Liste des délibérations du conseil municipal du 31 octobre 2023 - 16H30
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Procès-verbal du conseil municipal du 02 septembre 2023 - 09H30
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DCM_231031_001
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Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 02 septembre 2023 - séance de 9h30
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(PDF - 1.3 Mo)
Révision de la Charte de Développement agricole de Saint-Joseph
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(PDF - 1.1 Mo)
Contrat de mise à disposition de locaux à la Chambre d’Agriculture
DCM_231031_004
(PDF - 1.5 Mo)
Droits d’occupation du domaine public – Mise à disposition de la Halle de Saint-Joseph au profit du Pôle Médico-Social Raphaël Babet (Fondation Père Favron)
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(PDF - 1.2 Mo)
Classes passerelles des écoles maternelles Mme Carlo et Langevin – Avis du conseil municipal sur la continuité des activités au cours des deux prochaines années scolaires (2023/2024 et (...)
DCM_231031_006
(PDF - 1.3 Mo)
Convention territoriale globale (2023-2027)
DCM_231031_007
(PDF - 2.7 Mo)
Renouvellement du Contrat Local de Santé (CLS) 2023 - 2028
DCM_231031_008
(PDF - 2.1 Mo)
Projet de lutte contre les conduites addictives - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives MILDECA / Préfecture/ Commune de Saint-Joseph - Approbation de la convention de (...)
DCM_231031_009
(PDF - 1.2 Mo)
Approbation de la convention de partenariat pour la création d’un réseau d’ambassadeurs de Mon espace santé
DCM_231031_010
(PDF - 1.2 Mo)
Convention de partenariat « GADIAMB » - Contrat garantie d’ambition
DCM_231031_011
(PDF - 1.1 Mo)
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal des Collégiens
DCM_231031_012
(PDF - 1.7 Mo)
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
DCM_231031_013
(PDF - 1.2 Mo)
Désignation du représentant permanent au conseil d’administration de la SEMAC
DCM_231031_014
(PDF - 1.1 Mo)
Société Publique Locale Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels Sensibles (SPL EDDEN) - Approbation du rapport écrit du mandataire soumis par l’élu représentant au titre de l’année (...)
DCM_231031_015
(PDF - 1.2 Mo)
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la gestion de la Communauté d’agglomération du sud (CASUD) concernant les exercices 2017 et suivants
DCM_231031_016
(PDF - 2.1 Mo)
Rapport annuel de la CASUD sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de la distribution d’eau potable & de l’assainissement des eaux usées sur le territoire communautaire pour l’année 2022
Présentation au conseil (...)
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(PDF - 1.6 Mo)
Acquisition amiable de la parcelle BL 166 appartenant à madame PEDRE et Consorts - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 23 08 à intervenir entre l’EPF Réunion et la Commune - Secteur des (...)
DCM_231031_018
(PDF - 1.6 Mo)
Acquisition amiable de la parcelle CV 383 appartenant à la Caisse D’Epargne CEPAC - Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage N°12 23 10 - Secteur de Vincendo
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(PDF - 1.3 Mo)
Cession amiable de la parcelle BM 1417 (ex BM 536p) sise Lotissement les Glaïeuls - Secteur des Grègues
DCM_231031_020
(PDF - 1.9 Mo)
Révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres (ITT) – Avis de la commune
DCM_231031_021
(PDF - 1.1 Mo)
Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) 2024
DCM_231031_022
(PDF - 1.1 Mo)
Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) 2024
DCM_231031_023
(PDF - 1.5 Mo)
Prescription frappant des opérations anciennes avec procédure de recettes exceptionnelles
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(PDF - 1013.8 ko)
Sortie comptable des biens figurant à l’actif communal
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(PDF - 1.1 Mo)
Amortissement des frais d’insertion anciens n’ayant pas été suivis de travaux
DCM_231031_026
(PDF - 1.1 Mo)
Amortissements des frais d’études anciens n’ayant pas été suivis de travaux
DCM_231031_027
(PDF - 1.1 Mo)
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
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(PDF - 1.9 Mo)
Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 - Attribution d’une prestation complémentaire à la Maison Des Associations (MDA)
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(PDF - 1.6 Mo)
Extension des cimetières de Vincendo et du Centre-Ville - Approbation des conventions de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la SPL Maraina
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(PDF - 1.5 Mo)
Réhabilitation de deux espaces sportifs - Approbation des conventions de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la SPL Maraina
DCM_231031_032
(PDF - 1.4 Mo)
Aménagement de l’espace sportif Achille Grondin - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la SPL Maraina
DCM_231031_033
(PDF - 1013.8 ko)
Aménagement et sécurisation piétonne de la RD 34 - Approbation de la convention avec le Conseil Départemental
DCM_231031_034
(PDF - 1.1 Mo)
Aménagement du chemin des Alpinias - Approbation de la convention de cession d’emprise foncière
Publication des actes administratifs
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