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Accueil En Bref Conseil municipal du 11 décembre 2024 – 17 heures
 

Conseil municipal du 11 décembre 2024 – 17 heures

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 11 décembre 2024, à 17h00.

  • 71 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° AffaireObjet
Affaire 1 Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 22 octobre 2024 _ séance
de 17h00

Affaires 2 à 10 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
N° AffaireObjet
Affaire 2 Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des
dépenses d’investissement sur l’exercice 2025
Affaire 3 Durée d’amortissement des biens renouvelables _ Modification de la
délibération du conseil municipal n°DCM_211206_003 du 06 décembre 2021
Affaire 4 Décision Modificative (DM) n°2/2024_ Budget principal
Affaire 5 Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles _ Exercice
2025
Affaire 6 Attribution d’une avance de subvention au CCAS _ Exercice 2025
Affaire 7 Convention d’attribution d’aides en nature de la Commune au CCAS pour
l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées _
Année 2025
Affaire 8 Attribution d’une aide financière à la « Micro-crèche Les Petits Pinpins »
Affaire 9 Attribution d’une aide financière au Babybus + itinérant de Saint-Joseph
Affaire 10 Attribution d’une aide financière à la micro-crèche Babyworld II

Affaires 11 à 13 - Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
N° AffaireObjet
Affaire 11 Concession de service public 2019-2024 _ Établissements d’accueil du
jeune enfant - (Micro-crèche Babyjo Langevin et Centre Ville ainsi que les
multi-accueil Ti train de Vincendo et 1.2.3 Soleil) _Présentation du rapport
annuel du concessionnaire - Association Babyjo - Année 2023
Affaire 12 Opération « Rénovation et reconstruction des installations d’éclairage
public » _ Approbation du programme de travaux 2020/2021 et du plan de financement
Affaire 13 Approbation et signature d’un protocole transactionnel avec la société à
responsabilité limitée (SARL) dénommée « HEMISPHERE EVENT »

Affaires 14 à 15 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
N° AffaireObjet
Affaire 14 Cession amiable d’une portion de la parcelle BP 375 à madame TRULES
Marie Josie _ Secteur du Butor
Affaire 15 Aménagement de la rue Jean Albany _ Echange sans soulte de
terrains entre la Commune et les époux POTHIN Jean Fred _ Secteur
Haut Centre Ville

Affaires 16 à 28 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° AffaireObjet
Affaire 16 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil
d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) _ 2025
Affaire 17 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence
Départementale pour l’Information sur le Logement)_2025
Affaire 18 Mise à disposition du domaine public communal au profit de la Chambre
de Commerce et d’Industrie de la Réunion (CCIR)
Affaire 19 Fixation des tarifs d’occupation du domaine public
Affaire 20 Poursuite de la mise en oeuvre d’ateliers de stages virtuels au sein des
collèges du territoire communal _ Approbation de la convention de
partenariat
Affaire 21 Indemnités de fonctions des élus – Modification de l’annexe « Tableau
récapitulatif de l’ensemble des indemnités » de la délibération n°
221004_023 du 04 octobre 2022 portant fixation et répartition de
l’enveloppe indemnitaire globale
Affaire 22 Indemnités de fonctions des élus _ Modification de l’annexe « Tableau
récapitulatif de l’ensemble des indemnités » de la délibération n°
221004_024 du 04 octobre 2022 portant actualisation de la majoration des
indemnités de fonctions des élus
Affaire 23 Adhésion définitive au contrat collectif d’assurance à souscrire par le
Centre de Gestion pour un effet au 1er janvier 2025
Affaire 24 Modification de la délibération du 25 septembre 2021 relative au régime
indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et
de l’engagement professionnel – RIFSEEP
Affaire 25 Institution de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour les fonctionnaires relevant du cadre d’emplois de la police municipale
Affaire 26 Présentation du Rapport Social Unique
Affaire 27 Rapport annuel d’activité & comptes administratifs de la CASUD pour l’exercice 2023_Communication au conseil municipal
Affaire 28 Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à
l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2024 _ Compte rendu n°2 au conseil municipal

Affaires 29 à 71 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
N° AffaireObjet
Affaire 29 Budget 2025 _ Attribution d’aides en nature aux associations de Saint-Joseph
Affaire 30 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention l’ASSOCIATION DE
DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES
(ADECG)
Affaire 31 Budget 2025_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 32 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 33 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention au COMITE DES
OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Affaire 34 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 35 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention l’ASSOCIATION
EDUC’SANTE
Affaire 36 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION
DE LA REUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU
AQUATIQUE
Affaire 37 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à LBON’HEUR
Affaire 38 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 39 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES
ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 40 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention nature à
l’association OTE Z’ARTISANS
Affaire 41 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention au PAYS
TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI TOURISTIQUE)
Affaire 42 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
REGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 43 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION
DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 44 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
ART SUD
Affaire 45 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
ARTS POUR TOUS
Affaire 46 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ECOLE DES
ARTS DE SAINT-JOSEPH)
Affaire 47 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
KOMIDI
Affaire 48 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
PITON DES Z’ARTS
Affaire 49 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SOCIETE D’HISTOIRE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 50 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 51 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
SPORTIVE AUTOMOBILE REUNION
Affaire 52 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 53 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
CULTURELLE ET SPORTIVE DE LANGEVIN
Affaire 54 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 55 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
CLUB SPORTIF DE LA CRETE
Affaire 56 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
FOOTBALL CLUB LA COUR
Affaire 57 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES
Affaire 58 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 59 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 60 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
LA CROCHE DE SAINT JOSEPH
Affaire 61 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
LES BOULES PERCUTANTES
Affaire 62 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
MOINEAU VOLLEY PEI
Affaire 63 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
MOTO-CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 64 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’OFFICE
MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT - JOSEPH
Affaire 65 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
SAINT-JO TRAIL TEAM
Affaire 66 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
Affaire 67 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention l’ASSOCIATION
SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
Affaire 68 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 69 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à
l’ASSOCIATION TEAM PAYET MIXED MARTIAL ARTS REUNION ISLAND
Affaire 70 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 71 Budget 2025 _ Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION
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