Conseil municipal du lundi 11 décembre 2023 à 16 heures 30 : suivez le direct

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Mis à jour le 5 décembre 2023 à 14h29 Archive

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 11 décembre 2023, à 16h30. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

72 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire	Objet
Affaire 1	Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 31 octobre 2023 - séance de 16h30

Affaires 2 à 10 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
N° Affaire	Objet
Affaire 2	Vote de la Décision Modificative (DM) n°2 du Budget principal
Affaire 3	Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2024
Affaire 4	Travaux d’aménagement de la route de Grand Galet - Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 5	Avance de subvention au Centre communal d’action sociale – Année 2024
Affaire 6	Attribution d’aides en nature au Centre communal d’action sociale pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2024
Affaire 7	Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2024
Affaire 8	Attribution d’aides en nature à la Caisse des écoles dans le cadre des activités périscolaires et extrascolaires – Année 2024
Affaire 9	Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2024
Affaire 10	Exonération exceptionnelle des redevances d’occupation du domaine public à l’occasion de la manifestation du safran en fête 2023

Affaires 11 à 22 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire	Objet
Affaire 11	Rapport annuel d’activité et Comptes administratifs de la CASUD pour l’exercice 2022 - Communication au conseil municipal
Affaire 12	Rapport annuel du représentant de la Commune de Saint-Joseph, membre du conseil de surveillance de la SPL OTISUD au titre de l’exercice 2022
Affaire 13	Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2023 - Compte-Rendu n°2 au Conseil municipal
Affaire 14	ZAC LES TERRASS – Avis sur le Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2022
Affaire 15	Avis du conseil municipal sur la convention administrative de gestion entre la Commune de Saint-Joseph et la CASUD _ ZAE Les Terrass
Affaire 16	Passage en gestion en flux des réservations de logements sociaux _Approbation des conventions « chapeaux » avec la CASUD et les bailleurs sociaux
Affaire 17	Approbation de la convention territoriale globale (CTG) pour la période 2023-2027
Affaire 18	Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ZEOP dans le cadre de C’Saint-Jo TV
Affaire 19	Approbation de la convention avec REUNICABLE pour la couverture en très haut débit du quartier de Grand Galet
Affaire 20	Convention de partenariat entre la commune de Saint-Joseph, la Fondation d’Entreprise OCEINDE et l’entreprise ZEOP relative à la lutte contre la fracture numérique
Affaire 21	Dénomination des courts de tennis
Affaire 22	Retrait de l’actif d’un véhicule communal

Affaires 23 à 24 - Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
N° Affaire	Objet
Affaire 23	Approbation de la nouvelle Charte de Développement Agricole et de la Ruralité de Saint-Joseph
Affaire 24	Convention-cadre pluriannuelle « Action Coeur de Ville » - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de Saint-Joseph - Avenant de projet n° 2 pour la période 2023-2026

Affaires 25 à 27 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
N° Affaire	Objet
Affaire 25	Régularisation de voirie - Acquisition amiable à l’euro symbolique de la parcelle BY 1576 appartenant à la SCI ERWAN au profit de la Commune - Secteur de Langevin
Affaire 26	Projet de conditionnement en bouteille de plantes aromatiques de la Réunion sur le site de Kerveguen - Cession du droit au bail à construction de la SAS SEBR à la société de portage « SAS TAMARIN LOC 44 » - Secteur de Langevin
Affaire 27	Avis de la Commune sur la proposition de composition de la Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols instaurée par la loi n° 2023-630 du 20 juillet 2023

Affaires 28 à 72 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
N° Affaire	Objet
Affaire 28	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 29	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 30	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 31	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’Association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 32	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT - JOSEPH (COSPER)
Affaire 33	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 34	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION EDUC’SANTE
Affaire 35	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION DE LA REUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Affaire 36	Budget 2024 - Attribution d’une avance de subvention à l’association HANDISOLEIL
Affaire 37	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LBON’HEUR
Affaire 38	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 39	Budget 2023 _Attribution d’une prestation complémentaire à la Maison Des Associations (MDA)
Affaire 40	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT - JOSEPH
Affaire 41	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI TOURISTIQUE)
Affaire 42	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à la REGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 43	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’Association ART SUD
Affaire 44	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’Association ARTS POUR TOUS
Affaire 45	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 46	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION KOMIDI
Affaire 47	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association PITON DES Z’ARTS
Affaire 48	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA SOCIETE D’HISTOIRE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 49	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT – JOSEPH
Affaire 50	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 51	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE REUNION
Affaire 52	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 53	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 54	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 55	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au CLUB SPORTIF DE LA CRETE
Affaire 56	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR
Affaire 57	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES
Affaire 58	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 59	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 60	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LA CROCHE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 61	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association LES BOULES PERCUTANTES
Affaire 62	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION MOINEAU VOLLEY PEI
Affaire 63	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association MOTO-CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 64	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT – JOSEPH
Affaire 65	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JO TRAIL TEAM
Affaire 66	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
Affaire 67	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
Affaire 68	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 69	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association TEAM PAYET MIXED MARTIAL ARTS REUNION ISLAND
Affaire 70	Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 71	Budget 2024 _Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS
Affaire 72	Budget 2024_Attribution d’aides en nature aux associations de Saint-Joseph

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Saint Jo Mag n°81

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