Liste des délibérations du conseil municipal du 14 avril 2023 – 18h15
(PDF - 3.6 Mo)
Procès-verbal du conseil municipal du 8 mars 2023 – 16h30
(PDF - 868.7 ko)
MOTIONCM1404_23
(PDF - 1.6 Mo)
Motion de défense des intérêts de la population de Saint-Joseph contre l’augmentation intercommunale des impôts locaux (Taxe foncière sur les propriétés bâties - part EPCI)
DCM_230414_001
(PDF - 905.6 ko)
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 mars 2023 (séance de 16h30)
DCM_230414_002
(PDF - 1.3 Mo)
Vote des taux des impôts locaux pour 2023
DCM_230414_003
(PDF - 2.8 Mo)
Vote du budget primitif 2023_Budget principal
Présentation synthétique Budget Primitif 2023
(PDF - 206.1 ko)
Présentation synthétique BP 2023 article L.2313_1 du CGCT
DCM_230414_004
(PDF - 1.1 Mo)
Vote du budget primitif 2023 _ budget annexe de la régie municipale des pompes funèbres
DCM_230414_005
(PDF - 1.2 Mo)
Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale pour l’exercice 2023
DCM_230414_006
(PDF - 2.1 Mo)
Attribution de subvention à la Caisse des écoles – Exercice 2023
DCM_230414_007
(PDF - 1.6 Mo)
Équipement des cantines scolaires en composteurs électromécaniques : approbation du projet et du plan prévisionnel de financement
DCM_230414_008
(PDF - 1.3 Mo)
Gestion et suivi des locaux commerciaux sis 144/146 rue Raphaël Babet (parcelle cadastrée BV n°242) - Régularisation des loyers suite à une procédure d’adjudication
DCM_230414_009
(PDF - 1.4 Mo)
Tarifs des concessions funéraires (tombes, cases columbarium)
DCM_230414_010
(PDF - 2.1 Mo)
Projet Alimentaire Territorial (PAT) de Saint-Joseph - Approbation du projet et du plan de financement
DCM_230414_011
(PDF - 3.2 Mo)
Contrat de ville de Saint-Joseph - Point d’étapes du bilan de la programmation d’actions 2023 - Approbation de la programmation d’actions du Contrat de ville 2023 - Approbation du budget prévisionnel de la programmation d’actions (...)
DCM_230414_012
(PDF - 1.6 Mo)
Application de la minoration EPFR - Acquisitions foncières pour équipements publics dans le périmètre ORT/ACV (Secteur du Centre-Ville)
DCM_230414_013
(PDF - 1.3 Mo)
Procédure d’expropriation d’urgence pour la protection des biens et des personnes sur le secteur de la Passerelle (Chemin Bancoule) - Approbation de l’avenant à la convention tripartite du 29 décembre 2020 intervenu entre l’Etat, l’EPFR et (...)
DCM_230414_014
(PDF - 1.3 Mo)
Acquisition amiable des parcelles exposées au risque de mouvement de terrain et soumise à la DUP sur le secteur de la Passerelle (Chemin Bancoule) - Approbation de l’avenant N°1 à la convention foncière d’acquisition et de portage N°12 20 07 (...)
DCM_230414_015
(PDF - 1.6 Mo)
DUP PASSERELLE – Bien occupé par une famille évacuée de la Passerelle - Indemnisation d’un préjudice matériel au profit des propriétaires bailleurs madame et monsieur GRONDIN (Secteur Passerelle)
DCM_230414_016
(PDF - 1.9 Mo)
Plan régional pour la maîtrise des compétences clés - Expérimentation du dispositif LESPASS CLES - Validation du projet et autorisation de démarrage des actions
DCM_230414_017
(PDF - 1.3 Mo)
Renouvellement de la convention de partenariat : dispositifs d’accompagnement vers l’insertion professionnelle pour le projet Hôtel MANAPANY BAY – COMMUNE DE SAINT-JOSEPH
DCM_230414_018
(PDF - 1.2 Mo)
Fixation des modalités d’attribution et d’usage de l’avantage en nature nourriture au personnel communal
DCM_230414_019
(PDF - 2.1 Mo)
Fixation des modalités de mise en œuvre de l’action sociale
DCM_230414_020
(PDF - 899.8 ko)
Présentation du Rapport Social Unique
DCM_230414_021
(PDF - 1.1 Mo)
Recrutements sous contrat Parcours Emploi Compétences : autorisation d’engagements
DCM_230414_022
(PDF - 1.6 Mo)
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
DCM_230414_023
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
DCM_230414_024
(PDF - 1.6 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
DCM_230414_025
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE SAINT - JOSEPH
DCM_230414_026
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’aides en nature à l’association BADERA
DCM_230414_027
(PDF - 1.5 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’Association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
DCM_230414_028
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CENTRE d’ENTRAINEMENT aux METHODES d’EDUCATION ACTIVE (CEMEA)
DCM_230414_029
(PDF - 1.5 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT - JOSEPH (COSPER)
DCM_230414_030
(PDF - 1.3 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION CRÊTE DYNAMIQUE
DCM_230414_031
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION EDUC’SANTE
DCM_230414_032
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION FAMILLE DYNAMIQUE DES O (FDO)
DCM_230414_033
(PDF - 1.3 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à LA FEDERATION DE LA REUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
DCM_230414_034
(PDF - 1.3 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association LBON’HEUR
DCM_230414_035
(PDF - 1.6 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
DCM_230414_036
(PDF - 1.6 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT - JOSEPH
DCM_230414_037
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à MOUVEMENT VIE LIBRE
DCM_230414_038
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association NOUVELLE VILLE
DCM_230414_039
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association OTE Z’ARTISANS
DCM_230414_040
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI TOURISTIQUE)
DCM_230414_041
(PDF - 1.3 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à REGIE TERRITORIALE SUD
DCM_230414_042
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association SŒUR SOLID’AIR
DCM_230414_043
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’Association ART SUD
DCM_230414_044
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’Association ARTS POUR TOUS
DCM_230414_045
(PDF - 1.5 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT - JOSEPH
DCM_230414_046
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association JEUNESSE ANIMATION DYNAMISATION SPORT REUNION (JADS’R)
DCM_230414_047
(PDF - 1.3 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION KARANBOLAZ
DCM_230414_048
(PDF - 1.6 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION KOMIDI
DCM_230414_049
(PDF - 1.3 Mo)
Budget primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association PITON DES Z’ARTS
DCM_230414_050
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à la SOCIETE D’HISTOIRE DE SAINT-JOSEPH
DCM_230414_051
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association UNIVERSITE RURALE DE L’OCEAN INDIEN
DCM_230414_052
(PDF - 1.3 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à LA FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT - JOSEPH
DCM_230414_053
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES JOLI CŒUR
DCM_230414_054
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES ÂGÉES DE LA JOIE
DCM_230414_055
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LA PAIX
DCM_230414_056
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LE SOURIRE
DCM_230414_057
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES AUBEPINES
DCM_230414_058
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES AZALEES
DCM_230414_059
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES CAPUCINES
DCM_230414_060
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES HORTENSIAS
DCM_230414_061
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES JASMINS
DCM_230414_062
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES LILAS
DCM_230414_063
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES TROUPE FOLKLORIQUE
DCM_230414_064
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR
DCM_230414_065
(PDF - 1.3 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE REUNION (ASA REUNION)
DCM_230414_066
(PDF - 1.5 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
DCM_230414_067
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE
DCM_230414_068
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association CANINE TERRITORIALE DE LA REUNION
DCM_230414_069
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association GASTON RICHARDSON
DCM_230414_070
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION AZOT RADIO
DCM_230414_071
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association BADMINTON CLUB DE SAINT - JOSEPH
DCM_230414_072
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION BOXING CLUB DE VINCENDO
DCM_230414_073
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association DES CLUBS BOULISTES DE SAINT-JOSEPH
DCM_230414_074
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au COMITE DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA REUNION
DCM_230414_075
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRETE
DCM_230414_076
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR
DCM_230414_077
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES
DCM_230414_078
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION GYM TONIC
DCM_230414_079
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH
DCM_230414_080
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION JAP 974
DCM_230414_081
(PDF - 1.3 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
DCM_230414_082
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION LA CROCHE DE SAINT JOSEPH
DCM_230414_083
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association LES BOULES PERCUTANTES
DCM_230414_084
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION LU TE DANSE DANN RON
DCM_230414_085
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association MAILLEGRAINE
DCM_230414_086
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION MOINEAU VOLLEY PEI
DCM_230414_087
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association MOTO-CLUB DE SAINT-JOSEPH
DCM_230414_088
(PDF - 1.7 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT - JOSEPH
DCM_230414_089
(PDF - 1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SAINT-JO AIKIDO
DCM_230414_090
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association SAINT-JO OVALIE
DCM_230414_091
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association SAINT-JO TRAIL TEAM
DCM_230414_092
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SAMOURAI CLUB REUNIONNAIS
DCM_230414_093
(PDF - 1.3 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
DCM_230414_094
(PDF - 1.3 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
DCM_230414_095
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
DCM_230414_096
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association TEAM DEVELOPPEMENT OFFROAD
DCM_230414_097
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’association TEAM PAYET MIXED MARTIAL ARTS REUNION ISLAND
DCM_230414_098
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
DCM_230414_099
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Primitif 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS
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