Conseil municipal du 23 Juin 2025 – 17 heures
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 23 juin 2025, à 17h00.
- 32 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 1 |
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2025
(séance de 1700) |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 2 |
Arrêté du compte financier unique 2024_Budget principal |
| Affaire 3 |
Arrêté du compte financier unique 2024_Régie des Pompes Funèbres |
| Affaire 4 |
Programme de logements sociaux « 10 Prêt Locatif Sociaux résidence
François MITTERRAND » Garantie communale pour un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 5 |
Approbation du protocole transactionnel entre la CASUD et la Commune de Saint-Joseph dans le cadre du remboursement des dépenses communales opérées au titre de la GEPU et de la GEMAPI |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 6 |
Prescription de la procédure de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme et justification de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation de la zone d’aménagement 2AU5st située à Vincendo, chemin Café |
| Affaire 7 |
Régularisation foncière à l’euro symbolique au droit des parcelles BK 1079-1122 appartenant à la SCI LA METISSE - Secteur ZAC des Grègues |
| Affaire 8 |
Cession amiable de la parcelle communale BM 1386 à monsieur WANG FONG Jean-Pierre Roland - Secteur du Butor |
Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 9 |
Approbation du projet d’agrandissement du cimetière de Vincendo |
| Affaire 10 |
Approbation du projet d’agrandissement du cimetière du Grand Centre-Ville |
| Affaire 11 |
Constitution d’un groupement de commandes composé de la Commune de
Saint-Joseph, du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Joseph et de la Caisse des écoles de Saint-Joseph pour la passation de marchés relatifs à l’achat des services d’assurances_Avenant n°1 |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
| Affaire 12 |
Contrat de ville de Saint-Joseph - Point d’étapes du bilan de la
programmation d’actions 2024 - Approbation de la programmation d’actions du Contrat de ville 2025 - Approbation du budget prévisionnel de la programmation d’actions 2025 |
| Affaire 13 |
Classes passerelles des écoles maternelles Mme Carlo et Langevin – Avis
du conseil municipal sur la continuité des activités au cours des deux prochaines années scolaires (2025/2026 et 2026/2027) |
| Affaire 14 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la
Commune |
| Affaire 15 |
Frais de déplacement liés à la participation d’un jeune élu du Conseil
Municipal des Lycéens et des Étudiants (CMLE) à la rencontre de l’Instance Jeunes Outre-Mer (IJOM) organisée par le réseau de l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et des Jeunes (ANACEJ) en octobre 2025 à Paris |
| Affaire 16 |
Saint-J’Olympik - Jeux Interquartiers - Modification du programme de
l’événement, de la convention avec la société chèque KDOPAYS et du règlement Approbation d’une convention de sponsoring, d’une convention encadrant les modalités de prise en charge financières des bus par la CASUD et de l’organisation de deux jeux concours |
| Affaire 17 |
Approbation de la convention de cession à titre gratuit de groupes
électrogènes avec EDF |
| Affaire 18 |
Aménagement du chemin des artichauts_Approbation de la convention
d’autorisation de passage et d’aménagement sur les parcelles AV 901 et AV 903 |
| Affaire 19 |
Frais d’adhésion INTERCO OUTRE-MER |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 20 |
Budget 2025_Attribution d’une subvention complémentaire à l’OFFICE
MUNICIPAL des SPORTS (OMS)_Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 21 |
Budget 2025_Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION KARANBOLAZ |
| Affaire 22 |
Budget 2025_Attribution d’une subvention complémentaire au TENNIS
CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 23 |
Budget 2025_Attribution d’une subvention complémentaire au SAINT-JOSEPH
BASKET CLUB |
| Affaire 24 |
Budget 2025_Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION PITON DES Z’ARTS |
| Affaire 25 |
Budget 2025_Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE(LE PEI TOURISTIQUE)_Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 26 |
Budget Primitif 2025_Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION
NOUVELLE VILLE |
| Affaire 27 |
Budget 2025_Attribution d’une subvention complémentaire à
l’ASSOCIATION LES AMIS DE CAYENNE_Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 28 |
Budget 2025_Attribution de prestations complémentaires à
l’ASSOCIATION LBON’HEUR_Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 29 |
Budget 2025_Attribution d’une subvention complémentaire à LA
FEDERATION POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE |
| Affaire 30 |
Budget 2025_Attribution d’une subvention complémentaire à l’ECOLE DES
ARTS DE SAINT-JOSEPH (EASJ)_Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 31 |
Budget 2025_Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)_Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 32 |
Budget 2025_Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION ART SUD |
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