Liste des délibérations du conseil municipal du 11 décembre 2023 – 16h30
(PDF - 2.9 Mo)
Procès-verbal du conseil municipal du 31 octobre 2023 - 16h30
(PDF - 3.2 Mo)
MOTION1112_2023
(PDF - 1.4 Mo)
Motion de soutien à monsieur Christopher LAURET, agent communal de Saint-Joseph
DCM_231211_001
(PDF - 1023.7 ko)
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 31 octobre 2023 - séance de 16h30
DCM_231211_002
(PDF - 1.2 Mo)
Vote de la Décision Modificative (DM) n°2 du Budget principal
DCM_231211_003
(PDF - 1.2 Mo)
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2024
DCM_231211_004
(PDF - 1.6 Mo)
Travaux d’aménagement de la route de Grand Galet - Approbation du projet et du plan de financement
DCM_231211_005
(PDF - 1.5 Mo)
Avance de subvention au Centre communal d’action sociale – Année 2024
DCM_231211_006
(PDF - 2.9 Mo)
Attribution d’aides en nature au Centre communal d’action sociale pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2024
DCM_231211_007
(PDF - 1.2 Mo)
Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2024
DCM_231211_008
(PDF - 1.5 Mo)
Attribution d’aides en nature à la Caisse des écoles dans le cadre des activités périscolaires et extrascolaires – Année 2024
DCM_231211_009
(PDF - 1 Mo)
Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2024
DCM_231211_010
(PDF - 1.2 Mo)
Exonération exceptionnelle des redevances d’occupation du domaine public à l’occasion de la manifestation du safran en fête 2023
DCM_231211_011
(PDF - 1.1 Mo)
Rapport annuel d’activité et Comptes administratifs de la CASUD pour l’exercice 2022 - Communication au conseil municipal
DCM_231211_012
(PDF - 1.2 Mo)
Rapport annuel du représentant de la Commune de Saint-Joseph, membre du conseil de surveillance de la SPL OTI SUD au titre de l’exercice 2022
DCM_231211_013
(PDF - 1.1 Mo)
Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2023 - Compte-Rendu n°2 au Conseil municipal
DCM_231211_014
(PDF - 1.9 Mo)
ZAC LES TERRASS – Avis sur le Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2022
DCM_231211_015
(PDF - 1.2 Mo)
Avis du conseil municipal sur la convention administrative de gestion entre la Commune de Saint-Joseph et la CASUD _ ZAE Les Terrass
DCM_231211_016
(PDF - 1.3 Mo)
Passage en gestion en flux des réservations de logements sociaux _Approbation des conventions « chapeaux » avec la CASUD et les bailleurs sociaux
DCM_231211_017
(PDF - 2.6 Mo)
Approbation de la convention territoriale globale (CTG) pour la période 2023-2027
DCM_231211_018
(PDF - 1.3 Mo)
Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ZEOP dans le cadre de C’Saint-Jo TV
DCM_231211_019
(PDF - 1.3 Mo)
Approbation de la convention avec REUNICABLE pour la couverture en très haut débit du quartier de Grand Galet
DCM_231211_020
(PDF - 1.5 Mo)
Convention de partenariat entre la commune de Saint-Joseph, la Fondation d’Entreprise OCEINDE et l’entreprise ZEOP relative à la lutte contre la fracture numérique
DCM_231211_021
(PDF - 1.1 Mo)
Dénomination des courts de tennis
DCM_231211_022
(PDF - 1 Mo)
Retrait de l’actif d’un véhicule communal
DCM_231211_023
(PDF - 1.6 Mo)
Approbation de la nouvelle Charte de Développement Agricole et de la Ruralité de Saint-Joseph
DCM_231211_024
(PDF - 2.3 Mo)
Convention-cadre pluriannuelle « Action Cœur de Ville » - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de Saint-Joseph - Avenant de projet n°2 pour la période 2023-2026
DCM_231211_025
(PDF - 1.5 Mo)
Régularisation de voirie - Acquisition amiable à l’euro symbolique de la parcelle BY 1576 appartenant à la SCI ERWAN au profit de la Commune - Secteur de Langevin
DCM_231211_026
(PDF - 1.2 Mo)
Projet de conditionnement en bouteille de plantes aromatiques de la Réunion sur le site de Kerveguen - Cession du droit au bail à construction de la SAS SEBR à la société de portage « SAS TAMARIN LOC 44 » - Secteur de (...)
DCM_231211_027
(PDF - 1.6 Mo)
Avis de la Commune sur la proposition de composition de la Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols instaurée par la loi n°2023-630 du 20 juillet (...)
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(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
DCM_231211_029
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH
DCM_231211_030
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
DCM_231211_031
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’Association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
DCM_231211_032
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT - JOSEPH (COSPER)
DCM_231211_033
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CRÊTE DYNAMIQUE
DCM_231211_034
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION EDUC’SANTE
DCM_231211_035
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION DE LA REUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
DCM_231211_036
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024 - Attribution d’une avance de subvention à l’association HANDISOLEIL
DCM_231211_037
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LBON’HEUR
DCM_231211_038
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
DCM_231211_039
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 _Attribution d’une prestation complémentaire à la Maison Des Associations (MDA)
DCM_231211_040
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT - JOSEPH
DCM_231211_041
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI TOURISTIQUE)
DCM_231211_042
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à la REGIE TERRITORIALE SUD
DCM_231211_043
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’Association ART SUD
DCM_231211_044
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’Association ARTS POUR TOUS
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(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH
DCM_231211_046
(PDF - 1.6 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION KOMIDI
DCM_231211_047
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association PITON DES Z’ARTS
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA SOCIETE D’HISTOIRE DE SAINT-JOSEPH
DCM_231211_049
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
DCM_231211_050
(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
DCM_231211_051
(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE REUNION
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(PDF - 1.4 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION BOXING CLUB DE VINCENDO
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au CLUB SPORTIF DE LA CRETE
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH
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(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LA CROCHE DE SAINT-JOSEPH
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association LES BOULES PERCUTANTES
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance à l’ASSOCIATION MOINEAU VOLLEY PEI
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association MOTO-CLUB DE SAINT-JOSEPH
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(PDF - 1.5 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH
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(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JO TRAIL TEAM
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(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
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(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
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(PDF - 1.2 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association TEAM PAYET MIXED MARTIAL ARTS REUNION ISLAND
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2024 _Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS
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(PDF - 1.3 Mo)
Budget 2024_Attribution d’aides en nature aux associations de Saint-Joseph
Publication des actes administratifs
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