Conseil Municipal du 8 juillet 2022

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Mis à jour le 2 août 2022 à 10h04

51 affaires inscrites à l’ordre du jour

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Liste des délibérations du conseil municipal du 8 juillet 2022 (PDF - 94.9 ko)

Conformément à l’article L.2121-25 du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal doit être affichée et publiée sur le site internet de la Ville dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations du (...)

DCM_220708_001 (PDF - 841.8 ko)

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2022

DCM_220708_002 (PDF - 1.2 Mo)

Affectation des résultats 2021- Budget principal - Budget pompes funèbres

DCM_220708_003 (PDF - 1.8 Mo)

Budget supplémentaire 2022 - Budget principal

DCM_220708_003 Annexe (PDF - 411 ko)

Annexe BS - BP

DCM_220708_004 (PDF - 1.4 Mo)

Provision pour dépréciation des créances douteuses

DCM_220708_005 (PDF - 1.5 Mo)

Extension des horaires d’ouverture des bibliothèques et dispositif d’accompagnement de l’État - 2022

DCM_220708_006 (PDF - 1.2 Mo)

Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire et de la pause méridienne

DCM_220708_006 Annexe (PDF - 219.3 ko)

Projet Règlement intérieur de la restauration scolaire et de la pause méridienne

DCM_220708_007 (PDF - 1.6 Mo)

Attribution de carnet de bons Kdo aux lauréats des différents examens de Saint-Joseph – session 2022

DCM_220708_007 Annexe (PDF - 145.7 ko)

Projet de convention

DCM_220708_008 (PDF - 1.1 Mo)

Dénomination du bassin d’apprentissage de Jean Petit et fixation de la grille tarifaire des droits d’entrée

DCM_220708_009 (PDF - 1.5 Mo)

Maison de veillées de Vincendo - Approbation des tarifs et du règlement intérieur.

DCM_220708_009 Annexe 1 (PDF - 128 ko)

Projet règlement intérieur

DCM_220708_009 Annexe 2 (PDF - 184.5 ko)

Projet convention de mise à disposition

DCM_220708_010 (PDF - 1.5 Mo)

Acquisition amiable de la parcelle cadastrée AX 789 appartenant aux consorts THEVENIN - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 21 12 à intervenir entre l’EPFR et la Commune

DCM_220708_010 Annexe (PDF - 586.9 ko)

Projet de convention n° 12 21 12

DCM_220708_011 (PDF - 1.9 Mo)

Opération « CAP AUSTRAL » - Acquisition d’un ensemble immobilier appartenant aux consorts BOYER Eloi par l’EPFR - Approbation de la nouvelle convention opérationnelle 12 21 11 qui annule et remplace la précédente approuvée en conseil (...)

DCM_220708_011 Annexe (PDF - 569.4 ko)

Annexe projet de convention n° 12 21 11

DCM_220708_012 (PDF - 1.1 Mo)

Dénomination de voirie - Secteur des Lianes

DCM_220708_013 (PDF - 1.3 Mo)

Reconstruction du réseau d’eaux pluviales de la cité des Marguerites, travaux sur fonds privés - Approbation d’une convention de passage - Secteur du centre-ville

DCM_220708_014 (PDF - 1.1 Mo)

Travaux ANK (Arrange Nout Kartié) chemin des Alambics, élargissement de voirie - Secteur du Passage (secteur ouest)

DCM_220708_015 (PDF - 1.1 Mo)

Travaux ANK (Arrange Nout Kartié) chemin de la Crétoise - Cession foncière pour la réalisation de travaux de voirie - Secteur de Parc à Moutons

DCM_220708_016 (PDF - 1.3 Mo)

Concession de service public – Centre multi-accueil municipal - Remise des biens par l’association APEF - Mise à disposition de ces biens à l’association BABYJO

DCM_220708_016 Annexe (PDF - 117.5 ko)

Inventaire des biens

DCM_220708_017 (PDF - 1.3 Mo)

Portail de centralisation des demandes de pré-inscription en établissement d’accueil petite enfance - Intégration d’un nouvel établissement

DCM_220708_018 (PDF - 1.2 Mo)

Établissement d’Accueil des Jeunes Enfants (Micro-crèches BABYJO Langevin et Centre ville ainsi que Multi Accueil Ti Train de Vincendo) - Présentation du rapport du concessionnaire Association BABYJO - Année (...)

DCM_220708_019 (PDF - 1.1 Mo)

Centre multi-accueil municipal - Présentation du rapport de l’APEF - Année 2021

DCM_220708_020 (PDF - 1.6 Mo)

Contrat Enfance Jeunesse - Avenant n°2 - Fiches-actions n° 5 « Babybus itinérant Saint-Joseph » et n° 6 « Micro-crèche Babyworld II »

DCM_220708_020 Annexe a (PDF - 105.1 ko)

Fiche action Micro-crèche Baby World

DCM_220708_020 Annexe b (PDF - 111.2 ko)

Fiche Action Micro-crèche Babybus Itinérant

DCM_220708_021 (PDF - 2 Mo)

Classes passerelles des écoles maternelles Mme CARLO et Langevin – Avis du conseil municipal sur la continuité des activités au cours de l’année scolaire 2022/2023

DCM_220708_022 (PDF - 1.3 Mo)

Projet de création d’une chaîne de télévision

DCM_220708_022 Annexe (PDF - 4.5 Mo)

Projet de convention

DCM_220708_023 (PDF - 1.5 Mo)

Adhésion de la Commune de Saint-Joseph à l’association de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Grand Sud Réunion (CPTS Grand Sud Réunion)

DCM_220708_024 (PDF - 1.3 Mo)

Université Rurale de l’Océan Indien - Partenariat avec le CFPPA de Saint-Joseph - BTS Développement, Animation des Territoires Ruraux (DATR)

DCM_220708_025 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION CAROSSE ENSEMBLE (ACE) - Approbation de l’avenant n°2

DCM_220708_026 (PDF - 1.2 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH - Approbation de la convention financiere

DCM_220708_027 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire au COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER) - Approbation de l’avenant (...)

DCM_220708_028 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION LBON’HEUR - Approbation de l’avenant n°2

DCM_220708_029 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION LES AMIS DE CAYENNE - Approbation de l’avenant n°2

DCM_220708_030 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à la MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH - Approbation de l’avenant n°1

DCM_220708_031 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention au MOUVEMENT VIE LIBRE

DCM_220708_032 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI TOURISTIQUE) - Approbation de l’avenant n°2

DCM_220708_033 (PDF - 1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à la REGIE TERRITORIALE SUD - Approbation de l’avenant n°2

DCM_220708_034 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH (EMD) - Approbation de l’avenant n°2

DCM_220708_035 (PDF - 1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION JEUNESSE ANIMATION DYNAMISATION SPORT REUNION (JADS’R)

DCM_220708_036 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION KOMIDI - Approbation de l’avenant n°2

DCM_220708_037 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à LA FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE SAINTJOSEPH - Approbation de l’avenant n°1

DCM_220708_038 (PDF - 1.2 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE REUNION (ASA REUNION) - Approbation de la convention financière

DCM_220708_039 (PDF - 1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION CLUB SPORTIF DE LA CRETE

DCM_220708_040 (PDF - 1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR ( FC LA COUR)

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Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINTJOSEPH (HBCSJ)

DCM_220708_042 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB - Approbation de l’avenant n°1

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Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH - Approbation de l’avenant n°2

DCM_220708_044 (PDF - 1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire au LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH - Approbation de la convention financière

DCM_220708_045 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH (OMS) - Approbation de l’avenant n°2

DCM_220708_046 (PDF - 1015.6 ko)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION ST JO OVALIE

DCM_220708_047 (PDF - 1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB (SJBC)

DCM_220708_048 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE (SPAC2S)

DCM_220708_049 (PDF - 1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH (TCMSJ)

DCM_220708_050 (PDF - 1.1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)

DCM_220708_051 (PDF - 1 Mo)

Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS - Approbation de l’avenant n°1

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Saint Jo Mag n°81

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