 |
Rapport annuel d’activité et comptes administratifs de la CASUD pour l’exercice 2020 - communication au conseil municipal |
| Affaire 21 |
Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2022 - Compte-rendu n°1 au conseil municipal |
| Affaire 22 |
Rapport annuel de la CASUD sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2021 - Présentation au conseil municipal |
| Affaire 23 |
Indemnités de fonctions des élus – Modification de la délibération du conseil municipal n°200922_30 du 22 septembre 2020 portant fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale |
| Affaire 24 |
Actualisation de la majoration des indemnités de fonctions des élus |
| Affaire 25 |
Autorisation de signature du Projet Éducatif Territorial (PEDT) - Approbation du règlement intérieur |
| Affaire 26 |
Conseil local de sécurité et de Prévention de la délinquance - Convention partenariale relative au point d’accueil, d’écoute et d’orientation du centre commercial Les Terrass à Saint-Joseph |
| Affaire 27 |
Avenant N°3 à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville |
| Affaire 28 |
Contrat Enfance Jeunesse- Avenant n°2 - Modifications des fiches-actions n° 5 « Babybus itinérant Saint-Joseph » et n° 6 « Micro-crèche Babyworld II » |
| Affaire 29 |
Entretien du terrain gazonné du lycée agricole dans le cadre de la mise à disposition pour les entraînements du Pôle Régional de Football Féminin - Autorisation de signature de la convention avec le lycée agricole et la Ligue Réunionnaise de Football |
| Affaire 30 |
Définition des parcelles attribuées pour les aires d’atterrissage de vol libre - Autorisation de signature de la convention de partenariat avec l’association « Ile de la Réunion Tourisme » |
| Affaire 31 |
Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition d’équipements sportifs en faveur de la Fédération Française de Judo |
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