Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil municipal du mardi 22 septembre 2020 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 22 septembre 2020, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • 40 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :

Affaire 1 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaire 1
Affaire 1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juillet 2020

Affaires 2 à 10 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaires 2 à 10
Affaire 2 Affectation des résultats 2019 - Budget principal et Budget annexe des
pompes funèbres
Affaire 3 Équipement de la crèche Ti Train de Vincendo en divers matériels -
Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 4 Travaux de sécurisation dans différents sites et protection de voiries
communales - Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 5 Aménagement de voiries communales à Saint-Joseph - Approbation du
projet et du plan de financement
Affaire 6 Acquisition d’un E-Médiabus et de son dispositif d’accompagnement pour
la ville de Saint-Joseph - Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 7 Extension des horaires d’ouverture des bibliothèques et dispositif
d’accompagnement de l’État - 2020
Approbation du plan de financement
Affaire 8 Convention Contrat Territoire-Lecture 2020-2023 - Approbation de la
convention et du plan de financement
Affaire 9 Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école
privée Sainte-Anne
Affaire 10 Programme de réhabilitation « 10 LLS Cent Marches » - Garantie
communale pour un emprunt complémentaire de la SODEGIS auprès de la
Caisse de Dépôts et Consignations - Modification de la délibération
200626_9 du 26 juin 2020

Affaires 11 à 15 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaires 11 à 15
Affaire 11 Études pré-opérationnelles et de programmation urbaine en vue de la
réalisation d’un éco-quartier sur le secteur de Bois Noirs - Principe et financement
Affaire 12 Procédure d’expropriation d’urgence à mettre en oeuvre pour la protection des personnes sur le secteur de la Passerelle (Chemin Bancoule) - Autorisation de la prise en charge des coûts issus de la procédure
d’expropriation sur le secteur de la passerelle dans le cadre du fonds Barnier
Affaire 13 Vente amiable du lot 152 (appartement 11) situé dans la résidence les Mousquetaires - bâtiment d’Artagnan à monsieur RAMATOLA Mohamed
Affaire 14 Acquisition amiable des parcelles cadastrées BM 295 et BM 298
appartenant à monsieur TSENG KING Jacques
Affaire 15 Échange sans soulte de terrains entre la Commune et monsieur
BALBOLIA Saïd - Instauration d’une servitude de passage à titre gratuite

Affaires 16 à 23 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaires 16 à 23
Affaire 16 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Prolongation de
l’arrêté de subvention Dhaled Store (M. Dhaled Abdoulla)
Affaire 17 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à Ti Fleur la Kour (Vanessa THILLUM)
Affaire 18 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à Rêve d’Azur (Firoza BANA)
Affaire 19 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à la Palette à Bijoux (Virginie Lebon)
Affaire 20 Redynamisation du centre-ville : soutien financier de la Région Réunion -
Approbation de la convention financière entre la Région et la Commune
Affaire 21 ZAC LES TERRASS - Avis sur le Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019
Affaire 22 Mise à disposition d’un emplacement pour l’installation d’une agence
mobile - Chambre des Métiers et de l’Artisanat de La Réunion
Affaire 23 Mise à disposition d’un emplacement pour l’installation d’une agence
mobile - Caisses Réunionnaises Complémentaires (CRC)

Affaires 24 à 25 - Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX
AffaireObjet
Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaires 24 à 25
Affaire 24 Constitution d’un groupement de commandes pour la passation des
marchés relatifs à l’achat de vêtements, d’équipements de protection et de
sécurité et prestation associée de sérigraphie
Affaire 25 Actualisation du guide des procédures d’achat public de la commune de
Saint-Joseph

Affaires 26 à 40 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaires 26 à 40
Affaire 26 Adoption de la charte d’engagement pour un Programme d’Éducation
Populaire et Solidaire à Saint-Joseph (PEP’S)
Affaire 27 Mise à disposition de moyens informatiques aux élus
Affaire 28 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Affaire 29 GAL Grand Sud - Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit de photographies et délégation de signature
Affaire 30 Indemnités de fonctions des élus – Retrait de la délibération du conseil
municipal 20200527_15 du 27 mai 2020 – Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale
Affaire 31 Indemnités de fonctions des élus – Majoration des indemnités votées
après répartition de l’enveloppe
Affaire 32 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la
Commune
Affaire 33 Versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence
sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID -19
Affaire 34 Don d’ordinateurs à 11 associations de Saint-Joseph dans le cadre de
l’opération « Bertel Numérique » - Approbation des conventions
Affaire 35 Entretien du terrain gazonné du lycée agricole dans le cadre de la mise à
disposition pour les entraînements du Pôle Régional de Football Féminin -
Autorisation de signature de la convention avec le lycée agricole et la
Ligue Réunionnaise de Football
Affaire 36 Autorisation de signature de la convention de mise à disposition du centre nautique de Saint-Joseph
Affaire 37 Autorisation de signature de la convention de mise à disposition des courts de tennis de Saint-Joseph
Affaire 38 Commission Consultative des Services Publics Locaux - Règlement
intérieur
Affaire 39 Établissement d’Accueil des Jeunes Enfants (micro BABYJO Langevin et
Centre-Ville ainsi que le Multi Accueil Ti Train de Vincendo) - Présentation
du rapport du concessionnaire (année 2019)
Affaire 40 Centre Multi-Accueil 1,2,3, Soleil - Présentation du rapport de l’APEF - année 2019
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