Conseil municipal du 20 février 2023 - 16h30 - Ville de Saint-Joseph, La Réunion

Conseil municipal du 20 février 2023 - 16h30

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Mis à jour le 23 février 2023 à 11h09

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Liste des délibérations du conseil municipal du 20 février 2023 - 16H30 (PDF - 404.9 ko)

Procès-verbal du conseil municipal du 23 novembre 2022 (PDF - 1.5 Mo)

Procès-verbal du conseil municipal du 23 novembre 2022

DCM_230220_001 (PDF - 891.9 ko)

Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 23 novembre 2022 - séance de 16h30

DCM_230220_002 (PDF - 1.7 Mo)

Avis sur l’inscription de la commune sur la liste des communes prioritairement concernées par le recul du trait de Côte dans le cadre de la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la (...)

DCM_230220_003 (PDF - 3.4 Mo)

Dossier de modification simplifiée approuvé par le comité syndical du SCOT grand Sud relatif à l’application de l’article 42 de la loi ELAN portant Evolution du Logement de l’Aménagement et du Numérique du 23 novembre 2018 - Avis de la Commune (...)

DCM_230220_004 (PDF - 1.5 Mo)

Convention de mandat pour l’acquisition des emprises foncières nécessaires aux travaux d’aménagement des berges de la rivière des Remparts - Approbation de l’avenant n°1 à la convention passée avec la SPL (...)

DCM_230220_005 (PDF - 1.2 Mo)

Renouvellement de l’adhésion de la Commune de Saint-Joseph à l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes (ANACEJ)

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Saint Jo Mag n°81

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