Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil municipal du 04 octobre 2022



31 affaires inscrites à l’ordre du jour + Motion de soutien à l’association VINCENDO SPORTS

Document(s) à télécharger

Liste des délibérations du conseil municipal du 04 octobre 2022 (PDF - 1.1 Mo)
[ Publié le 06 octobre 2022 ]

MOTION0410_2022 (PDF - 837.9 ko)
Motion de soutien à l’association Vincendo Sports [ Publié le 06 octobre 2022 ]

Procès-verbal du conseil municipal du 16 août 2022 (PDF - 440.1 ko)
[ Publié le 07 octobre 2022 ]

DCM_221004_001 (PDF - 901.3 ko)
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 16 août 2022 - [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_002 (PDF - 3.9 Mo)
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_003 (PDF - 1.5 Mo)
Acquisition d’un tracteur pour l’entretien des pelouses - Approbation du projet et du plan de financement [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_004 (PDF - 1.9 Mo)
« S’apprêter à travailler » - Approbation du projet et du plan de financement [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_005 (PDF - 2.4 Mo)
Frais de déplacement liés à la participation des jeunes élus du Conseil Municipal des Collégiens (CMC) et du Conseil Municipal des Lycéens et des Etudiants (CMLE) au 13ème congrès de l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et des Jeunes (...)

DCM_221004_006 (PDF - 2.1 Mo)
Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_007 (PDF - 1.1 Mo)
Budget 2022 - Attribution d’une subvention en nature à l’ASSOCIATION LE GRAND RAID [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_008 (PDF - 1.2 Mo)
Budget 2022 – Mise à disposition de foncier au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI TOURISTIQUE) [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_009 (PDF - 1 Mo)
Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2023 [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_010 (PDF - 2.6 Mo)
ZAC LES TERRASS - Avis sur le Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2021 (CRAC) [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_011 (PDF - 1.2 Mo)
Société Publique Locale Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels Sensibles (SPL EDDEN) - Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_012 (PDF - 1.6 Mo)
Cession amiable à la SHLMR d’une petite portion de terrain supplémentaire dédiée à l’opération de logements aidés Place François Mitterrand [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_013 (PDF - 1.5 Mo)
Régularisation foncière avec les Consorts BARET Marc Approbation de la convention de transaction à intervenir entre les parties [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_014 (PDF - 1.6 Mo)
Conférence des financeurs et de la perte d’autonomie des personnes âgées – Désignation des représentants [ Publié le 14 octobre 2022 ]

DCM_221004_015 (PDF - 1.5 Mo)
Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la SPL OTI du Sud [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_016 (PDF - 1.6 Mo)
Délégation des attributions du conseil municipal au Maire [ Publié le 06 octobre 2022 ]

DCM_221004_017 (PDF - 1.4 Mo)
Fixation des modalités d’attribution et d’usage de l’avantage en nature nourriture au personnel communal [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_018 (PDF - 1.8 Mo)
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_019 (PDF - 1.8 Mo)
Renouvellement convention cadre mutualisation/concours entre la Ville et son établissement public la Caisse des écoles [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_020 (PDF - 1.1 Mo)
Rapport annuel d’activité et comptes administratifs de la CASUD pour l’exercice 2020 - communication au conseil municipal [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_021 (PDF - 1.1 Mo)
Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2022 - Compte-rendu n°1 au conseil municipal [ Publié le 13 octobre 2022 (...)

DCM_221004_022 (PDF - 1.2 Mo)
Rapport annuel de la CASUD sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2021 - Présentation au conseil municipal [ Publié le 13 octobre 2022 (...)

DCM_221004_023 (PDF - 2.1 Mo)
Indemnités de fonctions des élus – Modification de la délibération du conseil municipal n°200922_30 du 22 septembre 2020 portant fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale [ Publié le 13 octobre 2022 (...)

DCM_221004_024 (PDF - 1.6 Mo)
Actualisation de la majoration des indemnités de fonctions des élus [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_025 (PDF - 2.3 Mo)
Autorisation de signature du Projet Éducatif Territorial (PEDT) - Approbation du règlement intérieur [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_026 (PDF - 1.1 Mo)
Conseil local de sécurité et de Prévention de la délinquance - Convention partenariale relative au point d’accueil, d’écoute et d’orientation du centre commercial Les Terrass à Saint-Joseph [ Publié le 13 octobre 2022 (...)

DCM_221004_027 (PDF - 1.5 Mo)
Avenant N°3 à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville [ Publié le 13 octobre 2022 (...)

DCM_221004_028 (PDF - 1.5 Mo)
Contrat Enfance Jeunesse- Avenant n°2 - Modifications des fiches-actions n° 5 « Babybus itinérant Saint-Joseph » et n° 6 « Micro-crèche Babyworld II » [ Publié le 13 octobre 2022 ]

DCM_221004_029 (PDF - 1.5 Mo)
Entretien du terrain gazonné du lycée agricole dans le cadre de la mise à disposition pour les entraînements du Pôle Régional de Football Féminin - Autorisation de signature de la convention avec le lycée agricole et la Ligue Réunionnaise de (...)

DCM_221004_030 (PDF - 1.5 Mo)
Définition des parcelles attribuées pour les aires d’atterrissage de vol libre - Autorisation de signature de la convention de partenariat avec l’association « Ile de la Réunion Tourisme » [ Publié le 13 octobre 2022 (...)

DCM_221004_031 (PDF - 1.1 Mo)
Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition d’équipements sportifs en faveur de la Fédération Française de Judo [ Publié le 13 octobre 2022 ]

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