Conseil municipal du mardi 22 septembre 2020 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 22 septembre 2020, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- 40 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaire 1 |
THEME : ADMINISTRATION GÉNÉRALE |
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| Affaire 1 |
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juillet 2020 |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaires 2 à 10 |
THEME : FINANCES |
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| Affaire 2 |
Affectation des résultats 2019 - Budget principal et Budget annexe des
pompes funèbres |
| Affaire 3 |
Équipement de la crèche Ti Train de Vincendo en divers matériels -
Approbation du projet et du plan de financement |
| Affaire 4 |
Travaux de sécurisation dans différents sites et protection de voiries
communales - Approbation du projet et du plan de financement |
| Affaire 5 |
Aménagement de voiries communales à Saint-Joseph - Approbation du
projet et du plan de financement |
| Affaire 6 |
Acquisition d’un E-Médiabus et de son dispositif d’accompagnement pour
la ville de Saint-Joseph - Approbation du projet et du plan de financement |
| Affaire 7 |
Extension des horaires d’ouverture des bibliothèques et dispositif
d’accompagnement de l’État - 2020
Approbation du plan de financement |
| Affaire 8 |
Convention Contrat Territoire-Lecture 2020-2023 - Approbation de la
convention et du plan de financement |
| Affaire 9 |
Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école
privée Sainte-Anne |
| Affaire 10 |
Programme de réhabilitation « 10 LLS Cent Marches » - Garantie
communale pour un emprunt complémentaire de la SODEGIS auprès de la
Caisse de Dépôts et Consignations - Modification de la délibération
n°200626_9 du 26 juin 2020 |
Thème : URBANISME
| N°Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaires 11 à 15 |
THEME : URBANISME |
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| Affaire 11 |
Études pré-opérationnelles et de programmation urbaine en vue de la
réalisation d’un éco-quartier sur le secteur de Bois Noirs - Principe et financement |
| Affaire 12 |
Procédure d’expropriation d’urgence à mettre en oeuvre pour la protection des personnes sur le secteur de la Passerelle (Chemin Bancoule) - Autorisation de la prise en charge des coûts issus de la procédure
d’expropriation sur le secteur de la passerelle dans le cadre du fonds Barnier |
| Affaire 13 |
Vente amiable du lot N°152 (appartement N°11) situé dans la résidence les Mousquetaires - bâtiment d’Artagnan à monsieur RAMATOLA Mohamed |
| Affaire 14 |
Acquisition amiable des parcelles cadastrées BM 295 et BM 298
appartenant à monsieur TSENG KING Jacques |
| Affaire 15 |
Échange sans soulte de terrains entre la Commune et monsieur
BALBOLIA Saïd - Instauration d’une servitude de passage à titre gratuite |
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaires 16 à 23 |
THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
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| Affaire 16 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Prolongation de
l’arrêté de subvention Dhaled Store (M. Dhaled Abdoulla) |
| Affaire 17 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à Ti Fleur la Kour (Vanessa THILLUM) |
| Affaire 18 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à Rêve d’Azur (Firoza BANA) |
| Affaire 19 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Attribution d’une subvention à la Palette à Bijoux (Virginie Lebon) |
| Affaire 20 |
Redynamisation du centre-ville : soutien financier de la Région Réunion -
Approbation de la convention financière entre la Région et la Commune |
| Affaire 21 |
ZAC LES TERRASS - Avis sur le Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019 |
| Affaire 22 |
Mise à disposition d’un emplacement pour l’installation d’une agence
mobile - Chambre des Métiers et de l’Artisanat de La Réunion |
| Affaire 23 |
Mise à disposition d’un emplacement pour l’installation d’une agence
mobile - Caisses Réunionnaises Complémentaires (CRC) |
Thème : MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaires 24 à 25 |
THEME : MARCHES PUBLICS / TRAVAUX |
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| Affaire 24 |
Constitution d’un groupement de commandes pour la passation des
marchés relatifs à l’achat de vêtements, d’équipements de protection et de
sécurité et prestation associée de sérigraphie |
| Affaire 25 |
Actualisation du guide des procédures d’achat public de la commune de
Saint-Joseph |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 22 septembre 2020 - Affaires 26 à 40 |
THEME : ADMINISTRATION GÉNÉRALE |
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| Affaire 26 |
Adoption de la charte d’engagement pour un Programme d’Éducation
Populaire et Solidaire à Saint-Joseph (PEP’S) |
| Affaire 27 |
Mise à disposition de moyens informatiques aux élus |
| Affaire 28 |
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal |
| Affaire 29 |
GAL Grand Sud - Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit de photographies et délégation de signature |
| Affaire 30 |
Indemnités de fonctions des élus – Retrait de la délibération du conseil
municipal n°20200527_15 du 27 mai 2020 – Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale |
| Affaire 31 |
Indemnités de fonctions des élus – Majoration des indemnités votées
après répartition de l’enveloppe |
| Affaire 32 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la
Commune |
| Affaire 33 |
Versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence
sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID -19 |
| Affaire 34 |
Don d’ordinateurs à 11 associations de Saint-Joseph dans le cadre de
l’opération « Bertel Numérique » - Approbation des conventions |
| Affaire 35 |
Entretien du terrain gazonné du lycée agricole dans le cadre de la mise à
disposition pour les entraînements du Pôle Régional de Football Féminin -
Autorisation de signature de la convention avec le lycée agricole et la
Ligue Réunionnaise de Football |
| Affaire 36 |
Autorisation de signature de la convention de mise à disposition du centre nautique de Saint-Joseph |
| Affaire 37 |
Autorisation de signature de la convention de mise à disposition des courts de tennis de Saint-Joseph |
| Affaire 38 |
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Règlement
intérieur |
| Affaire 39 |
Établissement d’Accueil des Jeunes Enfants (micro BABYJO Langevin et
Centre-Ville ainsi que le Multi Accueil Ti Train de Vincendo) - Présentation
du rapport du concessionnaire (année 2019) |
| Affaire 40 |
Centre Multi-Accueil 1,2,3, Soleil - Présentation du rapport de l’APEF - année 2019 |
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