Conseil municipal du 16 août 2022

Imprimer

Envoyer

Mis à jour le 6 octobre 2022 à 10h33

16 affaires inscrites à l’ordre du jour

Document(s) à télécharger

Liste des délibérations du conseil municipal du 16 août 2022 (PDF - 564.4 ko)

Conformément à l’article L.2121-25 du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal doit être affichée et publiée sur le site internet de la Ville dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations du (...)

Procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2022 (PDF - 884.6 ko)

Les annexes sont consultables au service des assemblées aux horaires d’ouverture.

Tableau du conseil municipal (PDF - 958.2 ko)

DCM_220816_001 (PDF - 879.9 ko)

Arrêt du procès verbal du conseil municipal du 08 juillet 2022

DCM_220816_002 (PDF - 1.5 Mo)

Élection d’une nouvelle adjointe au maire

DCM_220816_003 (PDF - 2.1 Mo)

« Trouver sa voie et créer du lien par le numérique » - Approbation du projet et du plan de financement

DCM_220816_004 (PDF - 2 Mo)

« Forum inversé : Tout est possible » - Approbation du projet et du plan de financement

DCM_220816_005 (PDF - 1.2 Mo)

Approbation de l’avenant N°1 à la convention d’acquisition foncière N°12 13 02 relative à l’acquisition de la parcelle cadastrée BP 118

DCM_220816_005 Annexe (PDF - 259.7 ko)

Annexe - Projet d’avenant

DCM_220816_006 (PDF - 1.2 Mo)

Désaffectation et déclassement d’une portion du foncier communal cadastré BV 181 en partie

DCM_220816_007 (PDF - 1.3 Mo)

Modification de la délibération N°20211206_13 du 6 décembre 2021 relative à l’acquisition amiable de la parcelle bâtie appartenant à Monsieur MAHE Jean-Pierre

DCM_220816_008 (PDF - 1.1 Mo)

Dénomination de voirie - Secteur de Jean Petit

DCM_220816_009 (PDF - 1.5 Mo)

Convention de délégation de compétence pour l’exercice de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) conclue entre la CASUD et la Commune de Saint-Joseph

DCM_220816_009 Annexe (PDF - 483.6 ko)

Annexe - Projet de convention

DCM_220816_010 (PDF - 1.3 Mo)

Rapport sur les actions entreprises à la suite des recommandations formulées par la Chambre Régionale des Comptes de la Réunion concernant la gestion de la Commune de Saint-Joseph – Exercices 2015 et (...)

DCM_220816_010 Annexe (PDF - 117.5 ko)

Annexe - Rapport

DCM_220816_011 (PDF - 1.2 Mo)

Convention de mandat pour l’encaissement de produits de spectacles payants

DCM_220816_011 Annexe (PDF - 98.1 ko)

Annexe - projet de convention

DCM_220816_012 (PDF - 1.2 Mo)

Complexe Georges Marie HOAREAU - Autorisation de signature de la convention tripartite régissant la mise à disposition des installations sportives du collège Joseph Hubert

DCM_220816_013 (PDF - 1.5 Mo)

Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux – Rencontre avec les services de la ville de Lille et participation aux journées du Numérique En Commun(s) 2022

DCM_220816_014 (PDF - 1.1 Mo)

Jeu concours Ville de Saint Joseph « Années 80 ! Edition 2022 »

DCM_220816_014 Annexe (PDF - 85.8 ko)

Règlement - Jeu Concours FACEBOOK

DCM_220816_015 (PDF - 1.5 Mo)

Création d’un nouveau tarif pour l’occupation temporaire du domaine public - Site de la caverne des Hirondelles

DCM_220816_016 (PDF - 1.8 Mo)

Frais de mission et d’adhésion dans le cadre de l’exécution de mandat spécial – JOURNÉES INTERCO’S OUTRE-MER 2022

» Haut de page

Saint Jo Mag n°81

A découvrir dans ce numéro

Télécharger ce numéro

Conseil municipal du 16 août 2022

Document(s) à télécharger

Article(s) similaire(s)