20 affaires à l’ordre du jour
Document(s) à télécharger
Liste des délibérations du conseil municipal du 08 mars 2023 - 16h30
(PDF - 1.3 Mo)
Procès-verbal du conseil municipal du 20 février 2023 - 16h30
(PDF - 323.4 ko)
MOTION0803_2023
(PDF - 1.5 Mo)
Motion de défense des intérêts de la population de Saint-Joseph contre l’augmentation des taxes intercommunales d’assainissement pour tous et du prix de vente d’eau en gros pour les acteurs économiques (TPE - PME) et (...)
DCM_230308_001
(PDF - 1010.3 ko)
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 20 Février 2023 - séance de 16h30
DCM_230308_002
(PDF - 1.3 Mo)
Rapport sur la situation d’égalité entre les femmes et les hommes – Année 2022
DCM_230308_003
(PDF - 1.2 Mo)
Débat d’orientations budgétaires 2023
DCM_230308_004
(PDF - 1.8 Mo)
Réaménagement de la dette : 44 LLTS PIROGUES (contrat initial 1027880 ) - Garantie communale pour une réitération d’un emprunt de la SIDR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
DCM_230308_005
(PDF - 1.8 Mo)
Réaménagement de la dette : BADERA 41 LLS (contrat initial foncier 5077428 et 5077429 construction ) - Garantie communale pour une réitération d’un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et (...)
DCM_230308_006
(PDF - 1.8 Mo)
Réaménagement de la dette : 27 LLS la FORGE et 35 LLS MAM’ZELLE RÉNETTE (contrat initial foncier 1151135 et 1146223) - Garantie communale pour une réitération d’un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et (...)
DCM_230308_007
(PDF - 1.8 Mo)
Réaménagement de la dette : 27 LLS la FORGE et 35 LLS MAM’ZELLE RÉNETTE (contrat initial construction 1151137 et 1146225) - Garantie communale pour une réitération d’un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et (...)
DCM_230308_008
(PDF - 1.2 Mo)
Bilan des cessions et acquisitions foncières 2022
DCM_230308_009
(PDF - 1.5 Mo)
Acquisition amiable de la parcelle AZ 907 appartenant à madame HOAREAU Guylène - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 22 02 à intervenir entre l’EPFR et la Commune
Secteur des (...)
DCM_230308_010
(PDF - 1.6 Mo)
Acquisition amiable de la parcelle BP 281 appartenant à la SCI CHANE KUANG SANG - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 21 09 à intervenir entre l’EPFR et la Commune
Secteur du (...)
DCM_230308_011
(PDF - 1.8 Mo)
Acquisition amiable de la parcelle cadastrée BW 1350 appartenant aux consorts VIENNE - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 21 05 à intervenir entre l’EPFR et la Commune
Secteur du Centre (...)
DCM_230308_012
(PDF - 1.3 Mo)
Acquisition amiable de la parcelle cadastrée BW 478 appartenant à madame BOYER Suzie - Approbation de l’avenant N°1 à la convention d’acquisition foncière N°12 21 04 à intervenir entre l’EPFR et la Commune - Secteur du Centre (...)
DCM_230308_013
(PDF - 1.7 Mo)
Acquisition amiable des parcelles AO 880-AO 881-AO 432 appartenant à Madame VITRY Zélie - Approbation de l’avenant N°1 à la convention foncière d’acquisition et de portage N°12 20 05 à intervenir entre la commune, la SEMAC, l’EPFR et la CASUD. (...)
DCM_230308_014
(PDF - 1.7 Mo)
Acquisition foncière de la parcelle BS 61 - Approbation de l’avenant N°1 à la convention d’acquisition foncière n°12 21 01 à intervenir entre la CASUD, la Commune, la SEMAC et l’EPFR.
Secteur de Bas de Jean (...)
DCM_230308_015
(PDF - 2 Mo)
Acquisition amiable de la parcelle CY 17 appartenant aux consorts FELICITE - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 23 02 à intervenir entre l’EPFR, la SEMAC, la Commune et la CASUD - Secteur de (...)
DCM_230308_016
(PDF - 1.3 Mo)
Acquisition amiable de la parcelle bâtie BO 302 appartenant aux consorts ANQUIBOU
DCM_230308_017
(PDF - 1.5 Mo)
Autorisation d’occupation domaniale par la Communauté d’Agglomération du Sud (CASud) et fixation d’une redevance pour l’implantation de Bornes d’Apport Volontaire (BAV) sur le domaine communal
DCM_230308_018
(PDF - 1.8 Mo)
Implantation de deux Unités d’Enseignement Externalisées du Pôle Médico-Social Raphaël BABET au sein de l’école élémentaire Lenepveu – Renouvellement de la convention de mise à disposition de (...)
DCM_230308_019
(PDF - 1.6 Mo)
UROI : Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Joseph et la Ville de OUANGANI (Mayotte)
DCM_230308_020
(PDF - 1.2 Mo)
Retrait de l’actif de véhicules communaux
Publication des actes administratifs
Imprimer
Envoyer
AGENDA