Liste des délibérations du conseil municipal du 23 novembre 2022 - 16h30
(PDF - 2.1 Mo)
[Publié le 26 novembre 2022]
Procès-verbal du conseil municipal du 4 octobre 2022
(PDF - 1.6 Mo)
[Publié le 29 novembre 2022]
DCM_221123_001
(PDF - 904.4 ko)
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 04 octobre 2022 [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_002
(PDF - 1.2 Mo)
Décision Modificative (DM) n°1 du Budget principal [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_003
(PDF - 1.2 Mo)
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2023 [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_004
(PDF - 2.3 Mo)
Rénovation et restructuration des espaces publics du centre-ville de Saint-Joseph - Requalification de la rue du Général de Gaulle et aménagement d’un parking paysager - Approbation du projet et du plan de financement
[Publié le 28 novembre (...)
DCM_221123_005
(PDF - 1.1 Mo)
Correction d’erreur commise sur exercice antérieur [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_006
(PDF - 932.3 ko)
Sortie comptable des biens figurant à l’actif communal [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_007
(PDF - 1.4 Mo)
Retrait de l’actif de véhicules [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_008
(PDF - 1.2 Mo)
Tarifs de la restauration scolaire applicable au personnel communal [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_009
(PDF - 1.1 Mo)
Attribution d’une subvention complémentaire au Centre communal d’action sociale – Année 2022 [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_010
(PDF - 1.5 Mo)
Attribution d’une avance de subvention au Centre communal d’action sociale - Exercice 2023 [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_011
(PDF - 3 Mo)
Attribution d’aides en nature au Centre communal d’action sociale pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2023 [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_012
(PDF - 1.2 Mo)
Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2023 [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_013
(PDF - 2.4 Mo)
10ème Université Rurale de l’Océan Indien - Prise en charge des frais de séjour des intervenants de la Zone océan Indien [Publié le 30 Novembre 2022]
DCM_221123_014
(PDF - 1.5 Mo)
Opération Christian Duchemann - 50 LLTS - Rétrocession emprise foncière pour la voirie - Secteur des Jacques [Publié le 02 décembre 2022]
DCM_221123_015
(PDF - 1.4 Mo)
Acquisition amiable d’une portion de la parcelle BT 564 et de la BT 565 appartenant aux Consorts MALET - Secteur Hauts du Centre Ville [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_016
(PDF - 1.5 Mo)
Désaffectation et déclassement d’une portion de délaissé de chemin - Secteur des Jacques [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_017
(PDF - 1.1 Mo)
Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture,
d’Urbanisme et de l’Environnement) 2023 [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_018
(PDF - 1.1 Mo)
Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) 2023 [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_019
(PDF - 1.3 Mo)
Mise en place des Bornes d’Apports Volontaires (BAV) – Communauté d’Agglomération du Sud (CASud) [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_020
(PDF - 1.2 Mo)
Mise en place d’un dispositif dématérialisé dénommé « Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) » - Approbation du règlement définissant les conditions générales d’utilisation dudit dispositif [Publié le 01 décembre (...)
DCM_221123_021
(PDF - 1.5 Mo)
Mise à disposition au Centre communal d’action sociale de locaux supplémentaires au pôle social [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_022
(PDF - 2.9 Mo)
École maternelle Madame CARLO - Protocole transactionnel avec la société CONSTRUCTIONS METALLIQUES OCEAN INDIEN (CMOI) et la société d’assurance mutuelle MMA IARD assurances Mutuelles / la société d’assurance mutuelle MMA IARD (SA) [Publié le (...)
DCM_221123_023
(PDF - 1.1 Mo)
Rapport annuel d’activité et comptes administratifs de la CASUD pour l’exercice 2021 -
Communication au conseil municipal [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_024
(PDF - 1.2 Mo)
Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2022 - Compte rendu n°2 au conseil municipal [Publié le 01 décembre (...)
DCM_221123_025
(PDF - 2.1 Mo)
Rapport annuel de la CASUD sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de la distribution d’eau potable et de l’assainissement des eaux usées sur le territoire communautaire pour l’année 2021 - Présentation au conseil municipal (...)
DCM_221123_026
(PDF - 1.6 Mo)
Modification de la délibération du conseil municipal n°20181005_9 du 10 octobre 2018 relative à l’approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) - (...)
DCM_221123_027
(PDF - 1.8 Mo)
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
[Publié le 28 novembre 2022]
DCM_221123_028
(PDF - 1.5 Mo)
Projet de création d’une chaîne de télévision - Saint Jo TV - Modification de la délibération du conseil municipal n°220708_022 du 08 juillet 2022 [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_029
(PDF - 1.2 Mo)
Convention de partenariat : poursuite du dispositif de mise en œuvre de la mesure de
responsabilisation pour les collégiens – VILLE DE SAINT-JOSEPH [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_030
(PDF - 1.2 Mo)
Conventions de partenariat pour les sections sportives scolaires ou les horaires aménagés - Autorisation de signature des conventions de partenariat [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_031
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE) [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_032
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD) [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_033
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER) [Publié le 01 décembre (...)
DCM_221123_034
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LBON’HEUR [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_035
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_036
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINTJOSEPH (MDA) [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_037
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (PEI TOURISTIQUE) [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_038
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association RÉGIE TERRITORIALE SUD [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_039
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au MOUVEMENT VIE LIBRE [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_040
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION EDUC SANTE [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_041
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CRÊTE DYNAMIQUE [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_042
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG) [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_043
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION DE LA REUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_044
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH (EMD) [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_045
(PDF - 1.5 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association KOMIDI [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_046
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à la SOCIETE D’HISTOIRE DE SAINT-JOSEPH [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_047
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’Association ARTS POUR TOUS [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_048
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association PITON DES Z’ARTS [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_049
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’Association ART SUD [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_050
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION KARANBOLAZ [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_051
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à LA FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_052
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH [Publié le 02 décembre 2022]
DCM_221123_053
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association JEAN PETIT FOOTBALL CLUB [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_054
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH (OMS) [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_055
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JOSEPH BASKET CLUB (SJBC) [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_056
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ) [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_057
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association VINCENDO SPORTS [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_058
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au MOTO CLUB DE SAINT-JOSEPH [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_059
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE REUNION [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_060
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_061
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION BOXING CLUB DE
VINCENDO [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_062
(PDF - 1.4 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET
CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE) [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_063
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_064
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT JO TRAIL TEAM [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_065
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_066
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT JOSEPH [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_067
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRETE [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_068
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_069
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_070
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT JOSEPH [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_071
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION JAP 974 [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_072
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LA CROCHE DE SAINT JOSEPH [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_073
(PDF - 906.3 ko)
Budget 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’association AZOT RADIO [Publié le 01 décembre 2022]
DCM_221123_074
(PDF - 1.3 Mo)
Prise en charge des frais d’obsèques de Monsieur BECHAUD Willy
[Publié le 28 novembre 2022]
Publication des actes administratifs
Imprimer
Envoyer
AGENDA